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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2025 06 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire,
Mis en ligne le 25 juin 2025
Conseil Municipal du Mardi 24 Juin 2025 à 19 heures
*******************
Liste des délibérations examinées en séance
ORLÉANS MÉTROPOLE :
2025-34. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES - CLECT DU 21 MAI 2025 - APPROBATION DU RAPPORT SUR L’ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX COMPÉTENCES FACULTATIVES : ADOPTÉE
2025-35. NOMBRE ET RÉPARTITION DES SIÈGES AU CONSEIL MÉTROPOLITAIN - APPROBATION D'UN ACCORD LOCAL : ADOPTÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2025-36. MOTION CONTRE LA CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) D’ÉTAT EN RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE : ADOPTÉE
FINANCES :
2025-37. CLASSE DE DÉCOUVERTE NATURE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE : ADOPTÉE
2025-38. CLASSE DE DÉCOUVERTE PONEY - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE ÉLÉMENTAIRE JACQUES PRÉVERT : ADOPTÉE
2025-39. CLASSE DE DÉCOUVERTE HISTOIRE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE ÉLÉMENTAIRE JACQUES PRÉVERT : ADOPTÉE
2025-40. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À LA BOURBOULE AU PROFIT D’UN ORMOIS : ADOPTÉE
2025-41. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À GRENADE (ESPAGNE) AU PROFIT D’UNE ORMOISE : ADOPTÉE
2025-42. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À LONDRES AU PROFIT D’UN ORMOIS : ADOPTÉE
2025-43. CLASSE DE DÉCOUVERTE AUX SABLES-D’OLONNE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROFIT DE L’ŒUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET : ADOPTÉE
2025-44. MARCHÉ DES ASSURANCES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D’APPEL D’OFFRES : ADOPTÉE
2025-45. EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS DE L’ÉVEIL SPORTIF D’ORMES BASKET-BALL : ADOPTÉE
2025-46. ÉVEIL SPORTIF D’ORMES BASKET-BALL - ÉQUIPE PREMIÈRE - CONVENTION POUR LA SAISON 2025-2026 : ADOPTÉE
2025-47. ÉVEIL SPORTIF D’ORMES BASKET-BALL - CLUB - CONVENTION POUR LA SAISON 2025-2026 : ADOPTÉE AMÉNAGEMENTS ET TRAVAUX :
2025-48. REQUALIFICATION URBAINE DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - BILAN DE LA CONCERTATION - APPROBATION : ADOPTÉE
2025-49. REQUALIFICATION URBAINE DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - PROGRAMME DE L’OPÉRATION - APPROBATION : ADOPTÉE
2025-50. REQUALIFICATION URBAINE DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - BILAN PRÉVISIONNEL DE L’OPÉRATION : ADOPTÉE
2025-51. REQUALIFICATION DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « FONDS DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE 2023-2026 » AUPRÈS D’ORLÉANS MÉTROPOLE : ADOPTÉE
2025-52. REQUALIFICATION URBAINE DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES PROJETS EMBLÉMATIQUES DES COMMUNES EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE : ADOPTÉE