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Déliberation - liste deliberations 16092024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Beaufort-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 16092024)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Institutions publiques,
REAUEGRT
Liste des délibérations
Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou du 16 Septembre 2024
Numéro Objet Vote
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal Informée
2024.00078 | Annule et remplace : Décision modificative n°1-2024 - Budget principal Approuvée |
2024.00079 nr as u nr 1, 2 et 3 - Mise en viabilité et rétrocession des voiries, réseaux, Approuvée
2024.00080 Vente parcelle AX 1149 Approuvée
2024.00081 Régularisation - Occupation du domaine public et Maine-et-Loire Habitat - Rue Saint Benoit Approuvée
2024.00082 Vente d'un ensemble immobilier (ancien presbytère et ancienne imprimerie) - 14 bis rue Bourguillaume Approuvée
2004 00088 |ERn Page vie au rome ee dE MERon reopgrein de dépamnage Gu | apoue | 2024.00084 Remise gracieuse de dette Approuvée | 2024.00085 Tarifs salle des Plantagenêts Approuvée
2024.00086 Marché public d'assurance Dommages aux Biens — Lot N°1 - Avenant N°6 Approuvée
2024.00087 Compte Epargne Temps Approuvée
2024.00088 Modification du tableau des emplois Approuvée
2024.00089 rnps passe en intervention, aux heures habituelles de travail par un agent communal sapeur-pompier Approuvée
2024.00090 jsurance slalutaire 2025-2027 - Participation à la consuliation du Centre de gestion de Approuvée
2024.00091 cerventon OGEC - modification de l'article 6 portant sur le transfert de responsabilité lors de la pause Approuvée
2024.00092 Demandes de subventions d'investissement pour le Musée Joseph-Denais Approuvée
2024.00093 Rapport annuel de Pharéo 2023 Approuvée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations.
Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou du 16 Septembre 2024