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Convocation - Convocation ODJ du conseil municipal du 20 juin 2022
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ du conseil municipal du 20 juin 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
- ARRONDISSEMENT
D’AIX-EN-PROVENCE
RE SAINT-CANNAT
Le
Maire
de
Saint
Cannat
à Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux Saint
Cannat,
le
13 juin
2022
Objet
: réunion
du
Conseil
municipal
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
en
mairie
le
:
Lundi
20
juin
à
18h30
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
l'expression
de
notre
considération
distinguée.
Le
Maire,
Jacky
GERAR
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la
République
- 13760
Saint-Cannat
Tel
: 04
42
50
8200
1 Fax
04
42
50
82
01
| www.saint-cannat.fr Département
des
Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
20
juin
2022
Ordre
du
jour
Commune
de
SAINT-CANNAT
-__
Approbation
du
compte
rendu
et
du
procès-verbal
des
décisions
du
conseil
municipal
du
14
avril
2022
Finances -
Question
n°1 :
Attribution
de
subvention
à des
associations
-
Question
n°2
: Conventions
d'objectifs
avec
3 associations
-
Question
n°3
: Attribution
d’une
subvention
au
Comité
des
fêtes
- Organisation
de
la
Fête
du
printemps
-
Question
n°4
: Demande
de
subvention
au
Département
13
au
titre
du
FDADL
2022
-
Question
n°5
: Demande
de
subvention
au
Département
13
au
titre
du
Plan
Air énergie
climat
-
Question
n°6
: Durée
d'amortissement
des
subventions
pour
les
logements
sociaux
Urbanisme
et
travaux
-
Question
n°7
: 2
Convention
pour
des
travaux
de
voirie
/ entrée
de
ville
côté
Lambesc
Autres -
Question
n°8
: Modification
au
règlement
de
la
piscine
municipale
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
-
_2022-013D
: Avenant
au
bail
Free
du
3 juin
2015
avec
la
société
On
Tower
France
-
_2022-014D
: Acceptation
d’un
don
tableau
«
le
Bailli
de
Suffren
»
-
_2022-015D
: Demande
de
subvention
au
CD13
pour
l’aide
à
l'amélioration
des
forêts
communales
et à
la défense
contre
les
incendies
-
_2022-016D
: Demande
de
subvention
au
CD13
—
Aide
aux
travaux
de
proximité
-
_2022-017D
: Demande
de
subvention
au
CD13
-— Plan
air énergie
territorial
-
_2022-018D
: Demande
de
subvention
au
Centre
national
du
livre
- Aide
à la
relance
des
bibliothèques
-
_2022-021D
: Attribution
d’une
avance
sur
subvention
— Amicale
des
employés
municipaux
-
_2022-022D
: Convention
d'occupation
privative
— Clocher
de
l’église
avec
INFRACOS
Ja j\
|
/
LA EE
LED
FO
Mer
Va
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
-
14
Place
de
la
République.“
13760
Saint-Cannat
Tel:
0442
50
8200
TI
Fax
04
42
50
82
01
[
www.saint-cannat.fr