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Document publié le Vendredi 22 janvier 2010 par la commune de Puy-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - 318221?projectId=1559)
Thèmes du document : Famille, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 janvier 2010
Convocation du 18 janvier 2010
Membres afférents au Conseil Municipal : 13
En exercice : 13
Membres présents à la séance : 9
Absents non excusés : 0
Absents excusés représentés : M. BERGER - pouvoir donné à M. BOREL, M. LAMANDE – pouvoir donné à Mme DAHO Mme ZUCCHIATI, M. BOSSON
Présidente de séance : Mme MAYOUD Marie-Thérèse
Secrétaire de séance : M. BOREL
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2009
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES
- Information sur les budgets 2009 et 2010:
Budget Principal 2009 : Il ressort un excédent de fonctionnement d’environ 140 000 € Budget Principal 2010 : prévisions de travaux liés à l’éclairage public, une partie au moins. Une étude est encours avec le SDED.
Délibération « Budget 2010 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement »- Adoptée à l’unanimité.
- décisions modificatives
1) DM n°4 : M14/2009 : Ajustements centimes sur les subventions d’équipements versés au SPIC Adoptée à l’unanimité
2) DM n°3 : M14/2009 : Ajustement budgétaire pour capital d’emprunt - Adoptée à l’unanimité 3) DM n°2 : M49/2009 : Ajustement budgétaire dotation aux amortissements - Adoptée à l’unanimité
INTERCOMMUNALITE
Délibération sur « Complément de l’intérêt communautaire de la compétence enfance de la CCVD »
Elle permet le transfert de la compétence « petite enfance » de Puy St Martin pour le Multi accueil, sis à Cléon d’Andran à la CCVD. - Adoptée à l’unanimité..
ASSOCIATIONS, COMMUNICATION
1- Communication
M. Leseigneur présente le site internet de la commune.
Le coût de sa création est de 900 €, plus 300€ de maintenance et d’hébergement annuel à provisionner Ce site est désormais accessible aux internautes à l’adresse suivante : http://puysaintmartin.fr. Une réunion d’information sera prochainement organisée avec les différentes associations de Puy St Martin, afin qu’elles puissent y avoir un accès direct. 2- Association
Ecole de musique : un nouvel inscrit à l’école de musique de Puy St Martin pour 1/2h. de cours de musique : « Délibération modifiant les horaires du professeur d’accordéon afin de prendre en considération son inscription » - Adoptée à l’unanimité
URBANISME – TRAVAUX – VOIRIE
Délibération : « Demande de dérogation sur la zone NAl, installation d’un assainissement autonome » Adoptée à l’unanimité
DOSSIER PHOTOVOLTAÏQUE POUR L’ECOLE
Ms. DUGARREAU et BOREL Marc ont fait établir des devis pour l’installation de photovoltaïque sur le toit de l’école, mais également pour la réhabilitation du toit du préau. Il ressort qu’il est nécessaire d’installer une surface minimum ( équivalente à la toiture de l’école, du préau et du CLSH) pour que l’opération soit financièrement équilibrée pour la mairie à court terme.
M DUGARREAU doit demander des précisions rapidement sur les différentes offres, de sorte qu’une décision soit prise avant juin 2010.
CCAS
Mme Maurin fait un bref récapitulatif de l’action du CCAS de Puy St Martin en 2009. Goûter des anciens (25 personnes), visite à ceux qui ne peuvent se déplacer et envoi d’une lettre de voeux aux puy st martinois hébergés en maison de retraite.
QUESTIONS DIVERSES
Suite à plusieurs remarques et pour être conforme au permis de construire accordé M. Chapouan doit modifier les cheminées de ventilation de son local technique.
Une réunion publique sera organisée le samedi 27 février à la salle des fêtes de Puy St Martin de 17 à 19h. Cette réunion sera l’occasion pour le conseil de présenter les projets en cours et de répondre aux questions des puy-saint-martinois.
Prochain Conseil municipal est fixé
au vendredi 26 février 2010 à 20 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 15