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Déliberation - 2185314
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Curzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2185314)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
coMAUne
con
L'an deux mille vingt-six, le quatre mai à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en
séance ordinaire, à la mairie de Curzon, sous la présidence de Monsieur Didier ROUX, Maire.
Date de convocation : 27/04/2026
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : ROUX Didier — BOUNOLLEAU Christophe — LAMY Mireille — BRARD MISSON Sandrine — ANGUERAND Thierry —- DESTOUCHES Morgane — DU JONCHAY François — PICOT Alexandra — MATHIEU
Mureille — LECOCQ Jean Michel
Absents : -
Absents excusés : PUAUD Philippe
Liste des pouvoirs : PUAUD Philippe a donné pouvoir à LAMY Mireille
Nombre de votants : 11
Secrétaire de séance : BOUNOLLEAU Christophe
LISTE DES DELIBERATIONS
> Institutions et vie politique
o Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) — Approuvée à
l'unanimité de 11 voix
> Ressources Humaines
o Droit à la formation des élus — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
o Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du
risque santé des agents — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> Finances
o Demandes de subventions à accorder — Approuvée à 10 voix (Madame Alexandra PICOT
étant sorti du Conseil Municipal puisqu'elle fait partie de l'association Ti chou Tit’ rose)
m MFR-CFA de Mareuil sur Lay : 90 €
=» MFR du Pays Né de la Mer : 90 €
s MFR-IREO Les Herbiers : 90 €
“ Association Ti Chou Tit’rose : 50 €
= Les Amis des Nuits de la Tour : demande non retenue
La secrétaire de séance,
Christophe BOUNOLLEAU