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Procès Verbal - 3ffe2eb4e6a37136762efcfc2c36ec1f
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Dierre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3ffe2eb4e6a37136762efcfc2c36ec1f)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEAUTLEELCELOE TER CESR RS
1400 rue de Chenonceaux
(37150)
Tél : 02.47.57.93.86
Fax : 02.47.23,91.74 . us . \ UE mairic@dicrre37 fr Dispositions en vigueur à compter du 1° juillet 2022
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affiché en mairie et publiée sur Le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compte de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 24 janvier 2024 à 19h
Date de Date Conseillers en Conseillers Conseillers
convocation d’affichage exercice présents votants
17/01/2024 17/01/2024 14 11 13
> Approbation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2023
Approuvée à l’unanimité
> Délibération n° 01-2024 examinée le 24/11/2024 — Prime pouvoir d’achat
exceptionnelle
EX] Approuvée à l’unanimité
> Délibération n° 02-2024 examinée le 24/11/2024 — Achat et échange de parcelles
EX] Approuvée à l’unanimité
> Délibération n° 03-2024 examinée le 24/11/2024 — Subvention exceptionnelle école
Sylvie JOLY
1 Approuvée à l’unanimité
> Délibération n° 04-2024 examinée le 24/11/2024 — Garderie périscolaire —
Indemnité de retard
X] Approuvée à l’unanimité
Affichage le 25 janvier 2024