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Déliberation - 1910063
Arrêté - 1683418
Déliberation - 2122515
unknown - 2091329
Acte - 198470
Procès Verbal - 1937256
Procès Verbal - 2093276
Arrêté - 1652761
Déliberation - 1581295
Déliberation - 2122514
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sautron.
Lien du pdf (Déliberation - 2122514)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Justice et droit,
NO
CONSEIL
MUNICIPAL
SAUTRON
DU
10
FEVRIER
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
LE
DIX
FEVRIER,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
ville
de
Sautron,
légalement
convoqué
le
27
janvier
2026,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Cécile
GESSANT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
Présent(e)s
:24
à
partir
de
20h29
:
25
Procurations
:
5
àpartirde
20h29:
4
Absent(e)s
excusé(e)s
:
©
Votant(e)s
:29
sauf
délibérations
n°
2026.02
: 28
votants
n° 2026.04
: 28
votants
n° 2026.06
: 28
votants
n°
2026.08
: 27
votants
n°
2026.09
: 27
votants
PRÉSENT(E)S PLOUHINEC
Lionel,
RICHARD
Franck,
GODARD
Francis,
RICAUD
Anaïs,
CALMONT
Laëtitia,
GESSANT
Marie-Cécile,
LOIZEAU
Jean-Pierre,
FLAMANT
Jean-Hubert,
DAUBRÉE
Isabelle,
CHÂTEAU
Marine,
COLCOMBET
Lorraine,
MENETRIER
Jacques,
DERVOËT
Juliette,
HOCHET
Anne-Philippe,
LÉCUYER
Antoine,
ARNETTE
Aurore,
LEBOUCHER
Anna,
BOITARD
Philippe,
HOLLEVOET
Murielle,
BÉRAUD
Anthony,
OLLIVIER
Marie-Dominique,
OGEREAU
Jérôme,
EVEN
Fabrice,
LAUNAY
Marie-France,
ROCHE
François
ABSENT(E)S
EXCUSÉ(E)S
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
HÉNAFF
Michaël
: procuration
à
FLAMANT
Jean-Hubert
RICHARD
Franck
: procuration
(jusqu'à
20h29)
à
GESSANT
Marie-Cécile
COURGEON
Stéphane
: procuration
à
LOIZEAU
Jean-Pierre
HOLLEVOET
Tugdual
: procuration
à
HOLLEVOET
Murielle
DIONIZY
Fanny
: procuration
à
PLOUHINEC
Lionel
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anaïs
RICAUD
Approbation,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025.
DELIBERATIONS FINANCES
— VIE
ECONOMIQUE
2026.01
Budget
Primitif
2026
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
26
voix
POUR
et
3 ABSTENTIONS
2026.02
Subventions
2026
aux
associations
sportives
sautronnaises
Madame
CHÂTEAU,
membre
du
bureau
d’une
association,
se
retire
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
28
voix
POUR
Arrivée
de
Monsieur
RICHARD
2026.03
Subventions
2026
aux
associations
culturelles
et
de
loisirs
sautronnaises
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
SG_11
02
2026
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
11 022026 2026.04 2026.05 2026.06 2026.07 2026.08 2026.09 2026.10 2026.11
Subventions
2026
aux
associations
"Famille"
sautronnaises
Madame
CHÂTEAU,
membre
du
bureau
d'une
association,
se
retire
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
28
voix
POUR
Subventions
2026
aux
associations
diverses
et
autres
organismes
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
Subvention
2026
à
l'associations
"le
Réseau
des
Entreprises
Sautronnaises"
Monsieur
LOIZEAU
ne
prend
pas
part
au
vote
au
titre
du
pouvoir
de
Monsieur
COURGEON
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
28
voix
POUR
Charges
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
-
répartition
des
communes
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
Allocations
scolaires
2026
Madame
DERVOËT
et
Madame
CHÂTEAU,
membres
du
Conseil
d'Administration,
se
retirent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
APPROUVÉE
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
par
24
voix
POUR
et
3
CONTRE
Participation
au
fonctionnement
de
l'école
SOUS
contrat
(école
Saint
Jean-Baptiste)
Madame
DERVOËT
et
Madame
CHÂTEAU,
membres
du
Conseil
d'Administration,
se
retirent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
Participation
financière
à
la
scolarisation
des
enfants
dans
les
établissements
privés
du
1e
degré
sous
contrat
d'association
dispensant
un
enseignement
de
langue
régionale
(école
DIWAN)
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
Versement
du
solde
de
la
subvention
au
CCAS
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
ENFANCE,
JEUNESSE
ET
ÉDUCATION
2026.12 2026.13
Renouvellement
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
(CME)
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
Renouvellement
de
l'opération
"missions
argent
de
poche"
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
VIE
ASSOCIATIVE,
CULTURE
ET
EVENEMENTIELS
2026.14
Soutien
aux
sportifs
de
haut
niveau
engagés
pour
les
jeux
olympiques
et
paralympiques
de
2028
-
avenant
n°1
à
la
convention
initiale
de
partenariat
entre
la
ville
de
Sautron
et
Monsieur
Charles
NOAKES
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
PERSONNEL
COMMUNAL
2026.15
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
2026.16
Titres
restaurant
-
conditions
d'attribution
et
revalorisation
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
2026.17
Renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
à
l'offre
de
service
de
Santé
au
Travail
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Loire-Atlantique
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
29
voix
POUR
SG_11
02_2026
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
11
02
2026 INTERCOMMUNALITE 2026.18
Présentation
du
Rapport
thématique
régional
de
synthèse
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
relatif
à
la sobriété
foncière
en
région
Pays
de
la
Loire
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
au
titre
des
compétences
qui
lui
sont
déléguées
par
le
Conseil
Municipal
conformément
aux
articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sans
autres
questions,
ni
informations
à
l’ordre
du
jour,
Madame
le
Maire
lève
la séance
à
vingt
et
une
heure
et trente-cinq
minutes.
Sautron,
le
11
février
2026
La
Secrétaire
de
Séance,
=
#
| A
AW]
[ (
Anaïs
RICAUD
—
<-Marie-Cécile
GESSANT
SG_11_02_2026 Conformément
à
l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
11_02_2026