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Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20220919 conseil municipal convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Ville d'Anduze h | TS
Département du Gard
A Anduze, le3 septembre2022
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le lundi 19 septembre 2022 à 18h30, Espace Pélico (ex Espace Marcel Pagnol).
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Geneviève BLANC
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du mardi 26 juillet 2022, 1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal
2. Présentation de l'écoquartier de la Gare
3. Convention de mise à disposition d'un dispositif de recuei (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports 4. Convention de mise à disposition des biens meubles et immeubles entre Alès Agglomération et la commune d'Anduze
5. Cession et acquisition de terrains - Régularisation suite à une erreur matérielle 6. DETR 2015 / Intempéries automne 2014 - Abandon du projet
7. Adhésion à l'AMI "S'engager avec la Région dans la lutte contre la désertification médicale"
8. Convention sur l'Habitat Inclusif avec le Conseil Départemental du Gard 9. Remplacement d'un agent indisponible
10. Suppression de poste
11. Dispositif de tarification social des cantines scolaire
12. OPAH-RU - Attribution de subvention
13. Règlement intérieur de les cantines des cantine Roger Bastide et André CLAVEL
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Questions diverses
Mairie : Plan de Brie 30140 Anduze : Tél. : 04 66 61 80 08 : Fax : 04 66 61 96 95 Courriel : contact@mairie-anduze.com + Site : www.mairie-anduze.com