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Compte-Rendu - CR+21.10.21
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+21.10.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 21 octobre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt et un octobre à vingt heures, le Conseil municipal de la ville de
Bias, convoqué le quinze octobre deux mille vingt et un, s'est réuni en séance publique, dans la salle
du Conseil municipal, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Présents: Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Madame Zénia DUPRAT, Monsieur Sébastien
DESESSARD, Madame Martine PRAT, Monsieur Cédric BAZIN, Madame Elisabeth CHAMOULAUD,
Madame Stéphanie CONTRASTIN, Monsieur Marcel LESCARRET, Monsieur Daniel MAÏA, Madame
Jackie MEYSONNIER.
Absent{e) excusé(e): Monsieur Daniel ANTAGNAC (procuration donnée à Madame Elisabeth
ETCHEVERRIA), Monsieur Benoît EMASABAL, Madame Geneviève HENNY (procuration donnée à
Madame Zénia DUPRAT), Madame Hélène MEOULE (procuration donnée à Madame Martine PRAT),
Madame Marine SAUBESTY.
Présent{s) : 10 Absent{(s) excusé(s) : 5 Procuration(s) : 3
Secrétaire de séance : Madame Zénia DUPRAT
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27/05/2021 et 29/07/2021.
Délibération n° 51 : Décision modificative n° 1 - Budget "Camping"
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 52 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er
janvier 2022
Adopté à l'unanimité Délibération n° 53 : Budget Forêt : Annulation de titre recette
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 54 : Autorisation de signature d’un avenant à une promesse de bail
emphytéotique
Adopté à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au Secrétariat de la Mairie.
Elisabeth ETCHEVERRIA