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Compte-Rendu - 12 reunion du 15 mai 2009
Document publié le Vendredi 15 mai 2009 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 reunion du 15 mai 2009)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Animaux,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2009
Présents : MM Marc BARBIER, Claude CLERGET, Alain DIETRE, Céline FOUTOYET, Gilbert JACQUOT, Julio SALVADO, Jean-Claude THABARD, Thierry VINCENT. Excusé : M Luc BARBIER
Absents : MM Sylvie LEROY, Patrice GUELLE.
Secrétaire de séance : Mme Céline FOUTOYET.
TRAVAUX DE VOIRIE 2009
Après examen des différents devis pour les travaux de voirie 2009, le conseil municipal a retenu, à l'unanimité, l'offre de l'entreprise SJE (Messia Sur Sorne) pour un montant total de 69 507.93 € TTC. Ces travaux concernent la réfection de la rue du Château d'eau, du chemin de la Serre et du chemin de Burtay.
Une subvention au titre de l'ADCJ sera demandée au département.
RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE
Le conseil accepte par 6 voix pour et deux contre le nouveau bail de location du droit de chasse et fixe le montant annuel de la location à 220 €.
LOCATION COUR D'ECOLE ET PREAU
La délibération est reportée au prochain conseil.
QUESTIONS DIVERSES
• RESTAURATION REGISTRES ETAT CIVIL
Les conseillers acceptent à l'unanimité les devis de la société SEDI (Uzès) pour la restauration des registres de l'état civil (années 1833 à 1849 et 1930 à 1939). Le montant total s'élève à 2614.09 € TTC.
• NOMBRE D'HEURES DE L'EMPLOYE INTERCOMMUNAL
Le conseil municipal est d'accord pour augmenter, dans la mesure du possible, le nombre d'heures de travail effectuées par l'employé intercommunal au profit de la commune d'Offlanges.
• Le prochain conseil municipal est fixé au 12 juin 2009.
L'ordre du jour est terminé, le maire lève la séance.