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Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 12/12/2024
Reçu en préfecture le 12/12/2024
Ap Publié le ET
ID : 089-243900560-20241128-PLUI ANSB-DE
wWwWw.jura-nord.com
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de Programmation (OAP) UCB Prescriptions ponctuelles (art L151-6 & L151.7 du C.U.) UCB
© Eléments du paysage (arbre isolé) (art L151-19 du C.U.) [_] Activité économique UR Ap
/ [_] Activité économiq ï © Eléments du paysage (mare) {art L151-19 du CU) — Commerc ele TAURB
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Prescriptions linéaires Fond de plan
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F1 Espace boisé classé {{(art L113-1 du C.U.) : Cours d
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Espaces verts d'interêt écologique (Elément du paysage) . P (art L151-23 du C.U.) “7 Intermitienis
1.1 Ensemble bâti d'intéret {art L151-19 du C.U.) O9 Limites communa les
EX] Jardin (art L151-23 du C.U.) .__ Limites cadastrales
___ Marge de recul de 75m autour de la Dé73 {loi Barnier) EM Bâtiments (art L151-18 du C.U.)
Surfaces en eau
:] Secteur avec limitation de la constructibilité ou
de l'occupation pour des raisons de nuisances où de risques
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Bâtiment susceptible de changer de destination
(art L151-11 du C.U.) N
Zones humides (Espaces remarquables) (art L151-23 du C.U.)
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(art L151-13 du C.U.)
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Sources : IGN, DGFIP |