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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Ostricourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 016+ +INSTALLATION+D’UN+CONSEILLER+MUNICIPAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département du Nord
EXTRAIT
Arrondissement de LILLE
DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL
Canton de Annœullin
MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’OSTRICOURT
(COMMUNE D’OSTRICOURT
RAR AR RAR RER RERO ARE HER CREER RER RE RH OR RER OR RAR
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf avril à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal d'OSTRICOURT se sont réunis en Mairie, en séance ordinaire sous la Présidence de Monsieur Bruno RUSINEK, Maire, suite à la convocation qui a été faite, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Effectif légal : 29
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 25
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de conseillers absents
n'ayant pas donné pouvoir : 3
Etaient présents : M. Bruno RUSINEK - Mme Valérie NEIRYNCK — M. Jean-Michel DELERIVE- Mme Sylviane JOURDAIN-OPOKA — M Sylvain BEAUVOIS — Mme Christine STEMPIEN - M. Rabah DEGHIMA —- Mme Marylène GALLIEZ - Mme Brigitte RINGOT - Mme Hafida BENFRID-CHERFI - M. Cédric MONCOURTOIS — Mme Henriette SZEWCZYK — M. Jean-Jacques VAN WAELSCAPPEL - Mme Marie-Neige SMIGOWSKI — Mme Aurore THUEUX - M. François POLAK (arrivé à 19h08) -Mme Cécile SENEZ - M. Abdella BOULOUIZ - Mme Aline DESCAMPS — Mme Oihiba VANDERUST- M. Samuel HANC -— M. Laurent WORONIN — Mme Cathie KOSCIUSZKO - M. Nordine HAMZAOUI - M. Ludovic MEKIL
Était excusé : M. Christian DUQUENNE ayant donné pouvoir à M. Bruno RUSINEK
Étaient absents : Mme Coralie SEILLIER
Mme Magali VANQUELEF
M. Frédéric CROMMELINCK
Madame Aurore THUEUX a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal
Date de la convocation : 12 avril 2024
2024/016 - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL 2024/016 - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
Vu l’article 270 du Code Electoral
Considérant la démission de Monsieur Mohamed MOKRANE de son mandat de Conseiller
Municipal Délégué de la Ville d’Ostricourt à compter du 31 mars 2024.
Considérant la démission de Madame Nadia ZEBBAR en tant que Conseillère Municipale
d’Ostricourt le 2 avril 2024.
Le Conseil Municipal à l'unanimité avec 2 pouvoirs (M. Christian DUQUENNE ayant donné pouvoir à M. Bruno RUSINEK, M. François POLAK (arrivé à 19h08) ayant donné pouvoir à Mme Marylène GALLIEZ) et 3 absents n'ayant pas donné pouvoir (Mme Coralie SEILLIER, Mme Magali VANQUELEF, M. Frédéric CROMMELINCK)
e D'acter l'installation de Monsieur Laurent WORONIN en qualité de Conseiller Municipal, pour la liste « Continuons Ensemble Ostricourt» pour Ostricourt conformément à l’article L 270 du Code Electoral.
Rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Le Maire,
Brufo RUSINEK nu