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Déliberation - 66 2023 denomination esp ext ilot commercial
Déliberation - 25 2023 AVENANT CONV CDG INTERIM
Déliberation - 2025.10 Avenant au bail avec SNC Jessyfab Cie
Déliberation - 14 2023 AVENANT ILOT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 14 2023 AVENANT ILOT)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
ILLIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
=
EE"
PLAINE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
mars
2023
N°
14/2023
Ilot
commercial
:
avenants
aux
lots
2,
6,
11,
12
et
13
Conseillers
en
exercice
:
19
PÉSSBE
sons
EXCUSÉS
to ravuss
Pouvoir: Votants
:..
L’an
deux
mil
vingt-trois,
Le
vingt-huit
mars
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Présents
:
Lucy
MOREAU,
Jean-Luc
CHARTIER,
Didier
DAVID,
Raphaèle
GONTIER,
Thierry
BOISSINOT,
Paul
VOUHÉ,
Patrick
MOULINEAU
Christian
PINEAU,
Olivier
TRAVEL,
Sophia
AUGER,
Thomas
BEVILLE,
Guillaume
PORCHET,
Excusées
avec
pouvoirs
:
Annie
GUILBERT
pouvoir
à
Christian
PINEAU,
Isabelle
PIDOUX
pouvoir
à
Olivier
TRAVEL.
Excusées
sans
pouvoir
:
Virginie
MARTINS,
Fabienne
THORRÉE,
Céline
PAILLAT,
Sandra
SAUVAGE,
Marine
SACRÉ,
Secrétaire
de
séance
:
Guillaume
PORCHET.
Date
de
convocation
: 24
mars
2023
Date
d’affichage
: 29
mars
2023
Certifiée
exécutoire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20230328-14-2023-DE
:
x
Eee
Ce
|
ra
aanee
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:Dee
de
TT
4 N°
14
:
Ilot
commercial
: avenants
aux
lots
2,
6,
11,
12,
13.
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
46/2022.
Thierry
BOISSINOT
expose
: Des
devis
pour
travaux
supplémentaires
sont
proposés :
Pour
le
lot
6,
menuiserie
bois
:montant
du
marché
24
805.25
HT
La
fourniture
et
La
pose
d’un
escalier
de
service
pour
la
boulangerie,
oublié
par
le
BE
Ates
dans
Le
dossier
menuiserie
bois.
Montant
HT
3
929.50.
La
fourniture
et
La
pose
d’une
porte
blindée
A2P
coupe-feu1/2H
pour
la
chambre
à
tabac
du
multiservice
en
lieu
et
place
d’une
porte
coupe-feu
1h.
Montant
4
867.30
HT.
Pour
Le
Lot
11
:chauffage
-montant
du
marché
51
000
Euros
hors
taxes.
Proposition
avenant
n°
1
:3
660
Euros
hors
taxes.
Cet
avenant
est
justifié
car
La
climatisation
du
Local
pâtisserie
de
la
boulangerie
n’a
pas
été
prévue
au
marché.
Pour
le
Lot
12
plomberie,
sanitaire
- montant
du
marché
47
112.00
Euros
hors
taxes.
Proposition
avenant
n°
1
:
2
894.60
Euros
hors
taxes.
Pour
le
Lot
13
électricité
- montant
du
marché
114
000
Euros
hors
taxes
Proposition
avenant
n°
1
:10
286.89
hors
taxes.
Ces
deux
avenants
sont
justifiés
par
Le
changement
de
fournisseur
du
matériel
professionnel
du
boulanger
- obligeant
à
modifier
l'emplacement
de
sorties
électriques
et
d’eau
ainsi
que
par
le
choix
du
boulanger
d’avoir
2
compteurs
électriques
d’une
puissance
de
36
Kva.
Pour
le
lot
2,
charpente
bois
: Pour
information :
Supplément
planches
de
rives
en
PVC
blanc.
Montant
HT
2
709,00.
Plus-value
occasionnée
par
La
couverture
tuiles
et
de
La
gouttière
en
mauvais
état
de
La
maison
riveraine
indivision
Alleau
qui
a
contraint
l’entreprise
à
réaliser
un
double
chevronnage
pour
rendre
le
chéneau
indépendant
et
protéger
Les
murs
des
infiltrations.
Montant
HT
1
847,64.
Plus-value
habillages
des
sous
faces
du
passage
couvert
et
auvent
béton.
Montant
HT
1 624. Des
moins-values
sur
ce
lot
sont
en
cours
de
calage
entre
l’architecte
et
l’entreprise.
Ils
sont
estimés
à
11
321.70
HT.
Une
nouvelle
délibération
sera
présentée
au
conseil
après
définition
exacte
des
plus
et
moïins-values.
Le
conseil
valide
ces
modifications
aux
marchés
et
autorise
Le
maire
à
signer
Les
avenants
correspondants.
Le
secrétaire
de
séance,
S
Le
maire,
Guillaume
PORCHET
LES
MERE
Re
112088.0e
Date
de
télétransmission
:30/03/2023
Date
de
réception préfecture
:30/03/2023