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Procès Verbal - PV CM 3 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olonzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 3 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
_
Délib 003 Olonzac ‘énomination d'une r EN MINERVOIS
Département de l'HERAULT
Arrondissement de BEZIERS
Commune d'OLONZAC
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3/07/23
L'an deux mille vingt-trois, le trois juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni, en session ordinaire sous la présidence de M. Luc LOUIS, Maire.
Etaient présents : L. LOUIS, , G. NICXLES, B. FALCOU, MJ. FOUQUET, JA. PUJOL, S. SAMPIETRO,
C. VORDY, C. BESSIEUX, J. MOLIERE, M. MAYNADIER, R. KERKHOE, B. ORTIZ, À. REMY, N. PECH,
À. MOLINA, N. HEREDIA et L. DEPAUW
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 17
Absent excusé :
Pouvoir : JY DUFAUD a donné pouvoir à B. ORTIZ
N. ALBIGES a donné pouvoir à L. LOUIS
Secrétaire de séance : MJ. FOUQUET
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05/06/2023 : Voté à l’unanimité.
Délibération 2023-039 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique suite à
accroissement temporaire d’activité (25h hebdomadaires à compter du 8/07/23)
Voté à l’unanimité
Délibération 2023-040 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique suite à un remplacement de congé maternité (32h hebdomadaires à compter du 28/08/2023) Voté à l’unanimité
Délibération 2023-041 : Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine communal : parcelle
AC n°3 Voté à l’unanimité
Délibération 2023-042 : Dénomination et numérotation de la voirie pour la résidence « Les cottages du lac ».
Voté à l’unanimité
Délibération 2023-043 : Révision du montant de l’attribution de compensation versée par la Communauté de commune du Minervois au Caroux Voté à l’unanimité
Délibération 2023-044 : Désaffectation matérielle et déclassement de la parcelle AM 133 et 118 vers le domaine privé de la commune
Voté à l’unanimité Délibération 2023-045 : Baïl emphytéotique avec Total Energie
Voté à l’unanimité
Délibération 2023-046 : Délégation de signature à Monsieur le Maire pour signer la convention pour l'installation d’un relais de radiotéléphonie avec la Société HIVORY Voté à l’unanimité
Questions diverses.
Monsieur le maire, Luc LOUIS, a levé la séance du conseil municipal, à 19h22
À Olonzac, le 7/07/23