Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 845 reunion du 28 mai 2021
Compte-Rendu - 12 reunion du 15 mai 2009
Compte-Rendu - 824 reunion du 7 mai 2019
Compte-Rendu - 835 reunion du 25 mai 2020
Compte-Rendu - 825 reunion du 29 mai 2019
Compte-Rendu - 791 reunion du 19 janvier 2018
Compte-Rendu - 817 reunion du 30 novembre 2018
Compte-Rendu - 793 reunion du 13 avril 2018
Compte-Rendu - 792 reunion du 9 fevrier 2018
Compte-Rendu - 815 reunion du 26 octobre 2018
Compte-Rendu - 794 reunion du 18 mai 2018
Document publié le Vendredi 18 mai 2018 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 794 reunion du 18 mai 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MAI
2018
Offlanges,
le 31
mai
2018
Présents
:
MM
Cédric
BARBIER,
Marc
BARBIER,
Claude
COMTE,
Jean-Michel
GRAS,
Gilbert
JACQUOT,
Sylvie
LEROY,
Jean-Claude
THABARD.
Excusés
: Mme
Ludivine
GERARDIN
(pouvoir
à
Jean
MICHAUD),
Thierry
VINCENT
(pouvoir
à
Cédric
BARBIER).
Absents
: MM.
Alexandre
LENOBLE,
Jean
MICHAUD.
Secrétaire
de
séance
: M
Cédric
BARBIER.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
13/04/2018
Il est
approuvé
par
8 voix
pour
et une
abstention.
DECISION
PRISE
PAR
LE
MAIRE
M.
le
maire
informe
les
conseillers
qu'il
a
signé
le
devis
concernant
le
remplacement
du
battant
de
la cloche
n°2
pour
un
montant
de
2484
€ TTC
Arrivée
de
M
VINCENT.
ADHESION
SERVICE
RGPD
DU
CENTRE
DE
GESTION
54
Le
maire
informe
le
conseil
de
l'obligation
pour
chaque
collectivité
de
mettre
en
place
un
délégué
à
la
protection
des
données
(DPD).
Sur
proposition
du
centre
de
gestion
du
Jura,
il
est
proposé
de
désigner
le
délégué
du
centre
de
gestion
de
la
Meurthe-et-Moselle
comme
délégué
de
la
commune.
La
participation
s’élèverait
à 30
€
par
an.
Les
conseillers
acceptent
cette
proposition
par
7 voix
pour
et 2 voix
contre.
FINANCEMENT
2018
SIAER
La
participation
communale
2018
au
SIAER
s'élève
à
1062.45
€.
Son
financement
est
inscrit
au
budget
primitif.
Il est
accepté
à
l'unanimité.
TRAVAUX
DE
VOIRIE
M.
le
maire
présente
des
devis
pour
la
pose
de
caniveaux
impasse
de
la
Grande
Vigne,
rue
du
Colosse
Rémond
et
rue
du
Puits
et
la
réfection
du
chemin
de
Moissey
et
de
la
rue
du
Colosse
Rémond.
Il
précise
qu’une
subvention
peut
être
obtenue
du
département
quand
le
montant
des
travaux
est
supérieur
à
10
000
€
HT.
Les
conseillers
demandent
des
devis
supplémentaires
avant
de
prendre
une
décision.
RETABLES
EGLISE
VALIDATION
APD
Le
maire
propose
de
valider
l'avant
projet
définitif
pour
les
travaux
de
restauration
des
retables
pour
un
cout
de
318
750
€
HT
et
de
solliciter
les
subventions
auprès
de
la
DRAC,
du
conseil
départemental
du
Jura
et
du
conseil
régional.
Cette
décision
est
acceptée
par
6
voix
pour,
1
abstention
et
2
voix
contre. QUESTIONS
DIVERSES
Le
nettoyage
du
château
d'eau
aura
lieu
le 30 juin
2018.
Le
SICTOM
de
la
zone
de
Dole
a
effectué
le
contrôle
des
bacs
bleus
: sur
36
bacs
contrôlés,
23
étaient
conformes,
8
non
conformes
et 5 ont
été
rejetés.
Une
nouvelle
modification
des
fréquences
de
la TNT
aura
lieu
le 23
mai
2018.
M.
GRAS
annonce
qu'il
n'y
a
plus
de
poisson
dans
la
Vèze
(information
donnée
par
la
police
de
l’eau
après
une
pêche
d'inventaire)
et
prévient
que
le fossé
en
bas
de
la
cabane
du
terrain
de
sports
est
bouché.
Embauche
d'une
personne
pour
le nettoyage
de
la mairie
à
prévoir.
Demande
du
foyer
rural
pour
le
suivi
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes.
L'ordre
du
jour
est terminé,
le maire
lève
la séance
à 22
heures