Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 07 ma
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2024
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - cr pv 2021
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - pv bureau 2
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 07 mars 2023 bureau 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 07 mars 2023 bureau 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
liste des délibérations du conseil communautaire du 21 mars 2023 1/2
Ordre du jour :
* Approbation du PV de la réunion du conseil du 24 janvier 2023 ;
* Présentation des décisions du bureau et de la Présidente ;
* Vote des Comptes Administratifs 2022 des budgets (Principal et annexes) de PSC ; * Vote des Comptes de Gestion 2022 ;
* Dissolution du Budget Annexe « Parc Animalier de Pradinas » ;
* Modification des redevances du SPANC ;
* Définition des dépenses liées aux Fêtes et Cérémonies (compte 6232) ;
* Modification de l’article 8.1 du CCAP du marché des bennes des déchetteries ; * Validation Avant-projet des travaux de finition de la ZA de Montvert ;
* Ventes de terrains à la ZA de Montvert (entreprise Mario Bross - SCI mes 2 compères – SAEP du Lévezou Ségala) * Ventes de terrains à la ZA du Puech 2 (entreprise Poujade) ;
* Modification de la délibération du 14 novembre 2019 (remboursement des panneaux SIL par les particuliers) ;
* Questions diverses.
Délibération n° 20230321-01
OBJET : Approbation du PV de la réunion du conseil du 24 janvier 2023
adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-02
OBJET : Information sur les décisions de la Présidente et du bureau dans le cadre des délégations données Décisions du bureau du 15 février 2023 et la décision de la Présidente n° DP 20230307
Délibération n° 20230321-03
OBJET : Vote des Comptes de Gestion 2022 des Budgets principal et annexes de PSC Adopté à l’unanimité
Membres
43
Présents
35
Dont 1
suppléant et
5 procurations
LISTE DES DELIBERATIONS
du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 21 mars 2023
Le 21 mars deux mille vingt-trois à vingt heures trente à la mairie de Baraqueville, le conseil de Pays Ségali Communauté convoqué le 10 janvier 2023, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame CLEMENT Karine, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, AT André, BARBEZANGE Jacques, BAUGUIL William, BERNARDI Christine, BESOMBES Yvon, BORIES André, BOUSQUET Pierre, CALMELS Bernard, CARRIERE François, CAZALS Bernard, CAZALS Claude, CHINCHOLLE Franck, CLEMENT Karine, COSTES Michel, FRAYSSE Julien, FRAYSSINHES Patrick, GARRIGUES Séverine, GINISTY Suzanne, GREZES-BESSET Jean-Louis, LAUR Patricia, MAUREL Jacques, MAZARS David, PANIS Didier, RAUZY Christophe, RIGAL Damien, SERGES GARCIA Dorothée, TARROUX Jean-Luc, TROUCHE Anne, VABRE Philippe, VABRE François, VERNHES Nadine, VIALETTES Jacky ; WOROU Simon.
Absents excusés : DOUZIECH Olivier (procuration donnée à CLEMENT K.), ESPIE Gabriel (procuration donnée à GREZES-BESSET JL.), FABRE Jean-Marc (procuration donnée à ALCOUFFE Patrick), MAZARS Jean-Pierre, MOUSSET René (procuration donnée à CHINCHOLLE F.), LACHET Jean (suppléant présent PANIS D), SUDRES Vincent (procuration donnée à TROUCHE A.),
Absent : JAAFAR Thomas
Secrétaire de séance : Monsieur VIALETTES Jacky liste des délibérations du conseil communautaire du 21 mars 2023 2/2
Délibération n° 20230321-04
OBJET : Vote des Comptes Administratifs 2022 des budgets (Principal et annexes) de PSC Après le départ de la alle de Madame la Présidente vote – les CA sont sdoptés à l’unanimité
Délibération n° 20230321-05
OBJET : Dissolution du Budget Annexe « Parc animalier de Pradinas » et reprise des résultats au Budget Principal
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-06
OBJET : Modification des redevances du SPANC
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-07
OBJET : Dépenses « Fêtes et Cérémonies » à imputer au compte 6232
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-08
OBJET : Modification de l’article 8.1 du CCAP du marché des bennes des déchetteries Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-09
OBJET : Ventes de terrains à la ZA de Montvert (entreprise Mario Bross - SCI mes 2 compères – SIAEP du Lévezou Ségala)
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-10
OBJET : Vente de terrains ZA de Montvert 1 au Syndicat Mixte des Eaux du Levezou Ségala Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-11
OBJET : Vente de terrain ZA du Puech 2 – In Terra
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 20230321-12
OBJET : Modification de la délibération du 14 novembre 2019 (remboursement des panneaux SIL par les particuliers)
Adopté à l’unanimité
OBJET : Questions diverses.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30