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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Céron.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal+du+26+janvier+)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE CERON
Canton de MARCIGNY- 71110
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal du 26 janvier 2024
Présents : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD,
Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT
Absents excusés : Michel BLAQUE
Absent : Marc CHAMPAULT
Procurations :
Nombre de membres en exercice : 10 Nombre de présents : 8 Nombre de votants : 8
Date convocation : 22 janvier 2024
Ordre du jour :
-__ Approbation du procès-verbal de la dernière séance
-__ Transfert où pas de la compétence « publicité extérieur » à la Communauté de Communes de
Marcigny
-__ Modification des statuts de la Communauté de Communes de Marcigny
- Subvention voyage scolaire
- Prime pouvoir d'achat
- Programme voirie 2024
Compte rendu de réunions
- Lecture du courrier des administrés
-__ Questions et informations diverses
Secrétaire de séance : Michel JULIEN et Nadège AUBOURDY
Ouverture de la séance à 20h05
> Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2023 :
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité, le procès-verbal de la séance du 8 décembre 2023.
> Transfert ou pas de la compétence « publicité extérieur » à la Communauté de Communes de
Marcigny :
Monsieur le maire propose au Conseil Municipal de reporter la délibération lors de la prochaine Séance quand il aura plus d'information
> Modification des statuts de la Communauté de Communes de Marcigny :
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération prise par le conseil communautaire en date du 4 décembre 2023 concernant la modification des statuts de la Communauté de Communes de Marcigny
à savoir :
Ajout de la compétence « politique de développement de la pratique sportive et d'accès à la
culture sur le territoire communautaire » - Suppression de la compétence « création, aménagement et gestion du gîte de séjour Le Ciel Bleu à Montceaux l'Etoile »
- Modification des coordonnées du comptable de la Communauté de Communes de Marcigny
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes de Marcigny.
> Versement d'une subvention pour un voyage scolaire :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir reçu une demande de subvention de la part de l'école Lucie Aubrac de Marcigny pour un voyage scolaire, quatre enfants de la commune sont concernés. Il rappelle que le Conseil Municipal a versé en décembre 50 € par enfant concerné à
l'école Marlène Jobert du Donjon pour un voyage scolaire.
Monsieur Franck SOUFFERANT ayant un enfant concerné, sort.
Monsieur le maire demande le vote à bulletin secret.
Le Conseil Municipal décide de verser à 7 voix pour, une subvention de 50 € par enfant concerné, soit un total de 200 €.
> Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité de verser une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la commune pour un montant total de 957.15 €. Il demande le vote à
bulletin secret.
Le Conseil Municipal décide de verser une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents à 5 voix pour et 3 contre.
> Informations diverses :
- La vente du terrain cadastré B 0389 a été signée chez le notaire
- Le début des travaux de l'aménagement du bourg côté Chenay-le-Châtel devrait débuter le 5 février 2024
-__ Création d'un règlement du cimetière
> Compte rendu de réunion :
- Jean-Luc SCHRACK fait un compte rendu de la réunion du SIVOM Arçon Urbise
Fin de la séance : 21h30.
A Céron, le 30 janvier 2024
Le Maire, Michel GONDARD Les secrétaires de séance,
Michel JULIEN et Nadège JAUBOURDY
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