Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 30 06 17 Senatoriale
Compte-Rendu - CR CM 09 06 2023
Compte-Rendu - CR CM 23 01 2023
Compte-Rendu - CR CM 28 09 2023
Compte-Rendu - 2023 06 09 compte rendu elections senatoriales LAU
Procès Verbal - PV CM 09 06 2023 senatoriales
Compte-Rendu - cr elections senatoriales
Procès Verbal - PV CM 09 06 2023 Elections senatoriales
Procès Verbal - PV CM DU 09.06.2023 elections senatoriales
Procès Verbal - PV CM du 09 06 2023 elections senatorials
Compte-Rendu - CR CM 09 06 2023 Elections senatoriales 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 06 2023 Elections senatoriales 01)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CONSEIL
MUNICIPAL
es
sont
provisoires
tant
qu'ils
n'ont
pas
été
validés
à
la
séance
du
d
U
9
ju
l
n
20
2
3
conseil
municipal
suivant
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
à
18
heures,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Fabrice
VELY,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
Christophe
ALLAIN
-
Pascale
AUDOIN
-
Olivier
BENGLOAN
-
Charlotte
CARO
-
Laure
CORDEROCH
-
Sylvie
CORMIER
-
Déborah
DEFOSSEZ
-
Martine
DI
GUGLIELMO
-
Richard
DUMONT
-
Valérie
DUPRE
-
Jean-Michel
EVANNO
-
François
EZANNO
-
Jérôme
FALQUERO
-
Isabelle
GESREL
-
Marie-Pierre
LE
CHEVILLER
-
Gaëlle
LE
DERF
-
Marcel
LE
HELLAYE
-
Claude
LE
QUELLENEC
-
André
LOMENECH
-
Jérôme
ROUILLON
-
Katel
SAINT
AMANS
-
Jean-Yves
SINQUIN
-
Marcel
TALVAS
-
Fabrice
VELY
ETAIENT
ABSENTS
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
- _
Sandrine
LE
ROUX
à
Martine
DI
GUGLIELMO
-
Hélène
LEFORT
à
Claude
LE
QUELLENEC
-
Vincent
LE
HUITOUX
à
Jérôme
ROUILLON
-
Jocelyne
LE
SAEC
à
Katel
SAINT
AMANS
-
Coralie
COUGOULAT
à
Charlotte
CARO
Madame
Charlotte
CARO
a
été
désignée,
à
l'ouverture
de
la
séance,
secrétaire
par
28
voix
pour
et
1
abstention.
Composition
du
bureau
électoral :
Le
bureau
électoral
est
composé
de
Monsieur
Fabrice
VELY
(président)
et
de
Monsieur
Jean-Michel
EVANNO,
Monsieur
Marcel
LE
HELLAYE,
Madame
Charlotte
CARO,
Laure
CORDEROCH
(membres).
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
Code
électoral.
Monsieur
le
Maire
indique
le
conseil
municipal
doit
élire
quinze
délégués
et
cinq
suppléants Election
des
déléqués
et
des
suppléants
:
EEE
|
Compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
du
9
juin
2023
Page
1 Le
Président
a
ensuite
invité
le
conseil
à
procéder,
sans
débat,
au
scrutin
secret
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
à
l'élection
de
quinze
délégués
et
de
cinq
suppléants.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom
à
remis
fermé
au
Président
son
bulletin
de
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a
commencé
à
18
heures
15.
Il
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
À
déduire
: bulletins
blancs
et
nuls
:
0
Reste,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
: 29
Proclamation
des
résultats
du
scrutin
:
Liste
À
- Vivons
Caudan
: 26
(vingt-six)
Liste
B
-
Caudan
en
transition
: 3
(trois)
Total
des
suffrages
exprimés
: 29
(vingt-neuf)
I
-
Détermination
du
quotient
électoral
pour
les
délégués :
Le
nombre
total
des
suffrages
valablement
exprimés
a
été
divisé
par
le
nombre
de
délégués
à
élire.
Le
quotient
obtenu
est
ressorti
à
1,93,
arrondi
à
l’entier
supérieur,
soit
2.
II
-
Détermination
du
quotient
électoral
pour
les
suppléants :
Le
nombre
total
des
suffrages
exprimés
a
été
divisé
par
le
nombre
de
suppléants
à
élire.
Le
quotient
est
ressorti
à
5,8,
arrondi
à
l'entier
supérieur,
soit
6.
III
-
Attribution
des
sièges
à
chaque
liste
a)
au
quotient
Le
bureau
a
successivement
divisé
le
nombre
des
suffrages
de
chaque
liste
par
le
quotient
électoral
des
délégués
puis
par
celui
des
suppléants.
Cette
opération
a
permis
d'attribuer
:
-_
13
sièges
de
délégué
et
4
sièges
de
suppléant
à
la
liste
Vivons
Caudan
-
1
siège
de
délégué
et
0
siège
de
suppléant
à
la
liste
Caudan
en
transition
b)
à
la
plus
forte
moyenne
Compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
du
9
juin
2023
Page
2 Le
bureau
a
ensuite
constaté
que
deux
mandats
de
délégué
et
un
mandat
de
suppléant
n'ont
pas
été
répartis.
Il
les
a
donc
attribués,
successivement,
aux
listes
comportant
les
plus
fortes
moyennes. Ces
listes
sont
les
suivantes
:
1
-
pour
les
délégués :
-__
Liste
Vivons
Caudan
qui
obtient
alors
1
nouveau
siège.
2
-
pour
les
suppléants :
-__
Liste
Vivons
Caudan
qui
obtient
alors
1
nouveau
siège.
c)
Récapitulation
Ont
obtenu
au
total
:
-
la
liste
Vivons
Caudan
: 14
sièges
de
délégué,
5
sièges
de
suppléant
-
la
liste
Caudan
en
transition
: 1
siège
de
délégué,
0
siège
de
suppléant.
Proclamation
des
élus :
Ont
été
proclamés
délégués :
Fabrice
VELY
-
18,
rue
du
Commandant
Cousteau
-
né
le
17
août
1974
à
Lorient
Sandrine
LE
ROUX
-
10
Kerdréan
-
née
le
13
février
1969
à
Lorient
Christophe
ALLAIN
-
Lann-er-Groez
-
route
de
Pont-Scorff
-
né
le
9
juillet
1968
à
Hennebont
Martine
DI
GUGLIELMO
-
Kerfléau
-
3
rue
du
Chemin
Brûlé
-
née
le
23
juin
1959
à
Lorient
Jérôme
ROUILLON
-
33,
rue
du
Commandant
Cousteau
-
né
le
8
novembre
1979
à
Vannes
Charlotte
CARO
-
5
Le
Nelhouët
-
née
le
29
juillet
1989
à
Cherbourg
Olivier
BENGLOAN
-
Kergoussel
-
140,
rue
des
Mésanges
-
né
le
25
juin
1965
à
Hennebont
Isabelle
GESREL
-
7
chemin
du
Lannio
-
née
le
17
novembre
1965
à
Morlaix
André
LOMENECH
-
Sénébret
-
1,
Lihors
Forn
-
né
le
26
avril
1961
à
Lorient
Valérie
DUPRE
-
Kerdayo
-
12,
rue
des
Pinsons
-
née
le
25
février
1971
à
Troyes
Claude
LE
QUELLENEC
-
7
Kergohal
-
né
le
27
mars
1962
à
Lorient
Coralie
COUGOULAT
-
11
rue
des
Alizés
-
née
le
22
décembre
1980
à
Le
Havre
Richard
DUMONT
-
1
allée
des
Camélias
-
né
le
7
octobre
1955
à
Amiens
Compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
du
9
juin
2023
Page
3 Hélène
LEFORT
-
1
rue
du
Lenn
Sec’h
-
née
le
13
décembre
1986
à
Brest
appartenant
à
la
liste
Vivons
Caudan
Déborah
DEFOSSEZ
-
9
rue
des
Hirondelles
Kerviec
-
née
le
29
octobre
1981
à
Saint-Pol-sur-Mer
appartenant
à
la
liste
Caudan
en
transition
Ont
été
proclamés
suppléants :
Marcel
TALVAS
-
5
Kerforn
-
né
le
13
août
1958
à
Hennebont
Laure
CORDEROCH
-
8
Le
Lannio
Kervoter
-
née
le
15
novembre
1988
à
Hennebont
François
EZANNO
-
2
Mané
Braz
-
né
le
19
mars
1982
à
Lorient
Jocelyne
LE
SAËC
-
4
Le
Nelhouët
-
née
le
9
avril
1961
à
Lorient
Marcel
LE
HELLAYE
-
9
rue
Jacques
Brel
-
né
le
3
novembre
1952
à
Loudéac
appartenant
à
la
liste
Vivons
Caudan
La
séance
a
été
levée
à
18
heures
30.
Pour
copie
conform
Le
Maire,
Fabrice
VELY
PS Compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
du
9
juin
2023
Page
4