Déliberation - Installation Conseil municipal

Documents similaires

Déliberation - 0101.032026 Installation du Conseil Municipal

Procès Verbal - Délibérations du Conseil municipal du 10 décembre

Déliberation - 2020 01 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Convocation - Délibérations du Conseil municipal d'installatio

Déliberation - 2023 1 Installation dun conseiller municipal

Conseil Municipal - 2026 10 Installation conseil municipal tampon

Déliberation - 2024 016+ +INSTALLATION+D’UN+CONSEILLER+MUNICIPAL

Déliberation - 2026 001 Deliberation installation du conseil muni

Procès Verbal - Conseil Municipal d Installation du 24 MAI 2020

Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 10

Déliberation - Installation Conseil municipal Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condé-sur-l'Escaut. Lien du pdf (Déliberation - Installation Conseil municipal)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, {CONDE SUR L'ESCAUT DÉPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Numéro : 2026.001

OBJET : Installation du Conseil Municipal

En exercice

29

Présent(s)

28

Pouvoir(s)

1

Absent(s)

0

Suffrages exprimés

29

Nomenclature :

Secrétaire de séance :

Khadija KHALIL

Acte rendu exécutoire après

dépôt en Préfecture le

31/03/2026

Et son affichage le

31/03/2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

L'an deux mil six, le 28 mars à 9 heures 30, le Conseil

Municipal, légalement convoqué le 24 mars 2026 s'est

assemblé, à Hôtel de Ville — salle des gardes - sous la

présidence de Mme Marie-Christine VERMES-VANHULST,

doyenne d'âge de l'assemblée.

Présent(s)

Joël BOIS, Alexandre RASZKA, Brigitte DUC, Moktar AICHE,

Alice ANDRE, Xavier SUDZINSKI, Sabrina ADAMEK,

Christophe CHASSOT, Fatima AYACHI, Philippe

HENNEGHIEN, Aurore BECOURT, Hakim KAZDABI,

Ludivine CHARLIER, André LAGACHE, Amélia D'OTTAVIO,

Cédric GAPE, Yveline MARY-VERBEURGT, Lahcen

BOUDJOUDI, Cathy LANDRAGIN, Dominique CARDON,

Martine SAUGNIER, Olivier HONOREZ, Grégory LELONG,

Khadija KHALIL, Marie-Christine VERMES-VANHULST,

Carole MILLET, Bruno BIADALA, Thibault LEFEVRE.

Étaient excusées avec procuration

Rose Alba SAUL pouvoir à Philippe HENNEGHIEN.

Accusé de réceotion - Minisière de l'intérieur

059-2:5901539-20280328-2036-DEL-00t-DE]

2 à a Ü

Accusé cortifié exétutoire

Récegtion oar ke préfet : 01/04/3026Numéro : 2026.001

OBJET : Installation du Conseil Municipal

Conformément à l’article L2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT), après le renouvellement général du Conseil Municipal, celui-ci se réunit de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu complet.

Suite aux scrutins des 15 et 22 mars 2026, ont été prociamés élus 29 conseillers municipaux et 4 conseillers communautaires.

Il est donné lecture des résultats constatés au procès-verbal :

Nombre des électeurs inscrits : 5 958

Nombre d'électeurs ayant voté : 3 220

Bulletins blancs : 69

Suffrages exprimés : 3151

La liste « Condé avec élan et ambition » conduite par Grégory LELONG, avec un total de 945 voix (29,99% des suffrages exprimés) détient 4 postes de conseillers municipaux et 1 poste de conseiller communautaire.

La liste « Ensemble et autrement pour Condé » conduite par Joël BOIS, avec un total de 1 751 voix (55,57% des suffrages exprimés) détient 23 postes de conseillers municipaux et 3 postes de conseillers communautaires.

La liste « Tous pour Condé-sur-l'Escaut » conduite par Carole MILLET, avec un total de 455 voix (14,44% des suffrages exprimés) détient 2 postes de conseillers municipaux.

Par courrier en date du 23 mars 2026, Monsieur Marc PONTUS, élu de la liste « Condé avec élan et ambition» a donné sa démission de son mandat de conseiller municipal. Conformément aux dispositions du Code électoral, le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu a été appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège est devenu vacant. En conséquence, le poste a été proposé au candidat arrivé en 5ème position sur la liste, à savoir Monsieur Thibault LEFEVRE qui a accepté de siéger.

Monsieur Thibault LEFEVRE est donc installé dans ses fonctions au 24 mars.

Sont donc élus dans l'ordre du tableau :

Joël BOIS

Rose Alba SAUL

Alexandre RASZKA

Brigitte CADOUX-DUC

Moktar AICHE

Alice ANDRÉ

Xavier SUDZINSKI

Sabrina ADAMEK

Christophe CHASSOT

Fatima AYACHI

Philippe HENNEGHIEN

Aurore BECOURT

Hakim KAZDABI

Accusé de réceotion - Minisière de l'intérieur

059-2:5901539-20280328-2596-DEL-00t-DE]

Accusé certifié elémaife SU

Récegtion oar ke préfet : 01/04/3026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISELudivine CHARLIER

André LAGACHE

Amélia D'OTTAVIO

Cédric GAPE

Yveline MARY-VERBEURGT

Lahcen BOUDJOUDI

Cathy LANDRAGIN

Dominique CARDON

Martine SAUGNIER

Olivier HONOREZ

Grégory LELONG

Khadija KHALIL

Marie-Christine VERMES-VANHULST

Carole MILLET-VEZILIER

Bruno BIADALA

Thibault LEFEVRE

Par courrier en date du 25 mars 2026, Monsieur Joël BOIS, élu de la liste « Ensemble et

autrement pour Condé » a donné sa démission de son mandat de conseiller communautaire. En effet, il y a incompatibilité entre le mandat de conseiller communautaire et l'exercice d'un emploi salarié au sein de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole.

Lorsqu'un siège de conseiller communautaire devient vacant pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe, élu conseiller municipal, suivant sur la liste des candidats aux sièges de conseiller communautaire ou métropolitain sur laquelle le candidat à remplacer a été élu (article L. 273-10 du code électoral), à savoir Monsieur Philippe HENNEGHIEN.

Sont donc élus en qualité de délégué de la commune appelés à siéger au sein du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole :

Monsieur Philippe HENNEGHIEN

Madame Alice ANDRE

Monsieur Xavier SUDZINSKI

Monsieur Grégory LELONG

Le Conseil Municipal,

Ouï l'exposé de Monsieur Grégory LELONG

PREND ACTE du protocole d'installation du Conseil Municipal.

Le Maire Le secrétaire de séance Joël BOIS Khadija KHALIL

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

R É PUBLIQUE FRAN Ç AISE Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 01/04/2026]Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

059-2:5901539-20280328-2536-DEL-00t-DE]

Accusé certifié exécutoire

Récegtion oar ke préfet : 01/04/3026