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unknown - Métropole - Metz - C 080321 ODJ
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 080321 ODJ)
Thèmes du document : Banque, Inégalités sociales, Travail et emploi,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 8 mars 2021
O R D R E D U J O U R
Motion de soutien à l’égard de Monsieur Pierre MUEL, Maire de Marieulles
Point n° 1 : Installation du nouveau Conseiller Métropolitain titulaire et du nouveau Conseiller Métropolitain suppléant de la Commune de Vernéville. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation de représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Signature de la convention NPRU de Metz Métropole. Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 4 : Budget Primitif 2021.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 5 : Attribution de compensation prévisionnelle pour l'année 2021. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Constitution d'une société publique locale Chambley et Madine : approbation des statuts, entrée au capital et désignation des représentants.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 7 : Convention de transfert de la compétence routes du Département de la Moselle à Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 8 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Avenant n°6 portant sur l'extension du parking.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 9 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°6 application d'une minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2020 liée à la crise sanitaire.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 10 : Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole - Avenant n°3 application d'une minoration de la redevance d'occupation du domaine public au titre de 2020 liée à la crise sanitaire et modification de la clause assurance.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL Point n° 11 : Périmètre du Syndicat mixte issu de la fusion du Syndicat mixte de la Seille Aval, du Syndicat Interdépartemental Médian de la Seille et du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la Seille et proposition de statuts. Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT
Point n° 12 : Régie de l'Eau de Metz Métropole - Révision des statuts. Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 13 : Evolution des statuts du Syndicat du Bassin Versant. Rapporteur : Monsieur Bruno VALDEVIT
Point n° 14 : Actualisation du Régime indemnitaire du personnel métropolitain. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 15 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 16 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 17 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.