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Déliberation - doc01170920240419091355
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Déliberation - doc01170920240419091355)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
:
»
/
{
9
Publié
le
|
ID
: 089-218900694-20240412-021_2024-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DEPARTEMENT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
l’YONNE
de
la
COMMUNE
de
CHAILLEY
RE
SEANCE du 12 avril 2024
ni
À
En
Qui ont pris
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
avril,
le Conseil
Municipal
tes
LE
à nn.
de la commune
de Chailley, régulièrement convoqué, s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
de
la
Fontaine,
sous
la
15
15
12
+2
présidence
de
M.
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire
Etaient
présents
: Mrs
Hervé
CYGANKO,
Stéphane
BOQUANT,
DATE
DE
CONVOCATION
Marcel
RENAULT,
(Adjoints),
Mrs
Patrice
DOYEN,
Claude
MARGUENAT,
Alain
GORNEAU,
Philippe
FERLET,
Hubert
JOSSIER
02 J0 4 /202 4
Mmes
Ismérie
BRUNAT,
Laurence
RENVOYE,
Viviane
ROUSSEL,
Date
d’envoi
au
contrôle
de
légalité
:
SR
Cu
:
ë
;
Mme
Marie-France
DAGUIN,
pourvoir
à M.
S. Boquant
15
AVR.
2024
M.
Jonathan THYRIOT,
pouvoir à M. Ferlet
N°
d’ordre
de
la délibération
Mme
Nathalie
LAMBERT
Absents
non
excusés
:
021_2024
Secrétaire
de
séance
: Hubert
JOSSIER
Subvention
associations
La
Commune
soutient
financièrement
et
matériellement
le
fonctionnement
de
ses
associations
qui
sont
aujourd’hui
au
nombre
de
10,
auxquelles
s'ajoutent
la
Sentinelle
de
BRIENON
pour
la
section
Tir
à
l’arc
qui,
si elle
ne
bénéficie
pas
de
subvention
communale,
est
aidée
par
le
prêt
de
ses
infrastructures.
Historiquement,
la Commune
soutient
également
les
organismes
qui
ont
un
lien
avec
elle
Sur
proposition
Monsieur
CYGANKO,
après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil,
exception
faite
des
Présidents
des
associations
qui
ne
prennent
pas
part
aux
votes
de
la
subvention
des
associations
qu'ils
représentent. Associations
Vote
2024
décision
Monuments
et sites
de
Chailley
150
Adopté
à la majorité
(13
voix pour)
Amicale
des
Anciens
Combattants
et
Démobilisés
de
Chailley
500
Adopté
à la majorité
(13
voix
Pour)
Comité
de Jumelage
300
Adopté
à l’unanimité
Amicale
des sapeurs-pompiers
450
Adopté
à la majorité
(13
voix Pour)
Caisse
des
Écoles
500
Adopté
à l’unanimité
Yonne
Alzheimer
100
Adopté
à l'unanimité
CFA
DU
BÂTIMENT
150
Adopté
à l'unanimité
CFA
agricole
de
Venoy
150
Adopté à l'unanimité
MFR
Villevallier
300
Adopté
à l'unanimité
TOTAL
2650
Les
membres
du
Conseil
prennent
acte
que
les
associations
Bouge
Othe,
Club
des
Colchiques,
Rollers
Club,
ont
renoncé
au
bénéfice
d’une
subvention
au
titre
de
l’année
2024. Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
€
.
…
»
LOT
Publié
le
ID
: 089-218900694-20240412-021_2024-DE
Les
montants
sont
inscrits au
budget
primitif de
l’année
2024
Le
maire
est
mandaté
pour
en
poursuivre
l’exécution
VU
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Le
Maire
Philippe
GUINET-BAUDIN