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Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mai 2020 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mai 2020 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Banque, Logement, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 26 MAI 2020
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 13 FEVRIER 2020.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 20-013 DU 24 JANVIER 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME MICHELIN ».
DÉCISION N° 20-014 DU 24 JANVIER 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. DENISE ».
DÉCISION N° 20-015 DU 24 JANVIER 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. VIEIRA ».
DÉCISION N° 20-020 DU 12 FEVRIER 2020.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION D’UN CONCERT DE LA CHORALE CHŒUR DE SAFRAN ».
DÉCISION N° 20-028 DU 20 FEVRIER 2020.
« CONCERNANT UNE CONVENTION D’OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE – LOCAUX AFFECTES A L’HABITATION CATEGORIE INSALUBRE OU ABSENCE D’ELEMENT DE CONFORT ».
DÉCISION N° 20-029 DU 20 FEVRIER 2020.
« CONCERNANT UNE CONVENTION D’OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE – LOCAUX AFFECTES A L’HABITATION VACANCE ET OMISSIONS ».
DÉCISION N° ST 20-029 DU 27 FEVRIER 2020.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT GARANTI EDF COLLECTIVITES POUR LE SITE « GARAGE - 5 TER, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 20-035 DU 28 FEVRIER 2020.
« CONCERNANT LA REPRISE DU PRET BRED PAR LE CREDIT AGRICOLE ». DÉCISION N° 20-037 DU 6 MARS 2020.
« CONCERNANT UN CONTRAT D’INTERVENTION AVEC LE CABINET ACTIFORCES ».
DÉCISION N° ST 20-052 DU 13 MARS 2020.
« CONCERNANT LE REMPLACEMENT DES HUISSERIES DE LA SALLE DES MARIAGES DE LA MAIRIE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 20-042 DU 9 AVRIL 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME FAUCONNIER ».
DÉCISION N° 20-043 DU 9 AVRIL 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. DE CAMPOS DE SOUSA ».
DÉCISION N° 20-044 DU 17 AVRIL 2020.
« CONCERNANT LE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE L’EMPRUNT N° 08063309 – BUDGET PRINCIPAL ».
DÉCISION N° 20-045 DU 17 AVRIL 2020.
« RELATIVE AU VIREMENT DE CREDITS N° 1 ».
DÉCISION N° 20-046 DU 17 AVRIL 2020.
« RELATIVE AU REMBOURSEMENT ANTICIPE DE L’EMPRUNT N° 08063235 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU ».
DÉCISION N° 20-047 DU 23 AVRIL 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME SEDARD ».
DÉCISION N° ST 20-057 DU 4 MAI 2020.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL CONCERNANT DES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES SANITAIRES DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
VIE ECONOMIQUE.
20-05-ECO-01 EXONERATION DE LOYERS DE MARS A JUILLET 2020 – « P’TIT PLAISIR » ET « PATATADOM ». 20-05-ECO-02 EXONERATION DES DROITS DE PLACES – COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES. 20-05-ECO-03 EXONERATION DES DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TERRASSES.
URBANISME.
20-05-URB-01 CESSION A TITRE GRATUIT A LA COMMUNE DU MALESHERBOIS D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE PREFIXE 191 SECTION AC N° 201, SITUEE RUE DE LA CHARLOTTERIE (A HAUTEUR DES N° 40/58) – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
ENVIRONNEMENT.
20-05-ENV-01 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE VIDELLES. 20-05-ENV-02 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE DANNEMOIS. 20-05-ENV-03 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE ONCY SUR ECOLE. 20-05-ENV-04 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE COURANCES. 20-05-ENV-05 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ETAMPOIS SUD-ESSONNE.
FINANCES.
20-05-FIN-01 TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR 2020 ET PRODUIT FISCAL ATTENDU. 20-05-FIN-02 REVISION TRIENNALE DU LOYER LOCATIF DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DU MALESHERBOIS – AVENANT AU BAIL.20-05-FIN-03 RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DU MAIRE EN MATIERE DE GESTION DE LA DETTE. 20-05-FIN-04 DECISION MODIFICATIVE N° 2020-01 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 20-05-FIN-05 DECISION MODIFICATIVE N° 2020-01 – BUDGET PRINCIPAL.
AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT.
20-05-SOC-01 FACTURATION DES COURSES EFFECTUEES POUR LES PERSONNES VULNERABLES. 20-05-SOC-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA « MFR BAUMONT LES AUTELS » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.
VIE SPORTIVE.
20-05-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « LA RETRAITE SPORTIVE » AU TITRE DE L’ANNEE 2020. 20-05-SPO-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « SCM FOOTBALL » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
20-05-SCOL-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UNE CONSULTATION RELATIVE A « LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, ALSH ET CRECHES DE LA CCPG ET DU MALESHERBOIS ».
20-05-SCOL-02 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION DU MARCHE « FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES DU MALESHERBOIS » – PRESTATION COMPLEMENTAIRE.
TRAVAUX-VOIRIE.
20-05-TRAV-01 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE 19P01T – « TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ET CONSTRUCTION DE SOUTENEMENT RUE DE LA CHARLOTTERIE A MALESHERBES – LE MALESHERBOIS ».
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 26 MAI 2020 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.