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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c077 06 2015 1 etco listes can cofinanceur ad ap ok
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c077 06 2015 1 etco listes can cofinanceur ad ap ok)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Chef de file Nom du bâtiment
Montant de la
totalité des travaux
dans les parties
communes de
l'équipement
Fonds de concours CAN
proratisé sur les communs
selon convention de
transfert (mise à
disposition) avec usage
partagé
Travaux dans les
locaux utilisés pour
l'exercice des
compétences "CAN"
Modalités de
réalisation et de
financement par la
CAN
Total général
HT
Montant HT
compris prestations
annexes coef 1,10
Montant TTC
travaux et
prestations
annexes
ECHIRE Ecole d'art plastique Camille Claudel à Echiré 4 000,00 € oui 5 500,00 € prise en charge directe 9 500,00 € 10 450,00 € 12 540,00 €
Médiathèque Ernest-Perochon à
Echiré - € oui 19 200,00 €
prise en charge
directe 19 200,00 € 21 120,00 € 25 344,00 €
Total ECHIRE 4 000,00 € 24 700,00 € 28 700,00 € 31 570,00 € 37 884,00 €
Mauzé sur le Mignon Médiathèque Claude Durand à Mauzé 1 800,00 € oui 13 200,00 € prise en charge directe 15 000,00 € 16 500,00 € 19 800,00 €
Total Mauzé sur le Mignon 1 800,00 € 13 200,00 € 15 000,00 € 16 500,00 € 19 800,00 €
NIORT (NB : la bibliothèque
du Clou Bouchet relève de
l'AD'AP HSDS : 13200€ TTC
de travaux et prestations
annexes à la charge de la
CAN) Locaux médecine du travail 14 600,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention
prise en charge
directe 14 600,00 € 16 060,00 € 19 272,00 €
Bibliothèque de Saint Florent 11 500,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention 19 200,00 €
prise en charge
directe 30 700,00 € 33 770,00 € 40 524,00 €
Bibliothèque de Sainte Pezenne 2 500,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention 10 500,00 €
prise en charge
directe 13 000,00 € 14 300,00 € 17 160,00 €
Médiathèque du Lambon 11 800,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention 13 800,00 €
prise en charge
directe 25 600,00 € 28 160,00 € 33 792,00 €
Médiathèque centrale Pierre
Moinot 4 100,00 € oui
prise en charge
directe 4 100,00 € 4 510,00 € 5 412,00 €
Total NIORT 44 500,00 € 43 500,00 € 88 000,00 € 96 800,00 € 116 160,00 €
ST GELAIS Médiathèque de la Mare aux Loups
à St Gelais 8 100,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention 10 000,00 €
prise en charge
directe 18 100,00 € 19 910,00 € 23 892,00 €
Total ST GELAIS 8 100,00 € 10 000,00 € 18 100,00 € 19 910,00 € 23 892,00 €
ST HILAIRE LA PALUD Antenne Ecole d'arts plastiques à St
Hilaire la Palud 950,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention
prise en charge
directe 950,00 € 1 045,00 € 1 254,00 €
Total ST HILAIRE LA PALUD 950,00 € - € 950,00 € 1 045,00 € 1 254,00 €
VOUILLE Ecole de musique Désiré Martin-
Beaulieu à Vouillé 13 100,00 €
oui, sous réserve de
régularisation de la
convention 9 100,00 €
prise en charge
directe 22 200,00 € 24 420,00 € 29 304,00 €
Total VOUILLE 13 100,00 € 9 100,00 € 22 200,00 € 24 420,00 € 29 304,00 €
Total général 72 450,00 € 100 500,00 € 172 950,00 € 190 245,00 € 228 294,00 €
Chef de file Nom du bâtiment
Montant de la
totalité des travaux
dans les parties
communes de
l'équipement
Fonds de concours CAN
proratisé sur les communs
selon convention de
transfert (mise à
disposition) avec usage
partagé
Travaux dans les
locaux utilisés pour
l'exercice des
compétences "CAN"
Modalités de
réalisation et de
financement par la
CAN
Total général
HT
Montant HT
compris prestations
annexes coef 1,10
Montant TTC
travaux et
prestations
annexes
NIORT Médiathèque centrale Pierre Moinot 15 000,00 € oui 91 700,00 € prise en charge directe 106 700,00 € 117 370,00 € 140 844,00 €
Total NIORT 15 000,00 € 91 700,00 € 106 700,00 € 117 370,00 € 140 844,00 €
Total général 15 000,00 € 91 700,00 € 106 700,00 € 117 370,00 € 140 844,00 €
Chef de file Nom du bâtiment
VOUILLE Annexe de l'école de danse dans la
salle polyvalente de Vouillé
Total VOUILLE
Total général
Chef de file Nom du bâtiment
ECHIRE Médiathèque Ernest-Perochon à Echiré
NIORT Bibliothèque du Clou Bouchet
NIORT Bibliothèque de Saint Florent
ST GELAIS
Médiathèque de la Mare aux Loups
à St Gelais
Observations
Voir détail des adapatations proposées en annexe
Equipements partagés CAN/COMMUNES à intégrer aux AD'AP déposés par les communes (cofinancement CAN) Montant des travaux de mises en accessibilité (hors équipements concernés par une opération de restructuration globale)
Equipements partagés CAN/COMMUNES à intégrer aux AD'AP déposés par les communes (cofinancement CAN) Montant des travaux de mises en accessibilité des équipements concernés par une opération globale
Equipements partagés CAN/COMMUNES à intégrer aux AD'AP déposés par les communes (cofinancement CAN) Equipements inadaptables pour l'exercice des compétences CAN (selon usage actuel)
Equipements partagés CAN/COMMUNES à intégrer aux AD'AP déposés par les communes (cofinancement CAN) Equipements concernés par des non-conformités tolérées ou compensables, sans travaux, par une aide technique ou humaine
Observations
Cette salle est encaissée et sans ascenseur. Elle est inadaptée à la danse car la heuteur sous plafond est trop faible. L'installation de locaux
accessibles aux enfants de maternelle est interdite en sous-sol par le règlement dec sécurité contre les risques d'incendie. Il est nécessaire de
trouver une salle accessible dans un bâtiment plus approprié aux personnes en situation de handicap physique car il est impossible
techniquement, avec un budget raisonnable, de rendre accessible ces locaux aux personnes souffrant d'un tel handicap (disproportion manifeste
entre coût et gain d’accessibilité).
1/1