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Déliberation - conseil 2016 02 16
Document publié le Mardi 16 février 2016 par la commune de Foufflin-Ricametz.
Lien du pdf (Déliberation - conseil 2016 02 16)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Bois et produits du bois,
Le 16 février 2016 à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni suite à la convocation en date
du 8 février 2016 sous la présidence de M. de PLASSE Philippe, Maire.
ORDRE DU JOUR :
Organisation du futur parking suite à la commission qui s'est réuni plusieurs fois.
Eventuellement délibération pour demander des subventions.
Points salle et travaux divers
Point sur l'érosion des sols (Communauté de Communes et Commune de Roëllecourt)
Questions diverses
Étaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mme Nathalie
DUCROCQ, absente excusée.
Madame REMONT est élue secrétaire.
ORGANISATION DU FUTUR PARKING DE LA SALLE POLYVALENTE
Pour terminer le parking et l’aménagement extérieur derrière la salle avant la ducasse il
faut déposer des demandes de subvention rapidement.
M. de PLASSE a rencontré M. PENE et M. DELCOURT (Conseil Départemental) afin de savoir le montant des subventions qui pourraient être accordées à la commune.
Deux subventions peuvent être sollicitées :
Les amendes de police : 40 % du montant hors taxes des travaux. Cette subvention est
plafonnée à un montant de 15 000 € maximum. Elle est gérée par le Conseil
Départemental mais versée par la Préfecture. Elle ne concernerait que la création du parking uniquement.
Le FARDA : 25 % du montant hors taxes des travaux acquittés. Elle est gérée et versée
par le Conseil Départemental. Elle porterait sur l’ensemble des travaux.
La commission des travaux s’est réunie. D’un point de vue légal, on ne peut pas
demander de subventions sur les travaux réalisés par des bénévoles. On ne peut pas
récupérer la TVA non plus, d’où un appel aux entreprises. (Coût estimé entre 30 000 à 50 000 €)
L’organisation du futur parking est discutée (type de luminaires, cailloux, traverses…). Les demandes de subventions seront déposées la semaine prochaine.
Si possible, les travaux seront réalisés en mars.
POINT SUR LA SALLE ET LES TRAVAUX DIVERS
Rencontre avec M. BREVART
M. de PLASSE et M. SENECHAL ont rencontré M. BREVART le 4 février 2016 au sujet des travaux restant à faire. Porte coulissante :
Payée à moitié
En bois avec un rail au sol
Pour cacher l’endroit où l’on range les tables et les chaises
Après discussion il est décidé de ne pas mettre de porte à cet endroit.
Traitement du bois extérieur :
M. BREVART ne s’occupe plus de ses travaux et se concentrera sur les travaux intérieurs.
Mme LELOIR propose d’hydrofuger le bois avec de l’huile de lin par exemple pour fixer la couleur et éviter sur le bois fonce.
Les travaux seront terminés pour la ducasse.
Chronofeu (extincteurs) :
Travail mal fait
L’information a été transmise à la communauté de communes, gestionnaire du marché.
Le panneau d’évacuation n’a toujours pas été livré.
La commune n’a rien payé pour le moment.
Architecte :
Il doit s’occuper :
du nom de la salle et des matériaux.
de la sonorisation
de son assurance (pignons, évier, tapis, évacuation des eaux de la salle)
La commune lui doit encore 2000/2500 € environ qui ne lui seront pas versés.
Comité des Fêtes :
Les membres du comité se proposent pour aider, si besoin, pour faire des travaux à la salle.
Il est décidé, comme discuté à la réunion précédente de verser au comité des fêtes une subvention 2016 égale au montant des ducasses payé par celui-ci en 2015 soit 836 € (à vérifier).
Bardage du bungalow :
Des bénévoles aideront M. BREVART un samedi après-midi.
Location de la salle :
M. de PLASSE a eu une demande de location de la salle de la part de la paroisse Saint-Paul.
Demande-t-on une participation ? Non, les autres communes ne le font pas. C’est une location exceptionnelle. De plus, le centre aéré pour les enfants ne paie pas de location.
Planning de réservation de la salle :
27/05/16 => Fête des voisins
03/07/16 => Ducasse Fin septembre => Inauguration de la salle
Sept./oct./nov. => Bourse aux jouets (Date à définir)
PLANTATIONS DANS LA COMMUNE
M. de PLASSE et M. TORCHY ont fait un tour dans le village pour voir les travaux qui
peuvent être fait par la Brigade Verte, notamment la réparation de plaques d’égouts. Jusqu’à présent les fleurs dans la commune étaient plantées et entretenues par M. et
Mme WAMBERGUE. Mme WAMBERGUE prend sa retraite fin mars. La Brigade Verte
plante les fleurs dans les villages mais ne s’occupe pas de les acheter. En 2015, la
commune a dépensé 138.60 € pour le fleurissement de la commune. Après discussion, il
est décidé de demander un devis à M. Romain LEJOSNE qui travaille chez Gamm Vert.
POINT SUR L’EROSION DES SOLS (COMMUNAUTE DE COMMUNES ET COMMUNE
DE ROELLECOURT)
La communauté de communes a organisé une réunion au sujet de l’érosion des sols dans le secteur. En effet, après les travaux de la RD 939 il y a beaucoup de ruissellement d’eau
notamment sur Roëllecourt. Une étude va être lancée par la communauté de communes. La gestion des eaux pluviales de la commune, quant à elle, est correcte. Un schéma sur
l’écoulement du village et sur le bassin de décantation a été fourni à la Communauté de
communes Les Vertes Collines du Saint-Polois.
QUESTIONS DIVERSES
EPF
Monsieur de PLASSE a rencontré Monsieur CACHOT qui est en charge de la commune au sein de l’EPF. Il doit prendre contact avec Monsieur METTAVANT de Roëllecourt
prochainement.
La procédure risque d’être longue. A priori, la maison n’est plus squattée.
EDF
Depuis la démolition de la salle en 2014, la commune a continué à payer des factures
d’électricité pour le bâtiment. En effet, lorsque les agents d’ERDF sont venus couper le compteur à l’époque de la démolition, ceux-ci n’ont pas fait le nécessaire pour arrêter la facturation. Après contact avec les services d’EDF, la commune devrait récupérer la somme versée à tort soit environ 350 €. Toutefois, la procédure peut prendre du temps.
Logements communaux
M. et Mme VANHECKE sont actuellement en train de déménager. Ils vont payer le loyer de mars. Le logement pourra être visité à partir du 15 mars et loué à nouveau dès le 1er avril.
Lors de la prochaine location, une clause supplémentaire sera ajoutée au bail pour interdire les constructions de plus d’un mètre de hauteur dans le jardin du logement. Courses cyclistes
Deux courses vont passer dans le village cette année :
La Boucle de l’Artois le 2 avril
Les 4 jours de Dunkerque le 6 mai.
Les signaleurs qui avaient déjà participé aux courses de l’année précédente ont été contactés par mail pour reprendre leur fonction cette année encore. M. DUCAMPS, absent le 2 avril sera remplacé par M. DUPONT.
M. LAGACHE et M. DURANEL seront signaleurs le vendredi 6 mai pour les 4 jours de Dunkerque.
Suivent les signatures