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Ordre du Jour - 2021 03 18 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2021 12 09 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 12 09 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 9 DÉCEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
INTRODUCTION
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2021
Monsieur Vogel
FINANCES
3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHES
Monsieur Mebarek 4 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2022
DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS EN
2021 ET DES CREDITS DE PAIEMENT DANS LE CADRE DE
L'OUVERTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME DE
2011 A 2021
Monsieur Mebarek
CAMVS
5 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100% DU PRÊT
N° 126028 D'UN MONTANT TOTAL DE 992 000 € - HABITAT
77 - DESTINE A FINANCER LA REHABILITATION DE 64
LOGEMENTS SITUES RESIDENCE RIBOT, CALMETTE,
SIEGFRIED A MELUN
Monsieur Mebarek 6 VERSEMENT PAR FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE
SEINE POUR LE SYSTEME D'INFRASTRUCTURE
MUTUALISEE DU SYSTEME D'INFORMATION
Monsieur Mebarek 7 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION MELUN VAL-DE-SEINE SPORTS - VIE
ASSOCIATIVE
Monsieur Boursin 8 VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION A L'USM ESCRIME - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Monsieur Boursin
RENOVATION
URBAINE
9 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION N° 21971700398 AVEC
VNF RELATIVE A L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC FLUVIAL STANDARD
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Tixier
CULTURE
10 ECOQUARTIER DE LA PLAINE DE MONTAIGU -
APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITÉ(CRAC)2020
Monsieur Duchesne 11 SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION AVEC L'ETAT PORTANT DÉPÔT DE VESTIGES
ARCHÉOLOGIQUES MOBILIERS AU SERVICE MUNICIPAL
DE L'ARCHÉOLOGIE
Monsieur Duchesne
COMMERCE
12 PROGRAMME CENTRAL NATURE – DENOMINATION
D’UNE ALLÉE "JOSÉPHINE BAKER"
Madame Stentelaire 13 SITE DIT ' LA PLAGE '
PROTOCOLE D'ACCORD EN VUE DE LA FIN DE LA
CONCESSION RELATIVE AU SITE DE MELUN-LA PLAGE
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame Stentelaire 14 RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DES MARCHES DE MELUN - SOCIÉTÉ LOMBARD
ET GUERIN - ANNÉE 2020
Madame Stentelaire
SERVICES A LA
POPULATION
15 OUVERTURES DOMINICALES 2022
Monsieur Humblot 16 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DU
COORDONNATEUR COMMUNAL URBANISME
Monsieur Dezert 17 SCHEMA DIRECTEUR DU PATRIMOINE COMMUNAL CESSION D'UN APPARTEMENT SIS 28 AVENUE GEORGES
POMPIDOU A MELUN
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Monsieur Dezert 18 RETROCESSION PAR MONSIEUR MOSTEFA ET MADAME HALIMA OUDJAMAA DE LA PARCELLE CADASTREE
SECTION AL N° 53 P D'UNE CONTENANCE DE 20 M²
ENVIRON, SISE 16 AVENUE DE MEAUX
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Dezert 19 ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE DE MELUN ET LA SAS LA PLAINE DE MONTAIGU
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIE
Monsieur Dezert
MOBILITES
20 CESSION PAR HABITAT 77 D'UNE PARTIE DES PARCELLES
CADASTREES SECTION BD N° 111 ET N° 112, D'UNE
CONTENANCE DE 625 M², SISES 5 ET 7 RUE GATELLIET
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur Robert
STATIONNEMENT
21 CONVENTION DE SUBVENTION VERSÉE PAR LA VILLE
DE MELUN A L'OPÉRATION DE REAMENAGEMENT DU
QUARTIER CENTRE GARE - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame Valente
ACTION CŒUR DE
VILLE
22 RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC STATIONNEMENTS DE SURFACE ET EN
OUVRAGES - ANNÉE 2020
Monsieur Thiaw
TRAVAUX
23 OPERATION DE RAVALEMENT DES FACADES
D'IMMEUBLE - QUATRIEME COMMISSION
Monsieur Ravaudet 24 CONVENTION POUR L'ENFOUISSEMENT COORDONNE DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES D'ORANGE ET DES RESEAUX AERIENS
DE DISTRIBUTIONS ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS
Monsieur Ravaudet 25 RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE
CHALEUR A MELUN - ANNÉE 2020 Monsieur Ravaudet
DRH
26 CONCESSION PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION,
L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE ET
LA RÉPARATION DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE
ET NON PUBLICITAIRE - APPROBATION DU CHOIX DU
DÉLÉGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNER LA
CONVENTION DE CONCESSION
Monsieur Vogel 27 TEMPS DE TRAVAIL DANS LA COLLECTIVITÉ
Monsieur Vogel 28 PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS