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Compte-Rendu - CRS du 21 janvier 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ferréol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS du 21 janvier 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
SAINT-FERRÉOI
Compte
Rendu
Sommaire
de
la
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
janvier
2016
MAIRIF
4210-
HAUTE-SAVOIE
Tél. : 04
SA
44
56
X6
Le
vingt
et
un
janvier
deux
mille
seize
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
Prud'homme,
Maire.
Présents :
M.
PRUD'HOMME
Philippe,
Maire
Mme
GARDIER
Valérie,
M.
DESCHAMPS
Jean-Paul,
Mme
FALCINO
Lucette,
M.
LESOT
Richard,
Adjoints
au
Maire.
Mme
DALMASSO
Stéphanie,
M.
CARRERA
Patrick,
M.
BRUNET
André,
Mme
CURTIUS
M.
Anick,
M.
CREMON
Christophe,
Conseillers
Municipaux.
Absent
excusé
ayant
donné
pouvoir
: M.
BRUN
Vincent
Absents
excusés
: M.
COURAGE
Xavier,
M.
PANISSET
Didier,
M.
DI
UBALDO
Vittorio
Le
conseil
municipal
a
choisi
Valérie
GARDIER
comme
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
>
APPROUVE
le
Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2015.
>
APPROUVE
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Faverges.
>
APPROUVE
l'arrêt
du
Règlement
Local
de
Publicité
intercommunal.
>
APPROUVE
l'arrêt
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal.
>
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
de
participation
avec
la
Soierie
pour
le financement
des
centres
de
loisirs
durant
les
petites
vacances
scolaires
et
le
mercredi.
>
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
2014
du
SYANE
(Syndicat
des
Energies
et
de
l'Aménagement
Numérique
de
la
Haute-Savoie)
>
APPROUVE
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
ouvrir
par
anticipation
les
crédits
budgétaires
pour
la
section
investissements
2016
à
hauteur
de
25
000
euros.
La
séance
est
close
à
21h45.
Le
Maire
Philippe
Prud'homme
Le
Procès-verbal
correspondant
sera
mis
à
la disposition
du
public
après
avoir
été
approuvé
par
le Conseil
Municipal