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unknown - Métropole - Metz - B020522 P5
unknown - Métropole - Metz - B020522 OdJ
Document publié le Lundi 2 mai 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B020522 OdJ)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Logement,
*EUROMÉTROPOLE METZ MÉTROPOLE
*
À EUROMÉTROPOLE DE METZ
x M E Z MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
REUNION DE BUREAU DELIBERANT
Lundi 2 mai 2022
ORDRE DUJOUR
Point n° 1 :
Point n° 2:
Point n° 3:
Point n° 4:
Pointn° 5:
Point n° 6:
Point n° 7:
Point n° 8:
Point n° 9 :
Point n° 10:
Point n° 11 :
Point n° 12:
Attribution d'une subvention pour le Congrès national de la Ligue de l'enseignement.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Attribution d'une subvention à l'association Metz Marathon au titre de l'attractivité.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Attribution d'une subvention à Metz'Torii au titre de l'attractivité. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz : Avenant à la convention entre l'Eurométropole de Metz, l'Orchestre National de Metz (OnM) et Metz en Scènes.
Rapporteur: Madame Martine MICHEL
Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Vente d'instruments de musique.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Convention de donation d'une œuvre entre l'Eurométropole de Metz et la Cité de l'Architecture et du Patrimoine.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Madame Doan TRAN
Subventions pour des travaux sur plusieurs copropriétés en difficulté accompagnées dans le cadre de l'ORCOD Metz-Borny.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Projet de construction par VIVEST de 51 logements VEFA (33 PLUS et 18 PLAI) situés rue des Garennes à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132538) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Projet de construction par 3F GRAND EST d'une résidence intergénérationnelle Cocoon'Ages de 82 logements (5 PLS, 49 PLUS et 28 PLAI) situés rue du Général Franiatte (Quartier Lizé) à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132536) - 1 cas. Rapporteur : Madame Doan TRAN
Projet d'acquisition-amélioration par 3F GRAND EST de 5 logements PLAI situés 162, 164 et 166 rue de Pont-à-Mousson à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 131221) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN Point n° 13:
Point n° 14 :
Point n° 15:
Point n° 16:
Point n° 17:
Point n° 18:
Point n° 19:
Point n° 20:
Point n° 21 :
Point n° 22:
Point n° 23:
Point n° 24:
Point n° 25:
Point n° 26:
Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 - 1ère programmation 2022.
Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE
Attribution de subventions ‘ Evènements scientifiques et universitaires " - Année 2022.
_ Rapporteur: Madame Anne FRITSCH-RENARD _ .
Soutien au projet de recherche ‘ Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR 2022-24 du Centre Pierre Janet, Université de Lorraine.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de Metz-Courcelles-Chaussy et l'Eurométropole de Metz, relative à une mission d'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Transfert d'une canalisation gaz du réseau de distribution au réseau de transport : établissement d'une servitude de passage et de tréfonds. Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité par le Syndicat Mixte d'Electricité de l'Ouest Messin suite à l'intégration de la commune de Roncourt.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Fixation de tarifs pour la fourniture de sel aux communes membres de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Nouvelle convention de partenariat pour l'expérimentation d'un système de covoiturage domicile-travail.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2022 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Christophe PREVOST
Lancement de l'opération de création d'une piscine d'intérêt métropolitain. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Acquisition d'un bien immobilier sis 2 rue de la Houblonnière à Metz. Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Acquisition d'un bien immobilier sis 7 rue des Couteliers à Metz. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Adhésion au Groupement d'intérêt Public (GIP) des Conservatoires Botaniques Nationaux d'Alsace-Lorraine.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine (CENL).
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER Point n° 27 :
Point n° 28 :
Point n° 29 :
Point n° 30:
Points divers.
Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de l'Eurométropole de Metz entre l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2022.
Rapporteur : Monsieur Lucien VETSCH
Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Plan triennal de formation des agents métropolitains et formation personnelle.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Recrutement par voie contractuelle d'un Chargé de Projet Prospective et Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Effectifs et des Compétences (GPEEC), d'un Coordinateur de la Convention Territoriale Globale et du Contrat Local de Santé, d'un Instructeur des Autorisations d'Occupation et d'Utilisation des Sols (AOUS) et d'un maitre de ballet répétiteur.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX