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Arrêté - 2023 173 PRCAT Culture Convention SEM Olympiade culturelle
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 173 PRCAT Culture Convention SEM Olympiade culturelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230530-2023-173-DE
Accusé certifié exécutoire drive trim y fr
Le Corbusier Réception par le préfet : 02/06/202:
HULL 3 E Notification : 05/06/2023
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-173
Référence Nomenclature n°8.9
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et attractivité territoriale
Service en charge : Culture - Animations
OBJET : Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole et Saint- Etienne Tourisme et Congrès — Spectacle Olympiades culturelles « Dans le flux un pas sage »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2121-29 ;
Vu l'arrêté municipal en date du 16 juillet 2020 donnant aux adjoints au Maire délégation de fonction et de signature conformément aux dispositions énoncées au Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant que Saint-Etienne Métropole organise dans le cadre de la Journée Olympique et Paralympique des spectacles labellisés « Olympiades culturelles » sur son territoire, dont l'un se déroulera à Firminy ;
Considérant qu’une représentation du spectacle « Dans le flux un pas sage » par la compagnie Les Moyens du Bord aura lieu le 23 juin 2023 à 20h à la Maison de la Culture Le Corbusier ;
Considérant que cette représentation aura lieu dans la continuité de la Journée Olympique et Paralympique organisée sur le Stade municipal par la Ville et qu'elle sera gratuite et ouverte à tous ;
Considérant que des places seront réservées aux centres sociaux de Firminy :
Considérant qu'il convient d'établir Une convention pour formaliser le partenariat entre Saint-Etienne Métropole, qui organise et prend en charge le spectacle, Saint-Etienne Tourisme et Congrès et la Ville de Firminy, qui met gracieusement à disposition la salle de spectacle de la Maison de la Culture Le Corbusier du 22 au 23 juin 2023, ainsi qu’une
partie de son matériel scénique ;
Et vu le projet de convention de partenariat tel que rapporté en annexe.
Ilest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
-_ Approuver la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole, Saint- Etienne Tourisme et Congrès et la Ville de Firminy,
- __ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. lle
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Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-173
Référence Nomenclature n°8.9
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
APPROUVE la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole, Saint-
Etienne Tourisme et Congrès et la Ville de Firminy,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les
mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 30 mai 2023
Le Maire,
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. eve drift
Le Corbusier
LH HU
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-173
Référence Nomenclature n°8.9
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 30 MAI 2023
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole et Saint-Etienne Tourisme et Congrès — Spectacle Olympiades culturelles « Dans le flux un pas sage »
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 23 Mai 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 30 Mai 2023 à 18 heures,
sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M.
ROBERT Loïc (à partir de 18 h 26), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18h 11), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 26), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie (jusqu'à 20 h 42), M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 15), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne- Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. CHALAND Christophe, M. MAZARI Nabil à Mme
SUZAT GIULIANI Eveline, M. ROBERT Loïc à Mme GUILLOT Laëtitia (jusqu'à 18 h 26),
M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu'à 18 h 26), M. MENDES José à
Mme TAING Claire, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc, Mme CREGO Tiffanie à
Mme GIL Nathalie (à partir de 20 h 42).
ABSENT: Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 11), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à
18h 15)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERTOLETTI Christiane
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33