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Procès Verbal - Procés+verbal+de+la+séance+du+12+septembre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mandres.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procés+verbal+de+la+séance+du+12+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de Mandres
Département de l’Eure
Arrondissement de Bernay
Canton de Verneuil d’Avre et d’Iton
Procès-Verbal de la séance du 12 septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq. le 12 septembre à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Mandres, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur OSMOND Michel, Maire.
Présents : M. OSMOND Michel, . M.CHAPELLE Bernard, M.GUICHETEAU Bernard, M.GROSSOT
Patrick, M.THOURON Jean-Luc, M. WOESTELANDT Jean-Claude, Mme PRIMOIS Cécile
Absent(s) excusés :M.KHOURY Simon, M. CAROUANA Gabriel, M. LEGAY Vincent, Mme
CORDIER Christine
Absents(s) ayant donné pouvoir: Mme. CORDIER Christine donne pouvoir à Monsieur Michel OSMOND
Est nommé secrétaire de séance : M. Bernard CHAPELLE
(art. L 2121-15 CGCT)
Date de la convocation : 05/09/2025
Nombre de membres en exercice : 11 Nombre de membres présents : 7
Nombre de procurations : 1 NOMBRE DE VOTANTS : 8
Le quorum est atteint, le conseil peut délibérer.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Michel OSMOND, Maire.
M. Bernard CHAPELLE est désigné comme secrétaire de séance.
[Ordre du Jour : =
Approbation du compte rendu de la séance précédente
2025-011 : Demande de subvention : course cycliste de Mandres
2025-012 : Décision modificative n°1
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Après l'appel nominal des conseillers municipaux, Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques ou des objections sur le projet de procès-verbal du dernier conseil municipal qui a été transmis en amont à chaque conseiller municipal.
Aucune objection n’étant faite, le projet de compte-rendu de la séance précédente est adopté à l'unanimité. D2025-011 Demande de subvention : course cycliste de Mandres El
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la demande de subvention de monsieur Julien GILLES. président du SDLSV (Stade Vernolien cyclisme).
Monsieur GILLES souhaite une subvention de 500 € pour l’organisation d’une course cycliste sur la commune de Mandres le 21 septembre 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la l'unanimité :
= D’accorder la subventions suivantes : 500 € au stade Vernolien Cyclisme
D2025-012 : Décision Modificative n°1 EL
Vu le dépassement de budget du compte de dépenses 10222 FCTVA suite à un indu de FCTVA relatif à des dépenses d’investissement de 43,70 €.
Afin d'inscrire les crédits suffisants au chapitre 10222 : FCTVA
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de prendre une décision modificative du budget :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la modification suivante :
Article 212 : -44 €
Article 10222 : +44 €
QUESTIONS DIVERSES ll
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son avis pour un changement d'heure de l'éclairage publique. Le Conseil Municipal propose d’éteindre l'éclairage à 23 h au lieu de 22 h.
Monsieur le Maire informe qu’un changement de compteur d’eau est en cours sur la commune.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le projet de DECI sur la parcelle ZE 227 a avancé avec l’accord des propriétaires du terrain. Nous sommes dans l'attente du retour du Notaire.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le digicode pour l'entrée du Square Municipal est arrivé. Il sera bientôt installé.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les Conseillers recevront prochainement une invitation pour le 11 novembre 2025
Monsieur Jean-Luc THOURON demande s’il est possible d’installer une prise de courant sur le côté de la Mairie en prévision des décorations de Noël. Monsieur le Maire répond qu'il va faire le nécessaire.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la foudre à toucher le clocher de l’église est que tout le matériel électrique à proximité est grillé. L'assurance est prévenue et les réparations sont en cours. Cependant, il faudra envisager le changement du paratonnerre.
La séance est levée à 18h50
Le secrétaire de séance
Bernard CHAPELLE