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Déliberation - Deliberation D2014 03 03 Subvention Budokai
Document publié le Mercredi 21 mai 2014 par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation D2014 03 03 Subvention Budokai)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de SILLY SUR NIED
8 rue de l'Ecole
57530 SILLY SUR NIED
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
République française
Séance du 21 mai 2014 à 19h30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
M. Serge WOLLJUNG, Maire
N° de délibération
D2014-03-03
Etaient présents
KL
N ombre de conseillers
e Enexercice 15
e Présents 14
e Absentsexc. I
e Absents 0
e Votants 15
M. MARION J.
Mme BOULANGE R.
Mme DAUMAIL M.
Mme CAISSUTTI C.
M. MARTIN M.
M. POINSIGNON G.
Mme LUBNAU D.
M. GIRARD G.
Mme PREVOT N.
M. WOLLJUNG S.
M. OLEKSIUK N.
Mme PIQUEMAL A
M. MULLER J.-M.
Etaient excusés :
Mme MARTIGNON Sonia : Pouvoir à Mme PREVOT Nadège
F
Date de convocation
14 mai 2014
Objet
Subvention accordée
au club Budokaï de
Courcelles-Chaussy
Date d’affichage
22 mai 2014
Subvention accordée au club Budokaï de Courcelles-Chaussy
Une subvention est accordée au club Budokaï de Courcelles-Chaussy.
La règle de calcul de cette subvention est la suivante :
e 10€ par enfant (jusqu’à 16 ans compris) adhérent, habitant Silly-sur-Nied
e 5 € par adulte adhérent, habitant Silly-sur-Nied
Considérant la liste des adhérents fournie par l’association,
Pour l’année 2014 cette subvention s’élève à 65,00 Euros
Fait à Silly-sur-Nied, le 22 mai 2014
;
Serge WOLLIUNG, Mglre de Silly-sur-Nied
F | / &: N
| 2 , | SE | / ʣA4 P # l Y
| “AE 4 / | H | Signature et cachet
Délibération D2014-03-03 du 21 mai 2014 - Subvention accordée au club Budokaï de Courcelles-Chaussy 1/1