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Arrêté - Reglementation de la circulation et stationnement Fete du Boudin 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manziat.
Lien du pdf (Arrêté - Reglementation de la circulation et stationnement Fete du Boudin 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
la
MAIRIE
N°
2023/280
- CIR
DE
DE
>
A
Manziar
ARRÊTÉ
du
MAIRE
DA
01570
Police
municipale
MANZIAT
Objet
:
Le
Maire
de
MANZIAT
-01570-
Réglementation
temporaire
de
la
circulation
et
du
stationnement
VU
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-3
:
VU
le Code
Pénal,
notamment
son
article
R 610-5
:
«
Fête
du
Boudin
»
VU
les
articles
L 132-1,
et
L 511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
R.411-5,
R.411-8,
R.411-25,
R.411-
édition
2023
26, R.411-28, et R.417-10; CONSIDERANT
qu'il
est
absolument
nécessaire
d'interdire
temporairement
nus
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
une
partie
de
la
VC3
rue
Dimanche
1er octobre
2023
du
Chêne,
sur
une
partie
de
la rue
de
l'Eglise
et sur
une
partie
du
parking
de
l'Espace
du
Chêne
pour
des
raisons
de
logistique,
le
dimanche
1er
octobre
2023
à
l’occasion
de
la « fête
du
Boudin
».
-ARRÊTE-
Article
1
:
Le
dimanche
1er
octobre
2023
de
08h00
à
minuit,
à
l’occasion
de
la
fête
foraine
et
de
la
«
fête
du
Boudin
»,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits
rue
du
Chêne
à
partir
du
Chemin
du
Mottier
jusqu’à
la
rue
de
la
Frérie.
Article
2
:Le
dimanche
1er
octobre
2023
de
11h00
à
18h00,
le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
sur
le
parking
de
la
place
de
l'Eglise.
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas
au
stationnement
des
véhicules
des
équipes
sportives
cyclistes.
L'arrêté
municipal
du
30
août
2011
portant
réglementation
sur
l'arrêt
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
le
parvis
de
l’église
ne
sera
pas
applicable
le
dimanche
1er
octobre
2023
de
11h00
à
18h00.
Article
3
:Le
dimanche
1er
octobre
2023
de
08h00
à
20h00,
à
l’occasion
de
la
course
cycliste
dite
«
Epreuve
du
Boudin
»,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
à
l’est
du
parking
de
l'Espace
du
Chêne,
au
droit
de
la
rue
des
Grands
Cours.
Les
places
interdites
au
stationnement
seront
matérialisées
par
des
panneaux
de
type
b6a1.
Article
4
:Les
interdictions
visées
aux
articles
1,
2
et
3
ne
s'appliquent
pas
aux
riverains,
aux
véhicules
de
sécurité
et
de
police
ainsi
qu'aux
véhicules
des
bénévoles
de
la
fête
assurant
le
ravitaillement
du
restaurant
rue
du
Chêne.
Toutes
dispositions
seront
prises
par
ailleurs
pour
permettre
l'accès
des
véhicules
aux
immeubles
riverains.
Article
5
:La
signalisation
de
la
réglementation
prévue
aux
articles
précédents
sera
mise
en
place
aux
frais
et
à
la
diligence
du
«
Comité
du
Boudin
»,
organisateur
de
la
fête,
sous
contrôle
des
services
de
la
commune.
Article
6
:Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
et
réprimées
conformément
à
la
loi.
Article
7
:Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
transmis
à
l'organisateur
de
la
Fête
et
exemplaire
sera
affichée
sur
les
lieux
de
la
Fête.
Copie
sera
transmise
à
Mme
la
Directrice
Générale
des
Services
de
Manziat
pour
diffusion.
Copie
sera
transmise
à
la
gendarmerie
de
Saint-Laurent
sur
Saône
et
à
la
police
municipale
de
MANZIAT,
Fhargées
d’en
assurer
l'exécution.
Fait
à
MANZIAT,
le
16
agût
2023
Le
Maire,
Denis
LA Eb
Du