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Ordre du Jour - 2018 06 20 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 04 10 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2016 12 15 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2015 09 17 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2021 12 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2018 04 12 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2018 04 12 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Logement,
République Française
VILLE DE MELUN Melun, le 5 avril 2018
Hôtel de ville – 77011 Melun cedex
Tél. : 01 64 52 33 03 – Télécopie : 01 60 56 07 23
L LE E C C O ON N S SE E I I L L M M U UN NI I C CI I P PA AL L
A AU UR R A A L LI I E E U U L LE E : :
J J E E U U D D I I 1 1 2 2 A A V V R R I I L L 2 2 0 0 1 1 8 8
à à 1 1 9 9 H H 3 3 0 0
S SA AL LL L E E D D U U C CO ON N S SE EI I L L M M U UN NI I C CI I P PA A L L
DE L’HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 12 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2018
Monsieur Vogel 3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2018
Monsieur Vogel 4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur Vogel 5 ASSOCIATION POUR LES RELATIONS INTERNATIONALES DE LA VILLE DE MELUN (A.R.I.M.) - DESIGNATION DE
DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Millet 6 RÉTROCESSION PAR MESSIEURS DESGRANGES DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N° 162 P D’UNE
CONTENANCE DE 20 M² ENVIRON, SISE 25 RUE DES
MEZEREAUX
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Millet 7 RETROCESSION PAR MONSIEUR ET MADAME FUSTEC DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AY N°272, D’UNE
CONTENANCE DE 74 M², SISE 13 RUE DAUBIGNY
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Millet 8 RÉTROCESSION PAR LA SOCIÉTÉ LINKCITY ÎLE-DE- FRANCE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AP N°
159, D’UNE CONTENANCE DE 80 M² ENVIRON, SISE RUE
DU CAPITAINE BASTIEN
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Millet 9 ÉCHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE DE MELUN ET LA SCI DYNAMIC-IMMO
AFFECTATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL Monsieur Millet 10 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU TERRAIN SIS LES HAUTS MEZEREAUX A MELUN, ISSU D’UNE
PARCELLE CADASTREE SECTION ZA N°223P - EN VUE
D’UNE CESSION ULTERIEURE
Monsieur Millet 11 RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
Monsieur Millet 12 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX APPARTENANT A LA VILLE DE MELUN : AUTORISATION
DE SIGNATURE DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE
Monsieur Mebarek 13 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 14 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 15 AFFECTATION DES RÉSULTATS DÉFINITIFS DE L’EXERCICE 2017 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 16 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 -
BUDGET ANNEXE EAU
Monsieur Mebarek 17 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE EAU
Monsieur Mebarek 18 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2017 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU
Monsieur Mebarek 19 AVENANT A LA CONVENTION DE DÉMATÉRIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Monsieur Mebarek 20 GARANTIE D’EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % DU PRÊT N° 73166, D’UN MONTANT TOTAL DE 4 155 865 € - ICF
HABITAT LA SABLIERE - DESTINEE A FINANCER
L’ACQUISITION DE
35 LOGEMENTS SITUES RUE MARCEL HOUDET A MELUN
Monsieur Mebarek 21 DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2018 - DPV - APPROBATION DU PROGRAMME DES OPERATIONS ET
DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur Boursin 22 ACQUISITION D’UN BATEAU - CONVENTION ENTRE LE CLUB D’AVIRON DE L’UNION SPORTIVE MELUNAISE ET
LA VILLE DE MELUN Madame Tixier 23 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - JARDINS DE L’EUROPE - PROTOCOLE RELATIF AUX MUTATIONS
FONCIÈRES APRÈS DÉMOLITION ENTRE L’OPH 77 ET LA
VILLE DE MELUN DANS LE CADRE DE LA
RESTRUCTURATION GLOBALE DU QUARTIER
Madame Tixier 24 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - MÉZEREAUX - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'OPH
77 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION
DU PARKING SOUTERRAIN DE LA RUE LAVOISIER
Madame Tixier 25 CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’AMÉNAGEUR SAS « LA PLAINE DE
MONTAIGU » POUR LE LABORATOIRE D’ACTIONS WOODI
DE L’ÉCOQUARTIER - AUTORISATION DE SIGNATURE.
Monsieur Rodriguez 26 AVIS DE LA COMMUNE DE MELUN SUR LE PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET
DE L'INFORMATION DU DEMANDEUR (PPGDID) DE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE
SEINE
Madame Stentelaire 27 F.I.S.A.C. CENTRE-VILLE AIDE A LA RENOVATION DES VITRINES COMMERCIALES
Madame Vernin 28 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA CRECHE MULTI
ACCUEIL AFC "LES PETITS BERGERS" - ANNEE 2018 -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Vogel 29 PERSONNEL TERRITORIAL - NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA VILLE
Monsieur Vogel 30 PERSONNEL TERRITORIAL - COMPTE EPARGNE TEMPS
Monsieur Vogel 31 PERSONNEL TERRITORIAL - FIXATION DES TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
Monsieur Vogel 32 PERSONNEL TERRITORIAL - FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE
Monsieur Vogel 33 PERSONNEL TERRITORIAL - FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE
DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHS-CT)