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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 29 04 2026 1
Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DELIBERATIONS du 29 04 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
1/2
Conseil Communautaire
Mercredi 29 avril 2026 à 20 h 30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
mardui
L'an deux mille vingt-six, le mercredi vingt-neuf avril à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le dix-sept avril, s’est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi,
en session ordinaire, sous la présidence de Mme Véronique MARAVAL, Présidente.
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Pierre PARAYRE, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Jacques BROSSARD, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Bruno CASSAR, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Pascale LEGRAND, Madame Nathalie VINCENT, Monsieur Paul-Emile FERRIER, Monsieur Philippe SINQUIN, Monsieur Nicolas LEGAY, Monsieur Sébastien GARRIGUES, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Fabrice LUC, Monsieur Sébastien ANGLADE, Madame Mélanie BETTON, Monsieur Nicolas MORALES, Madame Lisa MARTINI, Monsieur Fabrice MARCUZZO, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Marie-Christine PAYRASTRE, Madame Morgane MENUT, Monsieur Alain RAMADE.
Excusés donnant procuration : Madame Bénédicte PACORIG donnant procuration à Monsieur Hervé BOULADE, Madame Orane MOLINIER BEAUDOU donnant procuration à Madame Mélanie BETTON, Monsieur Alain DAUZATS donnant procuration à Madame Lisa MARTINI
Excusés : Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Isabelle CALMET ROUSSEAUX
Secrétaire de Séance : Fabrice MARCUZZO
Membres en exercice : 35
Membres présents : 31
Nombre de procuration : 2
Membres votants : 33
DÉLIBÉRATIONS
N° DÉLIBÉRA TION OBJET VOTE
2026-32 Conseil Communautaire en date du 21 avril 2026 : Approbation du procès-verbal de la séance Unanimité
2026-33 Budget Principal : Affectation du résultat 2025 avec Budget Annexe PEEJ Unanimité
2026-34 Budget Annexe Ordures Ménagères : Affectation du résultat 2025 Unanimité
2026-35 Budget Annexe Eau : Affectation du résultat 2025 Unanimité
2026-36 Budget Annexe Assainissement et : Affectation du résultat 2025 Unanimité
2026-37 Vote des taux 2026 de la fiscalité ménage Unanimité
2026-38 Vote du taux 2026 de la Cotisation Foncière des Entreprises Unanimité
2026-39 Vote du taux 2026 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Unanimité
2026-40 Budget primitif principal 2026 Unanimité
2026-41 Budget primitif annexe 2026 : Ordures Ménagères Unanimité
2026-42 Budget primitif annexe 2026 : Eau Unanimité
2026-43 Budget primitif annexe 2026 : Assainissement Unanimité 2/2
2026-44 Budget primitif annexe 2026 : ZAC LABOUTARIÉ Unanimité
2026-45 Budget primitif annexe 2026 : ZA LOMBERS Unanimité
2026-46 Budget primitif annexe 2026 : ZA FOURNIALS Unanimité
2026-47 Action sociale d'intérêt communautaire : Subventions de fonctionnement 2026 Unanimité
2026-48 Élection des délégués de la Communauté de Communes au Comité Syndical de différents Syndicats Mixtes Unanimité
2026-49 Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale Agence Régionale de L’Energie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie)
Unanimité
2026-50 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein du Centre National d’Action Social Unanimité
2026-51 Société Publique Locale Agence Régionale de L’Energie et du Climat Occitanie – Création de filiale Unanimité
2026-52 Tableau des effectifs au 1er avril 2026 Unanimité
2026-53 Actions environnementales d'intérêt communautaire 2026 : Collecte des films plastiques agricoles usagés Unanimité
2026-54 Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés : Cession de matériel (bacs plastiques) Unanimité