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Déliberation - CM 2025 05 Liste des deliberations examinees()
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 05 Liste des deliberations examinees())
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Données personnelles,
Mis en ligne le 28 mai 2025
Conseil Municipal du Mardi 27 Mai 2025 à 19 heures
*******************
Liste des délibérations examinées en séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2025-21. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD) - MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D'UN AGENT DE LA VILLE DE FLEURY- LES-AUBRAIS AUPRÈS DE LA COMMUNE D'ORMES : ADOPTÉE
FINANCES :
2025-22. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE EN AUVERGNE AU PROFIT DE JEUNES ORMOISES : ADOPTÉE
2025-23. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À GRENADE (ESPAGNE) AU PROFIT D’UNE ORMOISE : ADOPTÉE
2025-24. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À LA BOURBOULE AU PROFIT D’UN ORMOIS : ADOPTÉE
2025-25. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE À LONDRES AU PROFIT DE JEUNES ORMOIS : ADOPTÉE
2025-26. ASSOCIATION « COP1 ORLÉANS » - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ADOPTÉE
2025-27. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN 2026 : ADOPTÉE
2025-28. BUDGET GÉNÉRAL 2024 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 : ADOPTÉE
2025-29. BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « LES ABRÈS » 2024 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 : ADOPTÉE
2025-30. BUDGET GÉNÉRAL 2024 - AFFECTATION DU RÉSULTAT : ADOPTÉE
2025-31. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 DE LA COMMUNE : ADOPTÉE
ACTION CULTURELLE :
2025-32. CONVENTION DE DON DU FONDS ARTISTIQUE DE MADAME MICHÈLE SAINT RÉMY - APPROBATION : ADOPTÉE
CITOYENNETÉ :
2025-33. BUDGET PARTICIPATIF DE LA VILLE D’ORMES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT - APPROBATION : ADOPTÉE