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Convocation - Convocation seance du 10 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valleraugue.
Lien du pdf (Convocation - Convocation seance du 10 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
République
Française
Val-d’Aïgoual,
le 06 janvier
2025
Commune
de
Val-d’Aigoual j 1
+
VAL- D'AICOUAL
Convocation
Le
Conseil
Municipal
se réunira
en
Mairie
de Val
d'Aigoual
Le
vendredi
10
janvier
2025
à 18
heures
Ordre
du
jour
:
L. 2: æ NN S HE BR 9, 10. 11. 22. 13. 14.
Approbation
du
PV
de
la séance
du
22 novembre
2024
Remboursement
mise
à disposition
du
personnel
communal
2024
par
le budget
annexe
CG
eau
et
assainissement Remboursement
de
mise
à disposition
du
personnel
communal
2024
par
le budget
annexe
station-service Demande
DETR
maison
médicale
- annule
et remplace
Contrats
d'assurance
contre
les
risques
statutaires
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
à hauteur
de
25
%
du
budget
2024
Abandon
acquisition
terrain
190D
45-47
Puech
Sigal
|
Abandon
de la convention
de
servitude
de
passage
d’une
canalisation
publique
en
terrain
privé
- régularisation-
Madame
CAZANAVE-PIN
Solidarité
nationale
Mayotte
Annulation
de
la révision
de loyer
triennale
La
Manne
du
Moulin
SAS
Participation
financière
de la commune
à l'application
Illiwap
de la CAC-TS
Demande
désherbage
2024
bibliothèque
Valleraugue
Subvention
de
fonctionnement
2024
au
CCAS
Questions
diverses
Mairie
de
Val-d’Aigoual
- 1
Place
Francis
Cavalier-Bénézet
- Valleraugue
- 30570
VAL-d'AIGOUAL
Valleraugue
04-67-81-79-60
-
Notre
Dame
de
la
Rouvière
04-99-75-23-18
Mail
: mairie@valdaigoual.fr
-
Fax :04-67-81-79-68