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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20231130 conseil municipal convocation)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Anduze _ == Département du Gard
rte des _
V Céunné
A Anduze, le 23 novembre 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur le membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le Jeudi 30 novembre à 18h30, salle du Conseil Municipal.
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Geneviève BLANC
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2023
Acquisition de terrain
Convention EPF «Requalification du Centre Ancien»
convention de servitude ENEDIS
Convention « Fondation Clara »
Convention de gestion —- ALSH
Décision modificative du budget principal
Décision modificative du budget gendarmerie
Adoption du référentiel M57 au 1° janvier 2024
Attribution de Subventions OPAH-RU
10. Avancement de grade
11. Création d'un emploi permanent
12. Adhésion au service de médecine préventive
13. Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels 14. Convention d'adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité du centre de gestion du Gard
15. Dérogation au repos dominical
LHONMUS
UNE
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Questions diverses