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Compte-Rendu - Délib. 2026 55 Désignation de référents sentiers de randonnée auprès de Valence Romans Agglo
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Délib. 2026 55 Désignation de référents sentiers de randonnée auprès de Valence Romans Agglo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 14/10/2026
f
NlSssard/\
Reçu
en
préfecture
le 14/10/2026
QIISS
Publié le
SL
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
ID : 026-212601702-20261012-26CM8DEL55-DE
COMMUNE DE MALISSARD
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 OCTOBRE 2026
Date de convocation : 08/10/2026 Nombre de conseillers : - en exercice :
23
- présents :
18
- votants :
21
L'an deux mille vingt-six, le lundi
12 octobre à
19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de
MALISSARD (Drôme), dûment convoqué, s'est réuni, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean- Marc SOUCIET, Maire. Présents : Jean-Marc SOUCIET, Laurent JOUD,
Laure BLANDIN-JOUBERT, Pascal ALBOUSSIERE,
Florence
BRÈS-DUFOUR,
Gérard
JOURDAN,
Bernard
RUSSIER,
Isabelle
BLASSENAC,
Denis BOUVAREL,
Brigitte
MEYSSIN,
Evelyne CHALEAT,
Serge
BROCARD,
Claudine
DUSSER,
Malika MEITER, Héléna KERHOUANT, Louis DEQUIDT,
Cédric COUR, Gaëlle VOSSIER.
Procurations:
Yoan
CHASTAGNER à Jean-Marc SOUCIET,
Maxime
BOITA à Laure BLANDIN
JOUBERT,
Anna RAVAGE à
Florence BRES DUFOUR,
Absentes :
Laetitia GUILLOT, Amélie FOUCHET
Conformément
à
l'article
L2121-15
du
Code
général
de
collectivités
territoriales, M.
Bernard
RUSSIER est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. 2026-55 DÉSIGNATION DE RÉFÉRENTS SENTIERS DE RANDONNÉE AUPRÈS DE VALENCE ROMANS AGGLO Rapporteur : Monsieur le Maire Monsieur le Maire expose : La commune de Malissard a reçu un courrier de Valence Romans Agglo, qui porte depuis 2015 la compétence « sentiers de randonnée » et a développé un réseau de près de 500 km d'itinéraires balisés et entretenus. Dans le cadre de la coordination entre l’agglomération et les communes du territoire, Valence Romans Agglo sollicite la désignation d'un ou plusieurs référents sentiers au sein de chaque commune. Ces référents auront pour mission de faire le lien avec le chef de projet sentiers de randonnée de l'Agglo, de veiller sur l’état des sentiers,
de signaler toute dégradation et de contribuer,
par leur
connaissance fine du terrain, à la pérennisation et à l'amélioration du réseau. VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-29 qui permet au Conseil municipal de déléguer certaines de ses attributions VU
la
demande de Valence
Romans Agglo en
date du
5 juin
2026 relative
à
la
désignation
des
référents sentiers des communes de l’Agglomération ; CONSIDÉRANT que Valence Romans Agglo porte la compétence « sentiers de randonnée » et a développé un réseau important d'itinéraires nécessitant une coordination avec les communes ; CONSIDÉRANT que la désignation d'un référent sentier permettra d'assurer un suivi efficace des sentiers sur le territoire communal et de faciliter les échanges avec l'Agglomération ; CONSIDÉRANT que cette désignation s'inscrit dans une démarche collaborative visant à préserver et valoriser le patrimoine naturel et touristique local ; Le Conseil Municipal, après en avoir DÉLIBÉRÉ décide à l'UNANIMITÉ de : _
DÉSIGNER, en qualité de référents sentiers de randonnée pour la commune de Malissard :
14/10/2026 Envoyé en préfecture le 14/10/2026 Reçu en préfecture le 14/10/2026 Publié le
SLOFF
ID : 026-212601702-20261012-26CM8DEL55-DE
o
M. Gérard JOURDAN, Conseiller municipal
o
M. Thierry DAMEY, responsable des services techniques
dont les coordonnées seront transmises à Valence Romans Agglo.
—
CHARGER Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération
Votants Pour
:
Votants Contre : Votants Abstention :
Ainsi fait et délibéré, à Malissard, les jours, mois et an susdits, La présente délibération, qui sera transmis au représentant de l'Etat, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois, à compter de
sa
notification
ou de
sa
publication, d'un
recours
contentieux auprès
du Tribunal
Administratif de
GRENOBLE -2 place de Verdun-BP 1135- 38022 GRENOBLE Cedex-. En application du décret n° 2018-251 du 06 avril 2018, la saisine de la juridiction pourra également se faire via l'application « Télérecours citoyens » figurant sur le site www.telerecours.fr
14/10/2026