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Déliberation - registre+cloture+25+01+23
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JANVIER
2023
Président
de
la
séance
: Le
Maire,
Bernard
COMET
Secrétaire
de
séance
: M.
Samuel
MONTIEL
Début
du
Conseil
Municipal
: 19
heures
03
minutes
Finances
:
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Délibérations
OBJET
Annulation
de
la
délibération
22-68
concernant
le
reversement
de
la
taxe
23.01
d'aménagement
perçue
par
les
communes
à
la Communauté
des
Communes
des
Grands
Lacs
23.04
Modification
de
la
régie
photocopies
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
23.02
Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
‘
l'accroissement
temporaire
d'activité.
23.03
Création
de
deux
emplois
temporaires
pour
accroissement
saisonnier
°
d'activité
à temps
complet
d'Adjoint
Territorial
d'Animation
Modification
de
la quotité
horaire
du
temps
de
travail
(moins
10%)
d'un
Adjoint
23.05
.
Re
Technique
Territorial.
Questions
diverses :
Fin
du
Conseil
Municipal
: 19
heures
54
minutes