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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 juillet 2023 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023 à 8h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 21 juillet 2023 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Alain MARGUERETTAZ, adjoint au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2023-007-001 Convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant du Centre de Gestion de la Savoie Approuvé à l’unanimité