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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Crosmières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240604 PV compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
1
République Française
Département SARTHE
Commune de Crosmières
Procès Verbal du Conseil municipal
Séance du 4 Juin 2024
L'an 2024, le 4 Juin à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal de la Commune de Crosmières, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances,salle du conseil municipal sous la présidence de Jean-Yves DENIS, maire. Présents : M. DENIS Jean-Yves, maire, Mmes : BENOIST Marie, BLOT Catherine, GAUTIER Laurence, MM : BODIN Christophe, LARUE Olivier, RICOT Thierry, SEMENSATIS Eric
Excusés ayant donné procuration : Mme AUBERT Brigitte à M. LARUE Olivier, M. FORGEARD Cédric à Mme GAUTIER Laurence
Excusés : Mmes : HOUDEMOND Lolita, LUDWIG Marie, M. DAILLIERES Stéphane Absents : Mme PAPONNEAU Laure, M. GRUDE Pierre-Alexandre
Nombre de membres
· Afférents au Conseil municipal : 15
· Présents : 8
Date de la convocation : 30/05/2024
A été nommé(e) secrétaire : M. RICOT Thierry
Ordre du jour
Réseau chaleur Marché public - 2024DEL50
Urbanisme projets - 2024DEL51
Pays fléchois Compétence culture - 2024DEL52
Le conseil municipal arrête le procès verbal de la séance du lundi 27 mai 2024
Réseau chaleur Marché public
réf : 2024DEL50
Vu le rapport d'analyse des offres présenté par le maître d'oeuvre,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la majorité atteinte, d'autoriser le maire à signer les marchés publics suivants :
Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif.
A l'unanimité (pour : 10 contre : 0 abstentions : 0) 2
Urbanisme projets
réf : 2024DEL51
Quorum non atteint
Aucun (pour : 0 contre : 0 abstentions : 0)
Pays fléchois Compétence culture
réf : 2024DEL52
Quorum non atteint
Le maire informe le conseil municipal que cette question sera inscrite à l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
Aucun (pour : 0 contre : 0 abstentions : 0)
Séance levée à 21:45
En mairie, le 05/06/2024
Le maire Le (la) secrétaire de séance Jean-Yves DENIS M. RICOT Thierry