Déliberation - 21 02 2014 ODJ23

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Déliberation - 21 02 2014 ODJ23 Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 21 02 2014 ODJ23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Bois et produits du bois, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 21 février 2014 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt et un février deux mille quatorze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 14 février 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER- COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Pascaline BIDOUNG à Christophe BERTUCAT, Eric SEVRE à Djamel IBRAHIM-OUALI

Excusé(e)s :

Absent(e)s : Havva ISIK, Carole COURTIAL

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Madame Odile SAUGUES quitte la séance pendant le débat sur la question n° 2. Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 3. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.----------------------------------------------------

Rapport N° 23

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES MARCHÉS NOTIFIÉS EN 2013

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Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

En application de l’article 133 du Code des Marchés Publics (décret : 2006-975 du 1er août 2006) et de l’arrêté du 21 juillet 2011 et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des marchés publics, conclus par la ville de Clermont-Ferrand entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’année 2013.

La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics.

En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 24/04/2009, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 04/05/2009, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, ces marchés ont fait l’objet de décisions dont vous avez été régulièrement informés ou de délibérations de lancement de procédure ou de signature que vous avez votées.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces informations.LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-022MS Travaux d’éclairage public - Quartier Anatole France 1 ETDE Sud-Est Agence Loire Auvergne Nevers

42161 ANDREZIEUX-BOUTHEON

20 073,87 07/02/13

13-146 Aménagement du satellite de restauration du Groupe Scolaire Victor Hugo

Cloisons et portes agroalimentaires

GOURGOUILLAT FCC

63370 LEMPDES

20 437,06 30/05/13

13-305PA Aménagement du satellite de restauration du groupe scolaire Jean Moulin

Electricité

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

20 500,00 22/07/13

13-273PA Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes à la Maison du Peuple.

Serrurerie

POL AGRET SA

63100 CLERMONT FERRAND

20 500,00 15/07/13

13-138PA GS Divers- Travaux de peinture et de faux plafonds Lot 3 : GS N. PERRET SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

20 582,49 14/06/13

13-099 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Ascenseur

ASCENSEUR MODERNISATION SERVICE

AMS

03110 SAINT REMY EN ROLLAT

21 180,00 13/05/13

13-006PA Travaux de couverture par structure gonflable d’un court de tennis - Stade P. Marcombes COUVERDURE Sarl "L’Architecture textile"

75016 PARIS

21 374,00 28/01/13

13-272PA Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes à la Maison du Peuple.

Couverture - désenfumage

SIEGRIST

63170 AUBIERE

21 555,60 13/07/13

13-421PA Conception et pose de plans d’intervention et d’évacuation dans les bâtiments municipaux

DESAUTEL

63540 ROMAGNAT

21 655,70 15/11/13

13-107 Chapelle de l’Oratoire - Réfection de la couverture BLANCHON 21 658,80 24/04/13

Page 1 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Maçonnerie -pierre de taille 87000 LIMOGES

13-325 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Sols minces

SOLEMUR

63200 MOZAC

23 062,39 14/08/13

13-279PA Restructuration des locaux « coin des grands » à la crèche SULLY

Désamiantage

MAZET ET CIE

63037 Clermont-Ferrand Cedex 1

23 912,14 17/07/13

13-368 Marché complémentaire - Réhabilitation de l’opéra - Lot 06 (Restauration des décors) ARTS ET BATIMENTS Christian Karoutzos

63503 ISSOIRE Cedex

23 919,98 21/09/13

13-255PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Menuiseries intérieures

Menuiseries FERREYROLLES

63100 CLERMONT FERRAND

24 000,00 11/07/13

13-196PA Réalisation d’un confortement par clouage d’une partie du mur de soutènement situé Square Gémont à Clermont-Ferrand

SAM OZONE

31330 Grenade sur Garonne

24 128,00 03/06/13

13-209PA GS Michelet- Travaux de mise en accessibilité et réfection des sanitaires Lot 1 : Démolition gros œuvre

DUGOUR Claude

63530 VOLVIC

24 404,30 14/06/13

13-143 Aménagement du satellite de restauration du Groupe Scolaire Victor Hugo

Démolitions, maçonnerie

DUGOUR Claude

63530 VOLVIC

24 658,10 30/05/13

13-144 Aménagement du satellite de restauration du Groupe Scolaire Victor Hugo

Cloisons, faux plafonds, peinture

COUTAREL SA

63543 BEAUMONT Cedex

25 419,67 30/05/13

13-023MS Travaux d’éclairage public - Quartier Anatole France 2 ETDE Sud-Est Agence Loire Auvergne Nevers

42161 ANDREZIEUX-BOUTHEON

25 697,65 07/02/13

13-327 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture ENERGELYS 25 909,27 09/08/13

Page 2 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Plomberie sanitaire - chauffage- ventilation 63800 COURNON D’AUVERGNE

13-353 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

METALLERIE

THOMAS VITRAUX

26000 VALENCE

26 129,00 04/09/13

13-098 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Carrelage-faïence

SARL CARREAUVERGNE

63100 CLERMONT-FERRAND

26 288,70 29/04/13

13-281PA Restructuration des locaux « coin des grands » à la crèche SULLY

Cloisons - Faux-plafonds - Peinture

MAZET ET CIE

63037 Clermont-Ferrand Cedex 1

26 306,18 17/07/13

13-439 Requalification des rues Mabrut et Flamina - Marchés complémentaires

Travaux d’éclairage public

L’ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT FERRAND Cedex 1

27 380,15 05/12/13

13-229PA Aménagement d’un satellite de restauration au Groupe Scolaire Jean Jaures.

Cloisons - Faux- Plafonds - Peinture

VALLEE DOME FINITIONS

63100 CLERMONT-FERRAND

27 512,72 13/06/13

13-408PA Aménagement du terrain de rugby n°6 en terrain synthétique, Stade Leclanché et modification d’accès au bâtiment principal

Serrurerie, Escalier métallique, modifications d’accès de secours

BOURDOULEIX

63360 GERZAT

28 925,00 19/11/13

13-289PA Réaménagement du service Etat Civil

Cloisons vitrées

MIROITERIE DAGUILLON

63000 CLERMONT FERRAND

29 273,00 22/07/13

13-206 Aménagement de la place Gilberte Perrier et Boulevard J-B Dumas

Travaux d’éclairage public

ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND

29 298,00 24/05/13

13-228PA Aménagement d’un satellite de restauration au Groupe Scolaire Jean Jaurès.

Menuiseries extérieures métalliques - Serrurerie

TAILLANDIER SARL

63114 AUTHEZAT

29 553,30 13/06/13

13-241PA Fourniture et travaux de machinerie scénique pour le service équipements de spectacles

Maison de la Culture - Salles J. Cocteau et B. Vian

CAIRE SAS

73420 MERY

29 858,00 12/06/13

Page 3 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-259PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Ascenseur

ASTREM

63170 AUBIERE

29 900,00 11/07/13

13-392PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Menuiseries intérieures

DOME MENUISERIE BATIMENT

63119 CHATEAUGAY

29 924,94 29/10/13

13-291 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Toile acoustique

SADIRA

63370 LEMPDES

30 000,00 19/07/13

13-020MS Travaux d’éclairage public - Quartier St-Jacques 1 SPIE SUD-EST

69551 FEYZIN Cedex

31 022,58 07/02/13

13-021MS Travaux d’éclairage public - Quartier St-Jacques 2 SPIE SUD-EST

69551 FEYZIN Cedex

31 198,78 07/02/13

13-276PA Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes à la Maison du Peuple.

Electricité

SAEC

63200 MOZAC

32 229,66 15/07/13

13-210PA GS Michelet- Travaux de mise en accessibilité et réfection des sanitaires Lot 2 : Menuiseries bois

DOME MENUISERIE BATIMENT

63119 CHATEAUGAY

33 037,22 14/06/13

13-441PA Mise en accessibilité des ascenseurs DRH et panoramique de l’Hôtel de Ville ASTREM

63170 AUBIERE

33 063,58 22/11/13

13-271PA Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes à la Maison du Peuple.

Démolition - maçonnerie

SARL COTTON

63430 PONT DU CHATEAU

33 578,53 15/07/13

13-324 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

charpente métallique - couverture bac acier petite serrurerie

FORMETO

63100 CLERMONT FERRAND

34 059,29 09/08/13

13-120 Réaménagement du service Etat Civil

Electricité courants forts et courants faibles

SAEC

63200 MOZAC

34 474,45 29/04/13

Page 4 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-299PA Aménagement du satellite de restauration du groupe scolaire Jean Moulin

Plâtrerie/Peinture

VALLEE DOME FINITIONS

63100 CLERMONT-FERRAND

34 968,40 22/07/13

13-355 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

CHAUFFAGE-VMC

CELIUM ENERGIES CENTRE

63000 CLERMONT-FERRAND

36 508,19 04/09/13

13-378PA Aménagement de la rue Curabet

Eclairage public

ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND

37 227,98 17/10/13

13-150 Aménagement du satellite de restauration du Groupe Scolaire Victor Hugo

Chauffage, ventilation

Sté Nouvelle VERNET BOSSER

63016 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

37 300,00 30/05/13

13-102 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Agencement

S2A AGENCEMENTS

63500 ISSOIRE

38 038,00 29/04/13

13-393PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Sols souples

CARTECH SAS

63430 PONT DU CHATEAU

38 254,49 05/11/13

13-225PA Remplacement des menuiseries extérieures - Complexe Socio-éducatif de Theix POL AGRET SA

63100 CLERMONT FERRAND

39 006,00 08/07/13

13-067 Aménagements des abords du Grand Carré Jaude

Espaces verts et Plantations

AS’P63

63360 GERZAT

39 076,50 15/04/13

13-396PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

VRD, espaces verts

SARL G.A.T.P.

63430 PONT DU CHATEAU

39 907,50 29/10/13

13-237PA Travaux d’étanchéité et de couverture dans divers bâtiments

groupe scolaire jean de la fontaine élémentaire

SNEI

63370 LEMPDES

39 950,15 06/06/13

13-376PA Travaux de reprise de l’étanchéité de la place du Grand Pavois. SMAC Secteur Auvergne

63100 CLERMONT-FERRAND

40 283,11 07/10/13

Page 5 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-245 Mail Groupe scolaire A. Daudet et voie nouvelle

Eclairage

L’ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND Cedex 1

41 299,50 24/07/13

13-106 Chapelle de l’Oratoire - Réfection de la couverture

Charpente -isolation des combles- menuiserie

NAILLER SARL

15300 MURAT

41 794,53 24/04/13

13-018 Aménagement de la rue du Solayer et du Carrefour Clémentel / Flamina Sud

Travaux d’éclairage public

L’ ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND Cedex 1

41 955,50 04/02/13

13-304PA Aménagement du satellite de restauration du groupe scolaire Jean Moulin

Chauffage / Ventilation

Entreprise BLANCHET

63000 CLERMONT-FERRAND

42 355,00 22/07/13

13-063PA Rénovation et mise en lumière des façades du marché Saint Pierre.

Couverture / Etanchéité

SNEI

63370 LEMPDES

42 465,90 25/03/13

13-345 PA Rénovation de la salle Gaillard- Lot 03 A Menuiserie Aluminium - Châssis et BSO Les Ateliers Christian PERRET 63670 LA ROCHE BLANCHE

42 698,20 12/08/13

13-234PA Aménagement d’un satellite de restauration au Groupe Scolaire Jean Jaurès.

Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation

Entreprise BLANCHET

63000 CLERMONT-FERRAND

43 095,00 13/06/13

12-366 Construction d’une maison de quartier et d’une salle de spectacle à la Gauthière.

Sièges spectateurs

TECHNO LOGISTIQUE

63510 AULNAT

43 501,65 02/01/13

13-057PA Travaux d’espaces verts et jeux d’enfants - Aménagement Ilot Sévigné. SENEZE CHARRIOT PAYSAGE

63560 SAUVAGNAT SAINTE MARTHE

43 935,35 14/03/13

13-266PA Laboratoire Municipal : réfection de la verrière TAILLANDIER SARL

63114 AUTHEZAT

44 190,00 11/07/13

13-406PA Aménagement du terrain de rugby n°6 en terrain synthétique, Stade Leclanché et modification d’accès au bâtiment principal

DIRICKX ESPACE PROTECT

63120 COURPIERE

46 000,00 19/11/13

Page 6 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Clôtures, Pare ballon

13-382PA Réalisation de la réfection des étanchéités des fontaines Urbain II, Delille, des Grottes et de l’Esplanade.

SORREBA Rhône Alpes

69120 VAULX EN VELIN

46 221,62 03/10/13

13-323 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Menuiseries bois

S2A AGENCEMENTS

63500 ISSOIRE

46 697,41 09/08/13

13-061PA Rénovation et mise en lumière des façades du marché Saint Pierre.

Démolition/ Gros Œuvre

SARL COTTON

63430 PONT DU CHATEAU

49 013,83 25/03/13

13-238PA Travaux d’étanchéité et de couverture dans divers bâtiments

groupe scolaire jules verne élémentaire

SNEI

63370 LEMPDES

49 259,71 06/06/13

13-321 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Etanchéité

SEBC LAMAYRAND

63420 ARDES SUR COUZE

49 321,19 10/08/13

13-296 Construction des vestiaires et d’un terrain synthétique au parc de la fraternité

Eclairage du terrain

Sté Nouvelle VERNET BOSSER

63016 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

50 286,00 19/07/13

13-268PA Travaux de couverture et d’étanchéité Groupe Scolaire Elémentaire Jean BUTEZ

travaux de couverture

DOME TOITURE

63800 COURNON D’AUVERGNE

50 407,96 09/07/13

13-320 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Démolition dalle BA

SARL COTTON

63430 PONT DU CHATEAU

51 316,80 09/08/13

13-390PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Menuiseries extérieures

Entreprise MONT

63000 CLERMONT-FERRAND

51 687,06 29/10/13

13-444PA MUSEE D’ART ROGER QUILLIOT : remplacement du système incendie RATTIER SAS

63000 CLERMONT-FERRAND

52 000,00 19/11/13

13-288PA Réaménagement du service Etat Civil MEGEMONT PERE ET FILS 52 349,08 22/07/13

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VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Menuiseries bois 63210 OLBY

13-328 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Dallage routier enrobe

GATP SARL

63430 PONT DU CHATEAU

53 909,33 13/08/13

13-365PA Remplacements des menuiseries extérieures au groupe scolaire Alphonse DAUDET. Les Ateliers Christian PERRET 63670 LA ROCHE BLANCHE

54 317,00 10/09/13

13-118 Réaménagement du service Etat Civil

Cloisons, plafonds acoustiques, peinture et enduit

SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

57 784,07 29/04/13

12-412 Quartier Gauthière - restructuration du parc de la Gauthière 1ère phase - rue des Trioux

Travaux d’éclairage public

SPIE SUD-EST

63118 CEBAZAT

58 470,00 10/01/13

13-290 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Serrurerie

Sarl DE LAROSA

63800 COURNON D’AUVERGNE

60 829,50 19/07/13

13-113PA Travaux d’aménagement d’un bâtiment modulaire au complexe sportif Philippe Marcombes.

V R D

GATP SARL

63430 PONT DU CHATEAU

67 908,10 13/05/13

13-440MS Travaux de voirie - mise en accessibilité de la place des SALINS Entreprise BILLET

63530 VOLVIC

68 255,20 14/11/13

13-275PA Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes à la Maison du Peuple.

Plâtrerie Peinture - faux plafonds

SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

70 743,56 15/07/13

13-260 MARQ : remplacement du groupe de production froid DALKIA

63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 02

71 091,05 03/07/13

13-252PA Travaux de câblage informatique des groupes scolaires ITC TELEPHONIE

18570 LE SUBDRAY

71 104,00 12/07/13

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VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-389PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Gros œuvre flocage

SARL MERLE ET COSTE

63110 BEAUMONT

71 644,49 29/10/13

13-095 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

menuiserie bois

BERTIN et Fils

63100 Clermont-Ferrand

71 647,60 29/04/13

13-227PA Aménagement d’un satellite de restauration au Groupe Scolaire Jean Jaurès.

Démolition - Maçonnerie - Désamiantage

SARL COTTON

63430 PONT DU CHATEAU

77 358,97 13/06/13

13-381MS Travaux eau et assainissement rue Docteur Claussat Groupement solidaire SOGEA/SCAM

63012 CLERMONT-FERRAND

79 186,00 09/10/13

13-322 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Menuiserie alu - petite serrurerie

POL AGRET SA

63100 CLERMONT FERRAND

79 450,00 09/08/13

13-064PA Rénovation et mise en lumière des façades du marché Saint Pierre.

Peinture

SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

81 937,18 25/03/13

13-407PA Aménagement du terrain de rugby n°6 en terrain synthétique, Stade Leclanché et modification d’accès au bâtiment principal

Eclairage

CEGELEC RESEAUX CENTRE EST

63360 GERZAT

82 000,00 19/11/13

13-465 Travaux d’électricité dans les bâtiments communaux

Travaux d’électricité Zone Nord

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

Mini : 30 000,00

Maxi : 330 000,00

pour 1an

02/12/13

13-466 Travaux d’électricité dans les bâtiments communaux

Travaux d’électricité Zone Sud

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

Mini : 30 000,00

Maxi : 330 000,00

pour 1an

02/12/13

13-395PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Electricité

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

83 197,46 30/10/13

13-257PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE RATTIER SAS 85 078,16 12/07/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Travaux

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Electricité 63000 Clermont-Ferrand

13-307PA Modernisation des équipements thermiques dans les chaufferies et sous-stations.

Chaufferies

SANTERNE S.A.

63017 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

86 500,00 19/07/13

13-352 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

MENUISERIE - EBENISTERIE

SUD FRANCE

83000 TOULON

87 539,20 04/09/13

13-258PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Chauffage – Ventilation – Sanitaire

CELIUM ENERGIES CENTRE

63000 CLERMONT-FERRAND

89 416,38 11/07/13

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-254PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Menuiseries extérieures - Serrurerie

POL AGRET SA

63100 CLERMONT FERRAND

91 052,00 11/07/13

13-101 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Plomberie-sanitaires- chauffage-ventilation

CELIUM ENERGIES CENTRE

63000 CLERMONT-FERRAND

91 472,87 29/04/13

13-336MS Marché subséquent travaux de voirie Rue de BLANZAT Entreprise BILLET

63530 VOLVIC

94 202,00 26/08/13

13-065PA Rénovation et mise en lumière des façades du marché Saint Pierre.

Eclairage

L’ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT FERRAND Cedex 1

96 964,50 25/03/13

13-343PA Réfection des carrelages et étanchéité des fontaines résurgentes 1 à 6 Place de Jaude Auvergne Béton Spéciaux

42110 Feurs

97 029,30 05/08/13

13-434 Travaux d’étanchéité dans les bâtiments communaux - Zone Sud SNEI Mini : 20 000,00 12/11/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

63370 LEMPDES Maxi : 135 000,00

pour un an

13-248PA Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Plafonds suspendus-plâtrerie peinture

SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

104 424,32 19/07/13

13-078PA Aménagements des accès au parc industriel et commercial des Gravanches

Eclairage public

ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND

105 601,00 19/04/13

13-419PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Etanchéité

EQUATION

63800 COURNON D’AUVERGNE

105 731,78 25/11/13

13-105 Chapelle de l’Oratoire - Réfection de la couverture

Couverture en tuiles creuses

NAILLER SARL

15300 MURAT

106 712,08 24/04/13

13-380MS Travaux de voirie rues CUVIER et Olivier de SERRES Entreprise BILLET

63530 VOLVIC

108 253,22 10/10/13

13-069 Aménagements des abords du Grand Carré Jaude

Bornes automatiques

CEGELEC RESEAUX CENTRE EST

63360 GERZAT

110 747,50 21/03/13

13-068 Aménagements des abords du Grand Carré Jaude

Eclairage public

CEGELEC RESEAUX CENTRE EST

63360 GERZAT

124 769,60 25/03/13

13-354 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - PARATONNERRE

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

125 000,00 05/09/13

13-319 Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

Démolition gros œuvre

SNECA

63540 ROMAGNAT

129 152,16 09/08/13

13-094 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Gros œuvre

SARL COTTON

63430 PONT DU CHATEAU

133 177,09 29/04/13

13-091 Aménagements des accès au parc industriel et commercial des Gravanches - Lot 3 Génie Civil

BTP COURTADON

63100 CLERMONT-FERRAND

135 000,00 26/04/13

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La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-391PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Cloisons doublage, peinture et faux-plafond

SAS CHARTRON

63000 CLERMONT-FERRAND

136 254,25 29/10/13

13-203MS Travaux de voirie rue Cardinal GIRAUD EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

149 204,00 24/05/13

13-253PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Démolition - Gros Œuvre

GCC Agence AUVERGNE

63118 CEBAZAT

154 300,00 11/07/13

13-243MS Travaux d’eau et d’assainissement - Champratel voies 2b et 4b SADE CIE GENERALE DE TRAVAUX D’HYDRAULIQUE

63100 CLERMONT-FERRAND

156 731,50 19/06/13

13-082MS Travaux de voirie rues Montesquieu et Nélaton EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

157 265,50 15/04/13

13-394PA Réaménagement des locaux de la Diode pour un lieu identitaire de tous les jeux

Chauffage, ventilation, sanitaires

SANTERNE S.A.

63017 CLERMONT-FERRAND Cédex 2

162 734,31 29/10/13

13-249PA Travaux de mise en sécurité, d’accessibilité et travaux divers - Maison de la culture

électricité

RATTIER SAS

63000 Clermont-Ferrand

202 036,74 08/07/13

13-366MS Travaux d’eau et d’assainissement - Rue du Port Royal Groupement solidaire LYONNAISE DES EAUX / CELIUM

63037 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1

175 775,00 29/08/13

13-313MS Travaux d’eau et d’assainissement - Rue Volney 2013 EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

178 929,00 19/08/13

13-100 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Electricité

SANTERNE S.A.

63017 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

185 000,00 29/04/13

13-114PA Travaux d’aménagement d’un bâtiment modulaire au complexe sportif Philippe Marcombes.

YVES COUGNAUD SA

Bâtisseurs de solutions modulaires

194 170,53 13/05/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Bâtiment modulaire 85035 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX

13-367MS Travaux d’assainissement rue VAUCANSON (technicité forte) Groupement solidaire EUROVIA / LMTP

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

198 325,00 30/08/13

13-096 Rénovation de la salle des fêtes de l’immeuble Gaillard

Plâtrerie-peinture

SAS PEGEON Fils

63110 BEAUMONT

205 066,60 27/04/13

13-414 PEI La Gare - Espaces Verts TREYVE PAYSAGES SA

03110 Saint Didier la Forêt

211 422,65 30/12/13

13-347 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

ECHAFAUDAGES ET PROTECTIONS

LOIRE ECHAFAUDAGE

42420 LORETTE

215 000,00 04/09/13

13-205 Aménagement de la place Gilberte Perrier et Boulevard J-B Dumas

Travaux de voirie

EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

219 715,00 24/05/13

13-008MS Travaux d’eau et d’assainissement - Rue Cardinal Giraud Groupement solidaire SOGEA/SCAM

63012 CLERMONT-FERRAND

223 447,00 05/02/13

13-124MS Travaux de voirie rues Lacépède, Cuvier, Goumy et place des Bughes EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Etablissement Loire Auvergne

63100 CLERMONT FERRAND

234 490,65 27/06/13

13-239MS Travaux de voirie - Rue Croix Léonardoux EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

243 635,00 20/06/13

13-054PA Aménagement du carrefour Jean Baptiste Dumas et Thevenot Thibaud COLAS RHONE ALPES AUVERGNE

63370 LEMPDES

244 632,54 11/03/13

13-342PA Construction d’une maison de quartier et d’une salle de spectacle à la Gauthière.

Equipement scénique

MANGANELLI SAS

63015 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

247 351,33 08/08/13

13-340MS Travaux de voirie - Aménagement de l’avenue BARBIER DAUBREE. COLAS Agence SACER SUD EST 262 485,50 12/08/13

Page 13 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

63370 LEMPDES

13-314PA Travaux de forage pour essai de pompage dans le Maar d’Enval. HYDROFORAGE

01510 VIRIEU LE GRAND

269 506,00 26/07/13

13-009MS Travaux d’eau et d’assainissement rue Croix Léonardoux Groupement solidaire LYONNAISE DES EAUX / CELIUM

63037 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1

269 694,00 07/02/13

13-349 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE

BEAUFILS

03000 COULANDON

270 018,61 04/09/13

13-110 Pôle d’échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand

Signalisation vidéosurveillance

L’ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND Cédex 1

282 781,95 12/06/13

13-244 Mail Groupe scolaire A. Daudet et voie nouvelle

Voirie

GUINTOLI SA

63430 PONT DU CHATEAU

293 015,00 24/07/13

13-056MS Travaux d’eau et d’assainissement rue du Clos PERRET Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES

63430 PONT DU CHATEAU

294 093,00 21/03/13

13-265MS Travaux d’eau - 500MM Zone des Gravanches IKEA Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES

63430 PONT DU CHATEAU

299 922,68 11/07/13

13-278MS Travaux de voirie - Bds périphériques Aristide Briand, Jean Jaurès et Côte Blatin EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

309 630,50 15/07/13

13-377PA Aménagement de la rue Curabet

Voirie

Entreprise BILLET

63530 VOLVIC

330 093,50 17/10/13

13-220 Travaux de démolition déconstruction des passerelles Croix de Neyrat FOREZIENNE D’ENTREPRISES ET DE TERRASSEMENTS

330 457,50 14/06/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

63370 LEMPDES

13-109 Pôle d’échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand

Eclairage contrôle d’accès

L’ENTREPRISE ELECTRIQUE

63009 CLERMONT-FERRAND Cedex 1

336 847,30 14/06/13

13-256PA Travaux de mise en sécurité et accessibilité au Groupe Scolaire Pierre et Marie CURIE

Plâtrerie - Peinture - Revêtements de sols

MAZET ET CIE

63037 Clermont-Ferrand Cedex 1

361 971,52 11/07/13

13-062PA Rénovation et mise en lumière des façades du marché Saint Pierre.

Menuiserie métallique / serrurerie

Entreprise MONT

63000 CLERMONT-FERRAND

371 754,76 25/03/13

13-363MS Travaux d’eau chemin Petit GANDAILLAT Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES

63430 PONT DU CHATEAU

375 790,00 30/08/13

13-397MS Travaux d’eau et d’assainissement rue de RABANESSE Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES

63430 PONT DU CHATEAU

389 797,50 18/10/13

12-411 QUARTIER GAUTHIERE - RESTRUCTURATION DU PARC DE LA GAUTHIERE 1ERE PHASE - RUE DES TRIOUX

Travaux de voirie

EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

407 466,65 10/01/13

13-017 Aménagement de la rue du Solayer et du Carrefour Clémentel / Flamina Sud

Travaux de voirie

COLAS Agence SACER SUD EST

63370 LEMPDES

407 875,00 03/02/13

13-348 Restauration de l’Eglise Saint Eutrope

MACONNERIE - PIERRE - ENDUITS - BADIGEONS

DEMARS

42130 MARCILLY LE CHATEL

430 059,22 04/09/13

13-111 Pôle d’échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand

Bâtiment exploitation - Maçonnerie

SANCHEZ SARL

63450 TALLENDE

442 331,10 12/06/13

13-405PA Aménagement du terrain de rugby n°6 en terrain synthétique, Stade Leclanché et modification d’accès au bâtiment principal

COLAS RHONE ALPES AUVERGNE

63370 LEMPDES

493 728,35 19/11/13

Page 15 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Terrassements, Enrobés, Revêtements de sol en gazon synthétique

13-438 Requalification des rues Mabrut et Flamina - Marchés complémentaires

Travaux de voirie et de réseaux secs

GUINTOLI SA

63430 PONT DU CHATEAU

497 579,85 05/12/13

13-308PA Modernisation des équipements thermiques dans les chaufferies et sous-stations.

Sous-stations

CELIUM ENERGIES CENTRE

63000 CLERMONT-FERRAND

543 712,78 19/07/13

13-295 Construction des vestiaires et d’un terrain synthétique au parc de la fraternité

Macro lot

COLAS Agence SACER SUD EST

63370 LEMPDES

581 303,00 19/07/13

13-051MS Réalisation de branchements neufs d’eau potable et d’assainissement Groupement solidaire SADE / CELIUM

63100 CLERMONT-FERRAND

Mini : 150 000,00

Maxi : 600 000,00

pour 1 an

21/03/13

13-294 Construction des vestiaires et d’un terrain synthétique au parc de la fraternité

Macro lot

GCC Agence AUVERGNE

63118 CEBAZAT

658 759,38 19/07/13

12-418MS Travaux d’eau et d’assainissement - Réseau des Roches phase III Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES

63430 PONT DU CHATEAU

764 422,00 01/02/13

13-425PA Marché à bons de commande de couverture dans les bâtiments communaux. DOME TOITURE

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 50 000,00

Maxi : 205 000,00

pour 1 an

06/12/13

13-264MS Marché subséquent travaux eau et assainissement Pasteur Gravenoire Groupement solidaire SOGEA/SCAM

63012 CLERMONT-FERRAND

1 117 077,86 10/07/13

13-066 Aménagements des abords du Grand Carré Jaude

Voirie

GUINTOLI SA

63430 PONT DU CHATEAU

1 163 669,00 21/03/13

13-422 Travaux de plâtrerie - peinture dans les bâtiments communaux - ZONE B SARF SA

63110 BEAUMONT

Mini : 75 000

Maxi : 300 000

pour 1 an

02/12/13

13-112 Pôle d’échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand L’AUXILIAIRE DE CONSTRUCTION 1 319 467,96 13/06/13

Page 16 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Auvents METALLIQUE DE LA LOIRE (ACML)

49400 SAUMUR

13-077PA Aménagements des accès au parc industriel et commercial des Gravanches

Voirie-Réseaux

COLAS RHONE ALPES AUVERGNE

63360 GERZAT

1 676 494,09 19/04/13

13-033N Construction d’une maison de quartier et d’une salle de spectacle à la Gauthière.

Macro lots (clos - couverts - finitions)

DUMEZ LAGORSSE

63063 CLERMONT-FERRAND Cedex 1

2 687 428,35 14/03/13

13-108 Pôle d’échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand

VRD - réseaux secs et humides, mobilier urbain

EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

2 815 546,94 12/06/13

Pour la tranche supérieure ou égale à 5 000 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-488 MBC d’entretien de voirie, de l’espace public et travaux divers

MBC Entretien de voirie secteurs Sud Nord et Ouest

Entreprise BILLET

63530 VOLVIC

Mini : 750 000,00

Maxi : 3 000 000,00

pour 1 an

23/12/13

13-487 MBC d’entretien de voirie, de l’espace public et travaux divers

MBC Entretien de voirie zone Centre et Est

EUROVIA DALA

63039 CLERMONT-FERRAND Cedex 2

Mini : 750 000,00

Maxi : 3 000 000,00

pour 1 an

21/12/13

12-385 Marché de conception réalisation relatif à la mise en place d’un traitement à l’usine de production d’eau du Val d’Allier pour la sécurisation de sa production d’eau potable. OTV

LYON

Mini : 15 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

20/02/13

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VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Fournitures

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

12-394 Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Clermont-Ferrand

Achat de poissons frais pour la DVSPE

DAVIGEL SAS

33300 Cusset

Mini : 10 000,00

Maxi : 70 000,00

pour 1 an

21/01/13

13-117PA Fourniture de matériel spécifique d’adaptation au poste de travail pour les personnes en situation de handicap.

AZERGO

69630 CHAPONOST

Mini : 5 000,00

Maxi : 20 000,00

pour 1 an

25/04/13

13-019N Fourniture de matériaux de construction pour le bâtiment.

Fourniture de portes et de blocs portes

LOIRE MATERIAUX

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 1 500,00

Maxi : 6 000,00

pour 1 an

07/02/13

13-412PA Acquisition de matériel électoral

Chariots, tables et chaises

DOUBLET S.A.

59710 AVELIN

24 680,90 12/11/13

13-058N Achat de produits d’épicerie et de boissons pour la DAJL TRANSGOURMET

03400 YZEURE

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

18/03/13

13-036 Achat de divers équipements de protections individuelles

EPI chimique et biologique

DESCOURS ET CABAUD

63017 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

Mini : 5 000,00

Maxi : 30 000,00

pour 1 an

15/02/13

13-413PA Acquisition de matériel électoral

Panneau d’affichage électoral et pieds amovibles

DOUBLET S.A.

59710 AVELIN

26 070,00 12/11/13

13-011PA Achat de matériels de cuisine, conservation et buanderie

sauteuses - UPC Mercoeur

SA AUVERGNE DEGRE SERVICE

63370 LEMPDES

27 222,90 28/01/13

13-458PA Fourniture et mise en service d’un analyseur de carbone organique total (COT mètre) SHIMADZU

77186 NOISIEL

29 500,00 03/12/13

13-317 Acquisition de machines agricoles et d’entretien des espaces verts

Broyeurs à branches

DORAT Verts Loisirs

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 7 500,00

Maxi : 30 000,00

pour 18 mois

20/07/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Fournitures

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-316 Acquisition de machines agricoles et d’entretien des espaces verts

Lamiers

DORAT Verts Loisirs

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 8 000,00

Maxi : 32 000,00

pour 18 mois

20/07/13

13-128 Achat matériels de spectacles (lots 3 et 4)

Matériels de plateau

MANGANELLI SAS

63015 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

33 505,60 14/05/13

12-395 Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Clermont-Ferrand

Achat de pains et viennoiseries pour la DAJL et la DVSPE

LA GERBE D’OR

63360 Saint Beauzire

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

07/01/13

13-015PA Achat de matériels de cuisine, conservation et buanderie

laves linges professionnels divers bâtiments communaux

SA AUVERGNE DEGRE SERVICE

63370 LEMPDES

Mini : 25 000,00

Maxi : 50 000,00

pour 1 an

28/01/13

13-075PA Fourniture et maintenance d’infrastructure de stockage FPS France

92340 Bourg-la-Reine

Mini : 40 000,00

Maxi : 1500 000,00

pour 1 an

02/04/13

13-318 Acquisition de machines agricoles et d’entretien des espaces verts

Tondeuses

BOYER SA

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 9 000,00

Maxi : 36 000,00

pour 18 mois

20/07/13

13-335 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel de transmission :

CXR SA

28410 ABONDANT

38 440,00 07/08/13

13-204PA Signalétique intérieure et extérieure - Réhabilitation de l’Opéra Municipal MARQUAGE MODERNE

63200 RIOM

38 641,00 27/05/13

13-026 Fourniture d’éléments de clôtures et grillage et fourniture de planches et profilés bois.

fourniture de planches et profilés bois

Ets Ducros GEDIBOIS

63014 Clermont-Ferrand Cedex 2

Mini : 2 500,00

Maxi : 10 000,00

pour 1 an

11/03/13

13-224PA prestations techniques des Contre Plongées de Clermont-Ferrand STUDIO BLATIN

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 15 000,00

Maxi : 40 000,00

pour 1 an

08/06/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Fournitures

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-330 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel de Régulation du trafic :

SEA SIGNALISATION

69515 VAULX-EN-VELIN

41 689,00 07/08/13

13-461 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Charcuteries et viandes cuites

ROUX AUVERFRAIS

63100 Clermont-Ferrand

Mini : 20 000,00

Maxi : 90 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-410PA Acquisition de matériel électoral

Isoloirs Handicapés, Cases "Suivantes" et réassorts rideaux

SAMIA DEVIANNE

34510 FLORENSAC

44 469,75 12/11/13

13-309PA Fourniture de pierres naturelles pour l’aménagement du parvis de l’Opéra Municipal MOCHAL GRANITS

01140 THOISSEY

47 708,35 15/07/13

13-270 MBC Fourniture de béton, mortier BASALTES DU CENTRE

63830 - DURTOL

Mini : 4 000,00

Maxi : 16 000,00

pour 1 an

11/07/13

13-262PA Aménagement d’une aire de jeux Multisports - Parc rue Tourette OVAL’ COLLECTIVITES

63100 CLERMONT FERRAND

48 850,00 01/07/13

13-464 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Divers produits surgelés

BRAKE FRANCE SERVICE

68260 KINGERSHEIM

Mini : 30 000,00

Maxi : 250 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-221MS Fourniture de gaz pour l’Ensemble des 9 contrats existants soumis à une offre de marché GAZ DE BORDEAUX

33000 BORDEAUX

55 369,41 17/06/13

13-332 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel pour carrefours équipés en AXIMUM :

AXIMUM Produits de Marquage

78400 CHATOU

64 695,00 07/08/13

13-463 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Poissons, crustacés et autres produits de la mer surgelés

DAVIGEL SAS

76201 DIEPPE CEDEX

Mini : 40 000,00

Maxi : 200 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-070 Fourniture de lanternes et projecteurs PHILIPS PHILIPS FRANCE 76 744,00 22/03/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Fournitures

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

Activité Philips Lighting

92156 SURESNES CEDEX

13-025 Fourniture d’éléments de clôtures et grillage et fourniture de planches et profilés bois.

fourniture d’éléments de clôture et grillage.

ETS BUIG ET VAURY

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 5 000,00

Maxi : 20 000,00

pour 1 an

11/03/13

13-001 Fourniture de petit matériel de culture et de conteneurs.

Petit Matériel de Culture

DURANTIN SAS

69390 CHARLY

Mini : 5 000,00

Maxi : 20 000,00

pour 1 an

18/01/13

13-362 Mobilier urbain - Fourniture de jardinières MECA SYSTEM

15100 ST-FLOUR

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

03/09/13

13-315 Acquisition de machines agricoles et d’entretien des espaces verts

Tracteurs et chargeurs

LAURENT

Matériel espace vert - Machines à Bois

63119 CHATEAUGAY

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 18 mois

20/07/13

13-127 Achat de matériels de spectacles (lots 1 et 2)

Matériels de sonorisation

GL EVENTS AUDIOVISUAL

69530 BRIGNAIS

80 362,00 14/05/13

13-460 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Volailles fraiches et produits dérivés

MORICEAU

63720 ENNEZAT

Mini : 50 000,00

Maxi : 210 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-492PA Achat de deux pigeonniers contraceptifs SACPA

47700 PINDERES

88 300,00 30/12/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-333 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel pour carrefours équipés en SER /

SER (Signalisation et équipement de la route)

59160 LOMME

102 590,00 07/08/13

13-329 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel signalisation lumineuse tricolore :

SEA SIGNALISATION

69515 VAULX-EN-VELIN

109 272,00 07/08/13

13-385PA Fourniture de machines de marquage routier AXIMUM Produits de marquage

76100 ROUEN

Mini : 15 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

30/10/13

13-002 Fourniture de petit matériel de culture et de conteneurs.

Fourniture de conteneurs

DURANTIN SAS

69390 CHARLY

Mini : 8 000,00

Maxi : 32 000,00

pour 1 an

18/01/13

13-331 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de matériel pour carrefours équipés en SEA :

SEA SIGNALISATION

69515 VAULX-EN-VELIN

154 029,00 07/08/13

13-357PA Equipements radio pour la Ville de Clermont -Ferrand SYSOCO WIRELESS TECHNOLOGY

42000 SAINT ETIENNE

Mini : 40 000,00

Maxi : 160 000,00

pour 1 an

16/08/13

13-387 Acquisition de mobiliers de restauration scolaire

Tables et mobiliers divers appropriés à la restauration scolaire

LAFA MOBILIER

15009 AURILLAC Cedex 9

Mini : 40 000,00

Maxi : 160 000,00

pour 1 an

22/10/13

13-424 Location-entretien de photocopieurs pour divers services de la Ville de Clermont-Ferrand DACTYL BURO DU CENTRE Agence de Clermont-Ferrand

63100 CLERMONT-FERRAND

169 633,00 05/12/13

13-126 Achat de matériels de spectacles (lots 1 et 2)

Matériels d’éclairage

GL EVENTS AUDIOVISUAL

69530 BRIGNAIS

177 284,56 14/05/13

13-140PA Achat de fournitures pédagogiques pour la DAJL et la DVSPE PGDIS Papetique Pro

63200 MOZAC

Mini : 10 000,00

Maxi : 60 000,00

pour 1 an

24/05/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-261PA Location minibus 9 places sans chauffeur (DAJL) CEZALLIER TRANSPORT

63350 LE BREUIL SUR COUZE

Mini : 15 000,00

Maxi : 60 000,00

pour 1 an

26/06/13

13-334 Fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore

Fourniture de supports et potences :

VALMONT FRANCE SAS

03110 CHARMEIL

186 455,00 26/08/13

13-071PA Acquisition d’un système d’information d’aide à la décision. KEYRUS

69760 LIMONEST

Mini : 110 000,00

Maxi : 190 000,00

pour 1 an

11/04/13

12-393 Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Clermont-Ferrand

Achat de produits laitiers et ovo-produits pour la DAJL et la DVSPE

ROUX AUVERFRAIS

63100 Clermont-Ferrand

Mini : 200 000,00

Maxi : 400 000,00

pour 1 an

17/01/13

Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-459 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Divers produits d’épicerie

CENTRAL GROS

63430 PONT DU CHATEAU

Mini : 100 000,00

Maxi : 400 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-462 Achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches

Viandes fraiches

LIMOUJOUX AUVERGNE

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 100 000,00

Maxi : 400 000,00

pour 1 an

02/12/13

13-122 Fourniture et pose de jeux d’enfants.

Fourniture et pose de jeux " Gamme petite enfance (1-3 ans) " et " Gamme materne

OVAL’ COLLECTIVITES

63100 CLERMONT FERRAND

Mini : 15 000,00

Maxi : 60 000,00

pour 1 an

17/05/13

13-123 Fourniture et pose de jeux d’enfants.

Fourniture et pose de jeux dans les parcs, jardins et squares

OVAL’ COLLECTIVITES

63100 CLERMONT FERRAND

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

17/05/13

13-398N Maintenance du système de télécommande radio pour l’éclairage public- fourniture de matériels et équipements

BH Technologies

38016 GRENOBLE CEDEX 1

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

18/10/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

pour 1 an

13-222MS Fourniture de gaz naturel pour les contrats existants au tarif régulé T1à T2 GAZ DE BORDEAUX

33000 BORDEAUX

340 164,26 17/06/13

13-093 Marché de fournitures scolaires et de manuels scolaires et de livres

Manuels scolaires et livres

Librairie Chapitre Les Volcans

63000 CLERMONT-FERRAND

360 000,00 18/05/13

13-223MS Fourniture de gaz naturel pour les contrats existants au tarif régulé de type T3 GAZ DE BORDEAUX

33000 BORDEAUX

479 757,71 17/06/13

13-043 Fourniture de postes informatiques ABICOM

63170 AUBIERE

Mini : 80 000,00

Maxi : 320 000,00

pour 1 an

27/02/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Services

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-375 Prestations de reprographie et d’impression

Prestations de reprographie et de diffusion des documents de consultation

CHAUMEIL

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 40 000,00

Maxi : 20 000,00

pour 1 an

16/10/13

13-024PA Prestation de lutte contre les nuisibles

Matériel de lutte contre les nuisibles

Laboratoire antiparasitaire de recherche et de

conseils

29500 ERGUE GABERIC

Mini : 1 000,00

Maxi : 5 000,00

pour 1 an

07/02/13

13-032 Vérification, maintenance et fourniture des matériels de lutte contre l’incendie - Vérification et maintenance des installations de désenfumage mécanique et fermeture coupe-feu des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Vérification et maintenance

Sécurité Incendie Asservissement

Direction Régionale Centre

63600 AMBERT

Mini : 7 000,00

Maxi : 20 000,00

pour 4 ans

18/02/13

13-310PA Accompagnement du groupe de travail pénibilité pour le suivi méthodologique de ses interventions.

YOU STUDIO

38000 GRENOBLE

21 120,00 02/09/13

13-200PA Sable Show 2013

Zone d’évolution en sable

COLAS Agence SACER SUD EST

63370 LEMPDES

22 400,00 14/06/13

13-046MS Marché subséquent pour la conception de divers supports municipaux de communication interne, culture, animations et loisirs, informations événementielles

SIC IMPRESSION

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 15 000,00

Maxi : 23 000,00

pour 1 an

18/03/13

13-028PA Étude portant sur la vulnérabilité du territoire clermontois au changement climatique AGENCE MOSAIQUE ENVRONNEMENT

69100 VILLEURBANNE

24 645,00 05/06/13

13-202PA Sable Show 2013

Surveillance du site et gardiennage des équipements et matériels

AGI PROTECTION

63100 CLERMONT-FERRAND

Mini : 20 000,00

Maxi : 50 000,00

pour 1 an

14/06/13

13-076PA Aménagement et rénovation du complexe sportif Philippe Marcombes - Mission de programmation

CITYLINKS

92200 NEUILLY SUR SEINE

26 595,00 02/05/13

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Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Services

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-339PA Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le confortement du mur Montlosier. ITC INGENIERIE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION

63063 CLERMONT FERRAND

27 690,00 05/08/13

13-005PA Location-entretien de fontaines à eau pour la Ville de Clermont-Ferrand PLANETE BLEUE

38200 VIENNE

Mini : 25 unités

Maxi : 45 unités

pour 1 an

16/01/13

13-418 Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Nettoyage de divers bâtiments

NET PLUS

35135 Chantepie

29 313,90 02/12/13

13-417 Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Nettoyage des bureaux dans la Maison de Tourisme et espace conférences

Entreprise JOB AGGLO - EJA

63018 CLERMONT-FERRAND cedex 2

29 997,50 02/12/13

13-386PA Marché complémentaire pour la dématérialisation des DT et DICT reçues par une autre voie que la plateforme DICT.fr

SOGELINK

69647 CALUIRE ET CUIRE Cedex

Mini : 7 500,00

Maxi : 30 000,00

pour 1 an

29/10/13

13-491PA Régie publicitaire des magazines municipaux d’information CENTRE FRANCE PUBLICITE

63000 CLERMONT-FERRAND

Recette minimum

30 000,00

31/12/13

13-403PA Diagnostic thermique des bâtiments communaux (DPE et audit énergétique) H3C Energie

38240 MEYLAN

30 741,00 18/11/13

13-246PA Mission d’assistance pour la passation du contrat de délégation de Service Public pour l’exploitation de la Coopérative de Mai.

Culture et Territoires (SARL)

09240 LA BASTIDE DE SEROU

30 860,00 16/07/13

13-240 Vérification et maintenance des installations de désenfumage naturel des bâtiments de la Ville

Sécurité Incendie Asservissement

Direction Régionale Centre

63600 AMBERT

Mini : 30 000,00

Maxi : 70 000,00

pour 1 an

17/06/13

13-072PA Choix d’un cabinet pour l’élaboration d’un diagnostic local de sécurité sur la commune de Clermont-Ferrand

Cabinet ALTHING

75012 PARIS

34 450,00 02/04/13

Page 26 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour des Services

Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-383 Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. APAVE SUDEUROPE SAS

63039 CLERMONT-FERRAND

21 008,00 16/12/13

13-197PA Sable Show 2013

Structures multi-activités

URBAN KONCEPT

69811 TASSIN Cedex

43 525,00 14/06/13

13-060 Nettoyage courant des locaux et de la vitrerie de l’Opéra municipal de Clermont-Ferrand TFN PROPRETE CENTRE

87000 LIMOGES

46 387,05 18/03/13

13-356PA Accompagnement de l’organisation des activités périscolaires de la Ville de Clermont- Ferrand.

AFNOR COMPETENCES

93571 LA PLAINE SAINT DENIS

52 500,00 02/12/13

13-287PA Consultation pour le choix d’un service de Community Management SOCIAL UNIT

63000 Clermont-Ferrand

63 240,00 01/08/13

13-153PA Entretien des panneaux d’affichage réservés aux associations. SERVANET

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 46 565,00

Maxi : 65 560,00

pour 4 ans

21/05/13

13-031 Vérification, maintenance et fourniture des matériels de lutte contre l’incendie - Vérification et maintenance des installations de désenfumage mécanique et fermeture coupe-feu des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Vérification et maintenance

DESAUTEL

63540 ROMAGNAT

Mini : 28 000,00

Maxi : 75 000,00

pour 4 ans

17/02/13

13-121PA Entretien des mâts de grande hauteur ECLATEC S A Eclairage Technique

54320 MAXEVILLE

Mini : 20 000,00

Maxi : 80 000,00

pour 1 an

10/05/13

13-247 Elagage traditionnel d’arbres, échenillage et mise en place de haubans Elagage du Beaujolais

01480 Ars Sur Formans

Mini : 30 000,00

Maxi : 140 000,00

pour 1 an

22/06/13

13-198PA Sable Show 2013

Jeux d’eau

CRYSTAL GROUP / ICE EVENTS

93150 LE BLANC MESNIL

87 500,00 14/06/13

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VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-374 Prestations de reprographie et d’impression

Prestations d’impression de documents électoraux et de mise sous pli

CHAUMEIL

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 20 000,00

Maxi : 90 000,00

pour 1 an

16/10/13

13-047 Prestations occasionnelles de surveillance des sites, équipements et manifestations événementielles, culturelles ou sportives

Surveillance et gardiennage occasionnel de bâtiments équipements fermés

PAG SURVEILLANCE

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 5 000,00

Maxi : 25 000,00

pour 1 an

11/03/13

13-141PA Organisation d’un séjour en Corse AROEVEN

63110 BEAUMONT

Maxi par an

20 900,00

30/05/13

13-423 Prestations de reprographie et d’impression CHAUMEIL

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 6 000,00

Maxi : 30 000,00

pour 1 an

30/11/13

13-045MS Marché subséquent pour la conception des magazines municipaux d’information SCOOP COMMUNICATION

45166 OLIVET CEDEX

Mini : 110 000,00

Maxi : 130 000,00

pour 1 an

18/03/13

13-369N Mise en valeur des remparts de Montferrand - marché négocié sans mise en concurrence HYL

75011 PARIS

138 822,40 28/11/13

13-004 Réalisation de maquettes audio dans le cadre du développement du studio d’enregistrement de la Maison de Quartier de Croix Neyrat

STUDIO FACE B

63200 RIOM

Mini : 2 000,00

Maxi : 35 000,00

pour 1 an

10/01/13

13-471 Exécution de levés topographiques pour la Commune de Clermont Ferrand BE MONJANEL VIGUIE

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 37 500,00

Maxi : 150 000,00

pour 1 an

20/12/13

13-483 Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand Entreprise JOB AGGLO - EJA

63018 CLERMONT-FERRAND cedex 2

196 674,87 31/12/13

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VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

13-048 Prestations occasionnelles de surveillance des sites, équipements et manifestations événementielles, culturelles ou sportives

Surveillance et gardiennage occasionnel de sites ouverts

PAG SURVEILLANCE

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 10 000,00

Maxi : 50 000,00

pour 1 an

11/03/13

13-049 Prestations occasionnelles de surveillance des sites, équipements et manifestations événementielles, culturelles ou sportives

Surveillance de manifestations événementielles, culturelles ou sportives

PAG SURVEILLANCE

63000 CLERMONT-FERRAND

Mini : 20 000,00

Maxi : 60 000,00

pour 1 an

11/03/13

13-030 Vérification, maintenance et fourniture des matériels de lutte contre l’incendie - Vérification et maintenance des installations de désenfumage mécanique et fermeture coupe-feu des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Vérification, maintenance

3 PROTECTION

Vente Installation Extincteurs

10450 BREVIANDES

Mini : 80 000,00

Maxi : 250 000,00

pour 1 an

18/02/13

13-415 Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand

Nettoyage de divers locaux de la DAJL

Entreprise JOB AGGLO - EJA

63018 CLERMONT-FERRAND cedex 2

275 522,11 02/12/13

13-135 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et rénovation du complexe sportif Philippe Marcombes.

Société d’Equipement de l’Auvergne

63063 CLERMONT-FERRAND

401 301,00 25/06/13

13-207 Enlèvement de graffiti et d’affichage sauvage sur l’hyper centre zone 1. HTP CENTRE EST

69120 VAULX-EN-VELIN

Mini : 35 000,00

Maxi : 140 000,00

pour 1 an

03/06/13

13-437MS Marché subséquent - Accord- cadre curage et inspection des réseaux d’assainissement SRA SAVAC

63800 COURNON D’AUVERGNE

Mini : 150 000,00

Maxi : 600 000,00

pour 1 an

08/11/13

13-087 Marché de prestations d’image avec le SCBA STADE CLERMONTOIS BASKET AUVERGNE

63000 CLERMONT FERRAND

Mini : 50 000,00

Maxi : 300 000,00

pour 1 an

27/05/13

13-088 Marché de prestations d’image avec le Clermont Foot Auvergne CLERMONT FOOT AUVERGNE

63018 CLERMONT FERRAND CEDEX 2

Mini : 250 000,00

Maxi : 850 000,00

27/05/13

Page 29 sur 33LISTE DES CONTRATS CONCLUS

VILLE DE CLERMONT FERRAND

Direction de la Commande Publique, de l'Organisation et la Qualité de gestion Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 € HT

N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification

pour 1 an

13-089 Marché de prestations d’image avec l’ASM Clermont Auvergne ASM CLERMONT AUVERGNE

63028 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2

Mini : 500 000,00

Maxi : 1 300 000,00

pour 1 an

27/05/13

Page 30 sur 33DELIBERATION

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 4 mars 2014

Le Maire,