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Convocation - conseil 2018 02 15
Document publié le Jeudi 15 février 2018 par la commune de Foufflin-Ricametz.
Lien du pdf (Convocation - conseil 2018 02 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Le 15 février 2018 à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni suite à la convocation en date
du 8 février 2018 sous la présidence de M. de PLASSE Philippe, Maire.
ORDRE DU JOUR :
Opportunité d'aide ponctuelle pour relancer l'économie - Possibilité de changer
l'éclairage public et les menuiseries de la Mairie.
Point sur les demandes de subvention en cours
Souscription pour l'église
Point sur l'étude hydraulique des réseaux d'eaux pluviales
Questions diverses : utilisation du grattage, modification des tarifs de location pour
la cuisine, validation du calendrier des fêtes 2018
Étaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Tanguy DUCAMPS,
absent excusé.
David SENECHAL est élue secrétaire.
OPPORTUNITE D’AIDE PONCTUELLE POUR RELANCER L’ECONOMIE – POSSIBILITE DE CHANGER L’ECLAIRAGE PUBLIC ET LES MENUISERIES DE LA
MAIRIE
Monsieur de PLASSE fait le point sur les finances communales et sur les possibilités pour
la commune de faire des travaux en 2018.
La Communauté de Communes du Ternois a adhéré au dispositif « Certificat d’Economie
d’Energie TEPCV (Convention Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte) en
partenariat avec la société « Economie d’Energie ». Ce dispositif permet de financer jusqu’à 80 % du montant hors taxes d’une opération de rénovation énergétique.
Les opérations éligibles peuvent être des travaux :
D’amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics
(isolation/Chauffage)
De rénovation d’éclairage public.
Le remplacement des fenêtres de la Mairie et du système d’éclairage public de la commune peuvent bénéficier de cette aide.
Monsieur de PLASSE a fait établir des devis pour ces travaux auprès de la Miroiterie du Ternois, en collaboration avec Monsieur François DELATTRE, et de Madame LANIEZ.
Les fenêtres de la Mairie seront en PVC blanc à un seul battant avec une ouverture en oscillo-battant. Au niveau de l’éclairage public, il y a 24 points lumineux à remplacer.
Les locataires du grand logement ont demandé s’il ne serait pas possible d’installer des
volets au logement. Monsieur de PLASSE propose d’en installer dans les deux logements. Si le conseil municipal décide de réaliser ces travaux, Monsieur de PLASSE propose de
répercuter le prix sur les loyers et de les augmenter de 15 € chacun au changement de locataire. Le conseil municipal accepte de réaliser les travaux suivants :
Remplacement des menuiseries de la Mairie et pose des volets aux logements pour
un montant de 14 665.70 € HT (17 598.84 € TTC)
Remplacement du système d’éclairage public pour un montant de 18 335.00 € HT
(22 002.00 € TTC)
POINT SUR LES DEMANDES DE SUBVENTIONS EN COURS
Eglise
Monsieur de PLASSE a rencontré le Sous-Préfet, Monsieur Marc DEL GRANDE,
suite au dépôt de la demande de DETR.
Le dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental sera remis
en mains propres à Monsieur TETART le 1er mars prochain lors de sa venue à la
Mairie.
L’envoi du dossier au Conseil Régional est en attente pour le moment.
Mur
Le dossier de demande de FARDA a été déposé le 9 février 2018.
L’envoi du dossier au Conseil Régional est en attente pour le moment.
Sécurité de la Rue de Ternas
La demande de subvention au titre des Amendes de police d’un montant de 15 000 € est toujours en attente.
QUESTIONS DIVERSES
Souscription pour l’église
La commune peut également lancer une souscription, gérée par la Fondation du
Patrimoine, pour récolter des fonds pour les travaux. Les entreprises du secteur seraient plutôt partantes. Le conseil municipal est d’accord sur le principe.
Bassin de Roëllecourt
Les agriculteurs concernés ont été contactés pour les travaux envisagés sur leurs
parcelles (fascines, haies, bandes enherbées…)
Collecte des déchets ménagers
Les familles qui le souhaitent peuvent obtenir un deuxième bac noir pour la collecte des déchets ménagers en appelant la Communauté de Communes du Ternois.
Location de la salle des Trois Coquillages
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de remplacer le forfait « vaisselle » versé au
Comité des Fêtes par un forfait « cuisine ». Le Comité des Fêtes percevra la somme de 25 € à chaque location. Permanence du Député
Monsieur Bruno DUVERGE, Député de notre circonscription tiendra une permanence
dans la commune le mardi 10 avril de 18h à 19h. Monsieur de PLASSE propose de faire
intervenir des enfants du village et/ou du SIVU.