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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 31 aout 2026)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Justice et droit,
Publié sur le site internet de la
commune le: 13/40 /252G
Qualité et auteur de l'acte : “Mare de Luhaee
CONSEIL MUNICIPAL
OR dye Séance du 31 Août 2026 à 19h00
PROCES-VERBAL
Le conseil municipal de la commune de Lucinges, dûment convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie
sous la présidence de monsieur le maire, Jean-Luc SOULAT
Elu secrétaire de séance : Jean-Yves BEUCHER
Présents : JL. SOULAT, S. MARTY, JY. BEUCHER, A. BAZIN, M. BEAUQUIS, Y. DIEULESAINT,
V. DRIVE, P. GERBAZ, P. JANIN, À. MALHERBE, F. MAUGERY, V. MOUCHET, M. SARTON, F.
CIAMPORCERO.
Absents : C. BURKI pouvoir JY BEUCHER, A. CHICHER pouvoir M. BEAUQUIS, L. BAUD pouvoir
Y DIEULESAINT, P. DUPONT pouvoir A BAZIN, C. JACQUET,
Date de convocation du conseil municipal : 25/08/2026
Procès-Verbal n° 07-2026 - Publié le 13/10/2026
En préambule à l'ouverture de la séance, monsieur le Maire revient sur le forum des associations, qui a
connu un beau succès, et tient à saluer l'engagement des deux élues chargées de sa préparation,
mesdames Annick Chicher et Michèle Beauquis.
1 - Présentation des services d’ Annemasse Agglo
Présentation par monsieur le Président d’ Annemasse Agglo, Gabriel Doublet.
Une présentation d’ Annemasse Agglo par son président, monsieur Gabriel Doublet, est faite au conseil
municipal afin de rappeler son organisation, ses compétences et ses principaux domaines d’intervention.
L’intercommunalité exerce notamment des compétences en matière de développement économique,
d'aménagement du territoire et d’urbanisme.
Elle intervient également dans les domaines de la mobilité, de la voirie d’intérêt communautaire et des
infrastructures cyclables.
Annemasse Agglo assure les compétences relatives à l’eau, à l’assainissement et à la gestion des eaux
pluviales.
Elle mène par ailleurs des actions en faveur de la transition énergétique, de la préservation de
l’environnement et de la biodiversité.
La gestion et la prévention des déchets constituent également un axe important de son action, avec
notamment le développement du tri et du compostage.
L’Agglomération intervient dans les politiques de l’habitat, de l’action sociale, de la santé, de la culture,
du sport et de la jeunesse.
Elle développe également des actions en faveur de l’agriculture, du tourisme et de l’attractivité du
territoire.
La présentation rappelle enfin l’importance des coopérations territoriales, notamment au sein du Pôle
métropolitain du Genevois français et du Grand Genève.
Le conseil municipal prend acte de cette présentation et des différents services et projets portés par
Annemasse Agglo.
2- Désignation du secrétaire de séance
En application des dispositions des articles L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
conseil municipal désigne monsieur Jean-Yves BEUCHER en qualité de secrétaire de séance.
PV310820263 - Adoption de l’ordre du jour
Le conseil municipal à l’unanimité adopte l'ordre du jour présenté par monsieur le maire et figurant sur la
convocation du 25 août 2026.
4- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le procès-verbal du 22
juin 2026.
Le procès-verbal du 22 juin 2026 est adopté à l’unanimité.
5 - Compte-rendu des décisions du maire
+ Décision N°2026.25 : Validation du devis Vachoux — armoires cantine scolaire — 1.478,06 euros HT.
° Décision N°2026.26 : Validation du devis de la société Baud Electroménager pour la commande de 10
ventilateurs pour l’école de Lucinges — 1.608,33 euros HT
+ Décision N°2026.27 : Validation du devis de la société Ged Event pour la commande de trois tonnelles
4m x 4m floquées — 3.523,90 € HT
+ Décision N°2026.28 : Validation du devis de Lionel Anselmo — remplacement de la porte d’entrée du
local brasserie- 5.340,08 euros HT
+ Décision N°2026.29 : Validation du devis de l’entreprise Colas — réfection partielle de la route des
Affamés — 20.656,20 euros HT
+ Décision N°2026.30 : Validation du devis ONF — sécurisation et aménagement du chemin de la Cascade
— 14.050,89 euros HT
+ Décision N°2026.31 : Cession de deux chapiteaux communaux à Annemasse Agglo — 1.500 euros
e Décision N°2026.32 : Validation du contrat de prestation 2026/2027 avec la société ENMI - travaux de
ménage d’une partie des locaux de l’école de Lucinges - 15.540,16 euros HT.
6- Mise à jour du tableau des emplois
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale ;
Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux
fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris
en application de l'article 4 de la loi n°84-53 susvisée ;
Vu le décret N°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif à la loi de transformation de la Fonction Publique
Territoriale ;
Considérant les mouvements de personnel permanent et l’évolution des services ;
Considérant le recours aux agents contractuels pour faire face à des accroissements saisonniers ou
temporaires d’activité, à des remplacements temporaires de fonctionnaires, à des vacances temporaires
d'emplois ;
Considérant le départ à la retraite d’un agent du service technique prévu à la fin de l’année 2026 et la
nécessité d’organiser son remplacement afin d’assurer la continuité du service ;
Considérant l’inscription de la secrétaire générale sur la liste d’aptitude 2026 établie au titre de la
promotion interne au grade d’attaché territorial et sa prochaine nomination dans ce grade ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> Adopte les modifications proposées au tableau des effectifs à la date du 1° septembre 2026, qui
représente 16,85 ETP (Equivalent Temps Plein), tel que présenté ci-après :
PV31082026Cadres d’emplois et grades Nombre d'emplois et Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire durée hebdomadaire
annualisée actuel annualisée 01/09/2026
Cadre d'emploi des attachés
Attaché territorial Création 1 poste à 35h00
Cadre d'emploi des rédacteurs
Rédacteur principal de 1ère classe | 1 poste à 35h00 Suppression à compter du
1er octobre 2026
Cadre d'emploi des techniciens
Technicien principal de 1ère classe | 1 poste à 32h00 1 poste à 32h00
Cadre d'emploi des adjoints administratifs
Adjoint administratif principal de 1 poste à 33h50 1 poste à 35h00
2ème classe
Adjoint administratif 1 poste à 32h00 1 poste à 32h00
1 poste à 26h00 1 poste à 26h00
Cadre d'emploi des adjoints techniques
1 poste à 12h94
1 poste à 12h55
1 poste à 11h76
Adjoint technique principal de 1ère | 1 poste à 35h00 Suppression à compter du
classe 1er janvier 2027
Adjoint technique principal de 2ème | 1 poste à 35h00 1 poste à 35h00
classe Création 1 poste à 28h00
Adjoint technique Création 1 poste à 35h00
1 poste à 31h97 1 poste à 32h00
1 poste à 28h80 1 poste à 29h60
1 poste à 27h20 Suppression
1 poste à 27h15 1 poste à 27h15
1 poste à 29h16 1 poste à 29h16
1 poste à 18h88 1 poste à 18h88
1 poste à 13h00
Suppression
1 poste à 11h76
Cadre d'emploi des adjoints d’animation
Adjoint d'animation principal de
2ème classe
1 poste à 33h37 1 poste à 33h37
Adjoint d'animation 1 poste à 30h32
1 poste à 24h74
1 poste à 19h00
1 poste à 30h32
1 poste à 24h74
1 poste à 19h00
maternelles
Cadre d'emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles
ATSEM principale de 1ère classe 1 poste à 28h89 1 poste à 29h89
ATSEM principale de 2ème classe 1 poste à 32h78 1 poste à 32h78
Total heures hebdomadaires 598h01 589h65
PV310820267- Mise à jour délibération RIFSEEP
Monsieur le maire rappelle à l’assemblée que par délibération en date du 4 mai 2017, le conseil municipal
a approuvé la mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Il indique que suite à la mise à jour du tableau des emplois (délibération précédente N°2026-08-01), il
convient de mettre à jour ce régime indemnitaire et d’intégrer le cadre d’emploi des attachés territoriaux,
catégorie À, selon tableau ci-après, étant précisé que les autres dispositions de la délibération initiale restent
inchangées :
IFSE
Groupe | Définition du niveau hiérarchique Montants annuels maxima (plafonds)
Non logé Logé pour nécessité
absolue de service
il Personnel assurant sous l’autorité directe du 13.000 € 8.000 € Maire la direction générale des services
CIA
Groupe Définition du niveau hiérarchique Montants annuels maxima
(plafonds)
1 Personnel assurant sous l’autorité directe du Maire la direction 1.500 €
générale des services
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, et
notamment son article 20 ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique territoriale et notamment ses articles 87, 88, 111 et 136 ;
Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l’application du premier alinéa de l’article
88 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
Territoriale ;
Vu le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la Fonction Publique de l'Etat ;
Vu le décret n°2015-661 du 10 juin 2015 modifiant le décret n°2014-513 du 20 mai précité ;
Vu l'avis favorable du Comité technique en date du 06/04/2017 relatif à la mise en place des critères
professionnels liés aux fonctions et à la prise en compte de l’expérience professionnelle en vue de
l'application du RIFSEEP aux agents de la collectivité ;
Vu la délibération N°2017-05-07 du 4 mai 2017 instituant le RIFSEEP ;
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> Approuve ces dispositions afin d’intégrer le cadre d’emploi d’attaché territorial au RIFSEEP ;
> Autorise monsieur le Maire à signer tout document relatif à la mise en œuvre de cette décision.
8- Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d’assistance administrative à la mise en œuvre
de la gestion des dossiers ARE
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal que le centre de gestion de la fonction
publique territoriale de la Haute-Savoie CDG74 propose une prestation « Gestion des dossiers chômage »,
dont l’objet est d’assurer, pour le compte des collectivités qui le souhaitent, le calcul des allocations
chômage et le montage des dossiers d’indemnisation.
PV31082026Monsieur le Maire précise que cette prestation est actuellement assurée moyennant une participation
forfaitaire de 150 € par dossier présenté, puis 35 €/mois ou 55 €/mois (en cas d’activité réduite) si l'option
pour une gestion mensuelle est souhaitée.
Eu égard à l’importance et à la complexité de la réglementation du versement de l’Allocation d’Aiïde au
Retour à l'Emploi (ARE), il est proposé à l’assemblée délibérante de solliciter le CDG74 pour cette
prestation et d’autoriser à cette fin monsieur le maire à conclure la convention correspondante dont le texte
est soumis aux conseillers. Le détail des prestations réalisées est joint à ladite convention.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
> Décide d’adhérer au service « Gestion des dossiers chômage » du CDG74 à compter du 1° janvier
2026 pour une année renouvelable par tacite reconduction ;
> Autorise monsieur le Maire à signer la convention prochainement transmise par le CDG 74, dont
le modèle est annexé à la présente délibération ;
> Dit que les crédits sont prévus au budget de la collectivité.
9- Finances : attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien aux communes sinistrées par les
incendies
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l’appel national lancé par l’Association des Maires de France (AMF) auprès des communes et des
intercommunalités afin de soutenir les collectivités territoriales sinistrées par les incendies d’une ampleur
exceptionnelle qui frappent actuellement plusieurs départements français ;
Vu l’appel relayé par l’ Association des Maires de Haute-Savoie auprès des communes du département ;
Considérant que ces incendies ont entraîné des conséquences humaines, matérielles et environnementales
considérables et que plusieurs collectivités sont confrontées à une situation d’urgence nécessitant un
accompagnement dans la durée ;
Considérant que l’Association des Maires de France, en partenariat avec la Protection Civile, a organisé
une mobilisation nationale afin de contribuer aux opérations de secours et à l’accompagnement des
populations et des collectivités concernées ;
Considérant que la commune de Lucinges souhaite s’associer à cet élan de solidarité nationale et apporter
son soutien aux communes sinistrées ;
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de se prononcer sur l'attribution d’une subvention
exceptionnelle ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> Décide d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de mille euros dans le cadre de
l’appel national à la solidarité lancé par l’Association des Maires de France en soutien aux
communes sinistrées par les incendies.
> Précise que cette participation financière sera versée au dispositif de solidarité mis en place par
l'Association des Maires de France, en partenariat avec la Protection Civile, selon les modalités
communiquées dans le cadre de cet appel aux dons.
> Dit que les crédits nécessaires au versement de cette subvention sont inscrits au budget communal.
10- Finances : partenariat sportif officiel au championnat du monde de Pole Sport
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Considérant que la commune de Lucinges souhaite soutenir et valoriser les initiatives sportives et les
sportifs qui contribuent au rayonnement de la commune ;
Considérant que madame Sherley LOMBARD), athlète pratiquant le Pole Sport, réside à Lucinges et
s'investit dans une pratique sportive de haut niveau ;
Considérant que madame Sherley LOMBARDa obtenu le titre de vice-championne de France dans sa
discipline ;
PV31082026Considérant que madame Sherley LOMBARD participera au World Pole & Aerial Championships 2026,
organisé par l’International Pole and Aerial Sports Federation (IPSF), qui se déroulera à Prague, en
République tchèque, du 27 octobre au 1er novembre 2026 ;
Considérant que cette compétition internationale rassemble des athlètes de haut niveau venus de
nombreux pays et constitue un événement majeur de la discipline du Pole Sport ;
Considérant que la commune souhaite accompagner madame Sherley LOMBARD dans la préparation et
la participation à cette compétition internationale et contribuer aux frais liés à son projet sportif ;
Considérant que ce partenariat permettra également d’associer l’image de la commune de Lucinges à la
pratique sportive de haut niveau et de contribuer au rayonnement de la commune au travers du parcours
sportif de son athlète ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> Approuve le principe d’un partenariat sportif entre la commune de Lucinges et madame Sherley
LOMBARD, athlète de Pole Sport, dans le cadre de sa participation au World Pole & Aerial
Championships 2026 organisé à Prague du 27 octobre au 1er novembre 2026.
> Décide d’attribuer à madame Sherley LOMBARD une participation financière d’un montant de
500 € (cinq cents euros) destinée à contribuer aux frais liés à sa préparation et à sa participation au
championnat du monde IPSF 2026.
> Autorise monsieur le Maire à signer avec madame Sherley LOMBARD la convention de partenariat
sportif précisant les engagements respectifs de la commune et de l’athlète ainsi que les modalités
de versement de la participation financière.
> Dit que les crédits nécessaires à cette dépense sont inscrits au budget communal.
11- Informations diverses
- Dates conseils municipaux 4*" trimestre : lundi 12 octobre et 7 décembre 2026
- Point personnel municipal : un nouvel agent technique prendra ses fonctions à compter du 7 septembre au
service technique de la commune, il s’agit de madame Nadège Deloche qui est amenée à remplacer
monsieur Jean-Marc Condevaux qui a fait valoir ses droits à la retraite.
- Point budgétaire : un point est fait sur des recettes supplémentaires non inscrites au budget primitif 2026,
il s’agit de la subvention départementale pour le Beffroi de l’église - 19.300 €, la taxe sur la consommation
finale d’électricité — 19.956 € et l'excédent du budget 2025 de la FOL74 pour la gestion du centre aéré de
Lucinges — 5.421 €.
- Action sociale : monsieur le Maire remercie madame Annick Chicher pour son implication et sa
mobilisation auprès de personnes confrontées à des situations sociales complexes. Ces interventions sont
menées avec discrétion et dans le respect de la confidentialité.
12- Commissions municipales
- Travaux : les travaux réalisés durant l’été à la cantine sont présentés. Le sol a été entièrement rénové et
de nouveaux luminaires ont été installés.
- Environnement : l'éclairage public a été interrompu durant la période estivale, conformément aux
pratiques habituelles. Il est également indiqué que Citoyenergie a communiqué sur une baisse du tarif de
lélectricité, passant de 16 à 15 centimes à compter du ler août.
- Finances : réunion de la commission finances le lundi 30 novembre à 18 heures.
13- Planning
- Dimanche 6 septembre Vide greniers Le Tourbillon
- Mercredi 9 septembre Don du sang 15h30-19h
- Dimanche 20 septembre Concert Cœur de violoncelle
PV31082026- Samedi 3 octobre Faîtes de la Maude
- Samedi 10 et dimanche 11 octobre Fête du livre d’Artistes
- Lundi 12 octobre Conseil municipal
- Samedi 17 et dimanche 18 octobre Théâtre par le Bellino’z
L'ordre du jour étant épuisé
la séance est levée à 21h35
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Yves BEUCHER Jean-Luc SOULAT
PV31082026