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Déliberation - 2023 13 02 05 Mini Sejour Printemps A LA COMMANDERIE D ARVILLE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 13 02 05 Mini Sejour Printemps A LA COMMANDERIE D ARVILLE)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
(78590)
NOISY-LE-ROI
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOISY-LE-ROI
DELIBERATION
N°
2023-13-02-05
Date
de
convocation
: 7 février
2023
Date
d'affichage
: 16
février
2023
AVENANT
FINANCIER
2022
A
LA
CONVENTION
DE
SERVICE
COMMUN
EN
MATIERE
DE
SYSTEMES
D'INFORMATION
ET
DE
NUMERIQUE
AVEC
LA
VILLE
DE
VERSAILLES
ET
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
VERSAILLES
GRAND
PARC
Nombre
d'élus
: 28
Présents
: 22
Représentés
: 6
Votants
: 28
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
13
février,
le conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 28
Présents
: 22
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Géraldine
LARDENNOIS,
Patrick
KOEBERLE,
Delphine
FOURCADE,
Marie-Hélène
HUCHET,
Marie-France
AGNOFE,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Dominique
SERVAIS,
Jean-Michel
RAGUENES,
Dominique
JAILLON,
Salvador-Jean
LUDENA,
Loïc
FLICHY,
Pauline
LACLEF,
Audrey
de
FORNEL,
Frédéric
RAVEAU,
Sylvy
HAUFF,
Didier
LOUSSIER,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI,
Magali
PRADEL
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 6
Marc
TIMSIT
a
donné
pouvoir
à Christophe
MOLINSKI
Roch
DOSSOU
a donné
pouvoir
à Salvador-Jean
LUDENA
Jérôme
DUVERNOY
a donné
pouvoir
à
Pauline
LACLEF
Cyrille
FREMINET
a
donné
pouvoir
à
Marc
TOURELLE
Jean-François
VAQUIERI
a
donné
pouvoir
à Géraldine
LARDENNOIS
Michel
BOISRAME
a
donné
pouvoir
à André
BLUZE
Secrétaires
de
séance :
Delphine
FOURCADE
et
Marie-France
AGNOFE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
la
loi
N°82-213
du
2
mars
1982,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Départements
et
Régions,
modifiée
;
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
l'avis
de
la Commission
Enfance ;
CONSIDERANT
la
proposition
de
mini-séjour
pédagogique
à
la
Commanderie
D'Arville
(41)
pour
20
à
24
enfants
de
l’Accueil
de
Loisirs
du
Parc
et
3
accompagnateurs
du
Mardi
25
avril
au
Mercredi
26
Avril
2023
inclus
;
CONSIDERANT
le
coût
prévisionnel
du
séjour
fixé
à
3
776
€
TTC
et
comprenant
les
frais
de
transports
en
car,
les
frais
d'hébergement
en
pension
complète
du
Mardi
25
avril
au
midi
au
Mercredi
26
avril
2023
au
goûter
et
les
ateliers
proposés.
ENTENDU
l’exposé
du
rapporteur;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
1)
APPROUVE
l'organisation
d’un
mini
séjour
pédagogique
à
la
commanderie
d’Arville
(41)
pour
20
à
24
enfants
et
3
accompagnateurs
de
l'Accueil
de
Loisirs
du
Parc
du
25
au
26
Avril
2023
pour
un
montant
total
prévisionnel
de
3776
€ TTC
se
décomposant,
sous
réserve
des
ajustements
liés
au
nombre
définitif
d'enfants,
comme
suit
:
Transport
Car
de
Versailles
.
.
1
390,00
€ TTC
Aller
/
Retour
: Noisy
le
roi
/ Couetron
au
perche
Hébergement
avec
pension
complète
(du
Mardi
midi
au
Mercredi
pour
le goûter)
à
la
commanderie
2 386,00
€ TTC
Atelier
vitrail,
tir au
trébuchet,
danse
médiévale,
blason,
chasse
au
trésor,
potion
sortilèges
2)
AUTORISE
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à
l’organisation
de
ce
mini-séjour
avec
les
prestataires
de
ce
mini-séjour
et
notamment
avec
Car
de
Versailles
et
la
Commanderie
d’Arville. 3)
DECIDE
de
fixer,
sur
la
base
des
coûts
indiqués
ci-dessus,
la
participation
des
familles
à
157
€
par
enfant
pour
un
groupe
de
24
enfants.
4)
PRECISE
que
le
montant
de
cette
participation
sera
proportionnellement
augmenté
si
le
nombre
d'inscrits
est
inférieur
à
20.
5)
DIT
QUE
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2023
— chapitre
011
6)
DIT
QUE
les
recettes
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
2023
— chapitre
70
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits
A
Noisy-le-Roi,
le
13
février
2023
Le
Maire
Marc
TOURELLE
Je
soussigné,
Marc
TOURELLE,
Maire
de
Noisy
le
Roi,
.
Certifie
le caractère
exécutoire
de
la
présente