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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2025 04 29 bureau)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE des décisions du bureau de PSC du 29 avril 2025 1
Convocation du 17 avril 2025
Ordre du jour :
* Point sur le déploiement des premières actions (inventaires, animations) de la démarche ABIC (atlas de la biodiversité) avec l’EPAGE Viaur ;
* Convention 2025 avec l’association PROGRESS, Régie de Territoire ;
* Création d’une régie d’avance pour les Platanes ;
* Avenant à la régie de la piscine de Sauveterre de Rouergue pour la modifier en « régie prolongée » ; * Présentation de simulations de composition du conseil communautaire pour la future mandature (règle de droit commun / accord local) et débat à ce sujet ;
* Publication des actes des communes non équipées de site ou d’outils numériques le permettant ; * Questions diverses.
OBJET : Intervention de l’EPAGE VIAUR. Déploiement des premières actions d’inventaire et d’animation dans le cadre de l’Atlas de la biodiversité de Pays Ségali Communauté
Décision n°20250429-01
OBJET : Convention 2025 avec l’association PROGRESS, Régie de Territoire à Cassagnes Bégonhès
Validée à l’unanimité
Décision n°20250429-02
OBJET : Création d’une régie d’avance pour l’animation de la résidence des Platanes
Créée à l’unanimité
Membres
24
Présents
19
et 1 procuration
PV de la réunion du BUREAU
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 29 avril 2025
Le vingt-neuf avril deux-mil vingt-cinq à vingt heures 30, salle Jacques Boubal, à la mairie de Baraqueville, le Bureau de Pays Ségali Communauté convoqués le 17 avril 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame Karine CLEMENT, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, BARBEZANGE Jacques, BORIES André, CALMELS Bernard, CARRIERE François, CAZALS Claude, CLEMENT Karine, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSINHES Patrick, LACHET Jean, MAZARS David, MOUYSSET René, RIGAL Damien, TARROUX Jean-Luc, VABRE François, VERNHES Nadine, VIALETTES Jacky.
Absents excusés : AT André, WOROU Simon (pouvoir donné à CLEMENT K.)
Absents : BESOMBES Yvon, BOUSQUET Pierre, COSTES Michel
Secrétaire de séance : Monsieur VIALETTES Jacky. LISTE des décisions du bureau de PSC du 29 avril 2025 2
Décision n°20250429-03
OBJET : Avenant à la régie de la piscine de Sauveterre de Rouergue pour la modifier en « régie prolongée »
Validé à l’unanimité
OBJET : Présentation des simulations de composition du Conseil communautaire pour la future mandature
OBJET : Publication des actes des communes non équipées de site ou d’outils numériques le permettant
Questions diverses
Compte rendu réunion de la première réunion du groupe de travail « Déploiement des points d’apport
volontaire et étude d’une collecte en camion-grue »
Paiement de la subvention 2025 à l’AJAL
Projet d’une manifestation prévue en juin 2026 de présentation des verriers de la vallée du Viaur
Poursuite des travaux de suivi des cyanobactéries sur le plan d’eau du Val de Lenne
Rien ne restant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 heures.