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Procès Verbal - proces verbal du cm du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Castelnau Montratier-Sainte Alauzie.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du cm du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE CASTELNAU MONTRATIER — SAINTE ALAUZIE
{Loi)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 9 juin, à dix-sept heures trente minutes
Le Conseil Municipal de la Commune de Castelnau Montratier — Sainte Alauzie
dûment convoqué le 30 mai 2023, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Castelnau-Montratier sur convocation de Monsieur Dominique Marin, Maire.
Présents : M. Mmes. Claudine Boissel, Aurélien Bonnemort, Elodie Boyer, Jean-Luc Cambe, Lysiane Clary, Sébastien Fourniols, Patrick Gardes, Michel Lacoste, Sébastien Lafargue, Eliane Laval, Céline Marin- Bonnemort, Valérie Peleran, Claire Perrotte, Bernard Rességuier, Joëlle, Sanson, Mathieu Vinel, Excusés avec procuration : Gaëlle Duchêne a donné procuration à Joëlle Sanson, Isabelle Espitalier a donné procuration à Gardes Patrick, Angélique Ginibre a donné procuration à Elodie Boyer. Absents : Gilbert Brocard, Nicolas Gauzin, Pascal Ressigeac
Soit : Pour toutes les délibérations : 20 votants.
Secrétaire de séance : Madame Eliane Laval
A été nommée secrétaire de séance Madame Eliane Laval.
Validation à l'unanimité du procès-verbal du 23 mai 2023
1 - Délibérations :
1-1- Attribution d’une subvention au Collège Emile Vaysse pour un voyage pédagogique des élèves de
3ème:
Monsieur le Maire explique qu'il est nécessaire de re-délibérer car les 50 euros doivent être versés directement aux16 familles des enfants domiciliés sur la commune, participant au voyage.
Après en avoir délibéré, l'assemblée accepte à l'unanimité la proposition de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
1-2 Délibération de principe pour la négociation concernant l’achat de parcelles au Causse de Manas
derrière le terrain de rugby:
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de lui donner un accord de principe afin de pouvoir négocier l'acquisition de parcelles situées au Causse de Manas, derrière le terrain de rugby.
Après en avoir délibéré, l'assemblée à l'unanimité accepte la proposition de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
1-3 — Election de la liste des délégués et suppléants des conseillers municipaux pour les élections
sénatoriales :
L'élection a été organisée comme l'indique la circulaire n° NOR : IOMA2308397J Après le dépouillement, la liste « Sanson » a été élue à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 30
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés. sont consultables dans leur intégralité au
secrétariat de la mairie, sur le site internet de la mairie ainsi que sur le panneau d'affichage.
La secrétaire :
Eliane Laval
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