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Déliberation - 15 2016
Document publié le Vendredi 1 avril 2016 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 15 2016)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 2 D 15-2016
Objet : Budget Primitif 2016 de la commune
Est soumis à l’approbation du Conseil le budget primitif qui comporte la reprise des résultats de l’exercice 2016 qui s’équilibre en fonctionnement à 1 156 218.54 € et en investissement à 1 763 617.42 €.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales, Vu l’instruction M14 précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget Vu le projet de budget primitif pour l’exercice 2016,
COMMUNE DE LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES BOUCHES DU RHONE
------
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
------
République française
Liberté, égalité, fraternité
Délibération N° 15-2016
Nombre de membres
En exercice 14
Nombre de membres
Présent 11
Nombre de membres
Votants 13
Pour 13
Contre 0
Abstention 0
Date de la convocation :
25/03/2016
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 avril 2016
L'an deux mille seize et le premier du mois d’avril à 18 heures et 30 minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé à la mairie,
sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. Christophe AMALRIC, Maire.
Etaient présents à cette assemblée : M. Christophe AMALRIC, , M. Christian ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, M. PROOT Alain, Mme Sandrine TUR, Mme Michèle TARALLO, Mme Eva PLANES, Mme Madeleine CHAUMARD, M. Gauthier AMALRIC et Mme Maria Fernanda RUAULT, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de quatorze membres.
Excusés donnant pouvoir : Mme Anna GOURLIA à M. Christophe
AMALRIC, M. MOLL Ulrich à M. Gauthier AMALRIC
Absent: M. Gilles SAUVAJOL
Secrétaire de Séance : M. Gauthier AMALRIC
---oooOooo--- Page 2 sur 2 D 15-2016
Vu le compte administratif et le compte de gestion de l’exercice 2015 adopté dans la présente séance du conseil municipal,
Vu la délibération du présent conseil décidant de l’affectation du résultat de l’exercice 2015
Article 1 : ADOPTE le budget primitif 2016, voté par nature
Article 2 : PRECISE que le budget primitif 2016 est adopté avec reprise des résultats de l’année 2015, au vu du compte administratif et du compte de gestion 2015 et de la délibération d’affectation du résultat adoptée lors de la même séance.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Certifié conforme au registre des délibérations.
LA BARBEN, le 04 avril 2016
Le Maire
Christophe AMALRIC