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Déliberation - CM 2025 11 Liste des deliberations examinees()
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 11 Liste des deliberations examinees())
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Mis en ligne le 26 novembre 2025
Conseil Municipal du Mardi 25 Novembre 2025 à 19 heures
*******************
Liste des délibérations examinées en séance
FINANCES :
2025-71. BUDGET GÉNÉRAL 2025 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 : ADOPTÉE
2025-72. BUDGET 2026 - VOTE DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE SUR LA BASE D’UN RAPPORT : PRIS ACTE
2025-73. ASSURANCES - ATTRIBUTION DES MARCHÉS : PRIS ACTE
2025-74. CLASSE DE DÉCOUVERTE « VISITE DES CHÂTEAUX » AVEC NUITÉE - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE MATERNELLE SAINT-EXUPÉRY : ADOPTÉE
SENIORS :
2025-75. TRANSPORT À LA DEMANDE - RECRUTEMENT ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT : ADOPTÉE
URBANISME :
2025-76. INSTITUTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORMES DU PRINCIPE DE LA DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LES CLÔTURES ET DU PERMIS DE DÉMOLIR AVANT TRAVAUX DE DÉMOLITION : ADOPTÉE