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Conseil Municipal - 12 2016
Document publié le Vendredi 1 avril 2016 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Page 1 sur 2 D 12-2016
Objet : Vote du Compte Administratif 2015.
Est soumis à l’approbation du Conseil Municipal le Compte Administratif 2015 du budget de la commune.
Le Compte Administratif 2015 peut se résumer ainsi :
Libellés
Investissement Fonctionnement Ensemble
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Résultats reportés 500 842.14 207 654.37 708 496.51
Opérations de l’exercice 411 353.53 849 003.43 1 200 804.24 1 344 946.83 1 612 157.77 2 193 950.26
TOTAUX 411 353.53 1 349 845.57 1 200 804.24 1 552 601.20 1 612 157.77 2 902 446.77
Résultat de clôture 938 492.04 351 796.96 1 290 289.00
Restes à réaliser 502 723.68
TOTAUX CUMULES 502 723.68 938 492.04 351 796.96 502 723.68 1 290 289.00
RESULTATS DEFINITFS
/BESOIN DE
FINANCEMENT
435 768.36 351 396.96 787 165.32
COMMUNE DE LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES BOUCHES DU RHONE
------
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
------
République française
Liberté, égalité, fraternité
Délibération N° 12-2016
Nombre de membres
En exercice 14
Nombre de membres
Présent 10
Nombre de membres
Votants 12
Pour 12
Contre 0
Abstention 0
Date de la convocation :
25/03/2016
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 avril 2016
L'an deux mille seize et le premier du mois d’avril à 18 heures et 30 minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé à la mairie,
sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. Christian ARRIVE, 1er Adjoint au Maire.
Etaient présents à cette assemblée : M. Christian ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, M. PROOT Alain, Mme Sandrine TUR, Mme Michèle TARALLO, Mme Eva PLANES, Mme Madeleine CHAUMARD, M. Gauthier AMALRIC et Mme Maria Fernanda RUAULT, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de quatorze membres.
Excusés donnant pouvoir : Mme Anna GOURLIA à M. Christophe
AMALRIC, M. MOLL Ulrich à M. Gauthier AMALRIC
Absent: M. Gilles SAUVAJOL
Secrétaire de Séance : M. Gauthier AMALRIC
---oooOooo--- Page 2 sur 2 D 12-2016
Le Conseil Municipal,
Ouïe l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Article 1 : CONSTATE que Monsieur le Maire ni ne participe au débat ni ne prend part au vote ;
Article 2 : CONSTATE les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
Article 3 : VOTE et ARRÊTE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Certifié conforme au registre des délibérations.
LA BARBEN, le 04 avril 2016
Le Maire
Christophe AMALRIC