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Arrêté - 2023 173 PA Convention SEM Olympiade culturelle
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 173 PA Convention SEM Olympiade culturelle)
Thèmes du document : Loisirs, Guerre en Ukraine, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Ville de Firminy,
Mairie, Place du Breuil CS 10040 - 42702 FIRMINY cedex
Représentée par Monsieur Denis CELLE, en qualité d’Adjoint délégué à la Culture et l’Animation évènementielle,
Ci-après dénommée « la Ville de Firminy »,
ET
SAINT-ETIENNE METROPOLE
16 avenue de la libération
Représenté par Monsieur Robert KARULAK en qualité de Président, Ci-après dénommé « Saint-Etienne Métropole »
ET
LE SITE LE CORBUSIER, PARTIE DE SAINT-ETIENNE TOURISME & CONGRES 16 avenue de la libération
Représenté par Madame Anne-France DECROIX en qualité de Directrice, Ci-après dénommé « Site Le Corbusier »
Il est convenu et arrêté ce qui suit.
Article 1 : Objet de la convention
Dans le cadre des Olympiades culturelles, Saint-Etienne Métropole organise une représentation gratuite du spectacle « Dans le flux un pas sage » à la Maison de la Culture Le Corbusier de Firminy. Celle-ci aura lieu à l’occasion de la Journée Olympique et Paralympique le vendredi 23 juin 2023 à 20h. Le spectacle s’adresse à tous à partir de 6 ans.
Article 2 : Engagements de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne Métropole s’engage prendre en charge l’organisation du spectacle, notamment : - Les contrats et frais artistiques de la soirée : rémunération des artistes, charges sociales, contrats de cession, y compris les frais de déplacement et d’hébergement ; - Les frais de restauration pour les équipes artistiques et l’équipe technique ; - Les frais correspondants à l’engagement des personnels techniques nécessaires et la location du matériel son et lumière supplémentaire ;
- Les déclarations et le règlement des droits d’auteurs selon les textes en vigueur ; - L’accueil du public.
Saint-Etienne Métropole s’engage à respecter le règlement intérieur de la Maison de la Culture Le Corbusier.
Saint-Etienne Métropole s’engage à promouvoir l’évènement sur ses supports de communication habituels. Le logo de la Ville de Firminy devra y figurer. Article 3 : Engagements de la Ville de Firminy
La Ville de Firminy met à disposition gracieusement la salle de spectacle et les loges de la Maison de la Culture Le Corbusier du 22 (9h-17h) au 23 juin 2023 (horaires prévisionnels : 9h-23h). Le parc de matériel scénique pourra être mis à disposition de personnel qualifié et compétent après un rendez-vous sur place avec le régisseur général, lequel procédera à un inventaire dudit matériel.
Article 4 : Engagements du Site le Corbusier
Le Site Le Corbusier s’engage à proposer une visite de la Maison de la Culture Le Corbusier aux membres de la troupe et au public.
Le Site Le Corbusier s’engage à communiquer sur l’évènement au travers de ses supports habituels.
Article 5 : Assurances
La Ville de Firminy est assurée contre les risques liés à l’utilisation de la Maison de la Culture Le Corbusier.
Saint-Etienne Métropole s’engage à s’assurer pour tous les risques liés à l’organisation de cet évènement et fournira une attestation d’assurance au plus tard une semaine avant la date de la manifestation.
Article 6 : Annulation de la convention de partenariat
La présente convention de partenariat se trouverait suspendue ou annulée de plein droit, et sans indemnité d’aucune sorte, dans tous les cas de force majeure (guerre, grève générale, calamités naturelles, deuil national, pandémie) et en cas d’annulation par l’organisateur.
Article 7 : Compétence juridique
En cas de litige sur l’interprétation ou l’application de la présente convention, les parties conviennent de s’en remettre à l’appréciation des tribunaux du siège du plaignant mais seulement après épuisement des voies amiables.
Fait à Firminy en 3 exemplaires, le 30 mai 2023
Pour Saint-Etienne Métropole Pour la Ville de Firminy,
Le Président L’Adjoint au Maire Délégué à la Culture XXX et l’Animation évènementielle Denis CELLE
Pour le Site Le Corbusier, partie de Saint-Etienne Tourisme Et Congrès
La Directrice
Anne-France DECROIX